certificat de conformité CE

Bonjour à tous
J'ai acheter un bateau en france mais sous pavillon espagnol
Le bateau est un chaparral 200LE de 1999
Il me manque le certificat de conformité CE pour pouvoir l'immatriculer à nouveau en france malgré qu'il possède déjà un numéro CE.
Quelqu'un peu t’il me dire comment l'obtenir (sachant que le constructeur ne l'a plus en archive) ou comment contourner ce problème?

Bien à vous
Sylvain

L'équipage
#Administration
bouibouibouiboui
01 août 2023
Lorenzo&LotusLorenzo&Lotus
01 août 2023

Bonjour

Qui vous réclame ce document ?
Les douanes ou les affaires maritimes ?

En première réponse: c'est assez étonnant de voir que la liste de documents demandés n'est pas la même d'un bureau à l'autre (expérience vécue moi même).
Contactez plusieurs antennes, l'une d'elles pourrait se contenter du numéro CE inscrit.

hippo0hippo0
03 août 2023

Si vous avez un n° CE, vous pouvez peut-être trouver le certificat de conformité chez l'organisme qui a certifié le bateau. A ma connaissance, il en existe 2 en France.

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Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

Phare du monde

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Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

2022