constructeur amateur

Bonjour à tous , est-ce que quelqu'un peut m'aiguiller afin de me facilité la tache sur les démarches auprès des affaires maritimes , quelqu'un qui est constructeur amateur de préférence .
Je construis actuellement un Skiff SK 14 et j'ai surtout besoin d'aide au niveau formalités administratives .
Merci de vos réponses !!!

L'équipage
#Réglementations#Bateau#Administration#pêche
ChanoChano
18 fév. 2024
Azur15Azur15
18 fév. 2024

Bonjour,
Tu télécharges la Division 245 qui fixe les règles.
A la fin du document tu as les annexes à remplir.
Faire un dossier technique, un manuel d'utilisation et un manuel de montage.
Tu remets les documents à la Ddtrm et le tour est joué.
Il peut être bien d'aller les rencontrer avant pour bien ficeler le dossier car il peuvent demander des copies de factures.
Tu seras responsable du bateau pendant 10 ans et ne pourras le vendre qu'après 5 ans.

tikipat:j ai fait comme tu indiques , j ai demandé la catégorie C , une déclaration sur l honneur d avoir respecté la division 245 et basta ·le 18 fév. 15:42
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ChanoChano
18 fév. 2024

Merci pour votre réactivité , la division 245 , compliquée ... Toutes ces normes en/iso je n'y comprends rien !!!

Azur15Azur15
18 fév. 2024

Pas de panique.
Si problème comme pour les politiques tu ne seras pas condamné bien sûr au bénéfice du doute.
Petite photo de mon document.

ChanoChano
18 fév. 2024

Super , merci , tu as construit quoi comme bateau ?

PolmarPolmar
18 fév. 2024

Tu construis à partir du plan d'un architecte, d'un kit? Ou une unité sortie de ton envie?
Dans les premiers cas, les fournisseurs devraient te fournir quelques documents utiles.

Chano:Solo Skiff WideLOA: 4 1/4 mBeam: 125 3/4 cm Draft at 350 lbs.: 5 cm Max. Kw: 6Hull Weight: 59 Kg KgPcm: 35 project: plan: #:Solo Flats Skiff SK14SpecificationsB317/1 February 15, 2021 NTS Mertens-Goossens Yacht DesignCopyright all countries Mertens-Goossens Yacht Design Inc. For information see: BoatBuilderCentral.comVoilà les infos sur le plan de construction !·le 19 fév. 07:14
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PeeFlPeeFl
18 fév. 2024

Pour une carte de circulation, valable dans toute l'Europe, c'est facile. Perso, ils m'ont demandé les factures principales et les plans (quartier des AM de Sète).
Pour un acte de francisation, ça passe par les douanes et c'est un peu plus compliqué, toujours perso, ils ont tout fait pour m'en dissuader (manque d'effectif, personnel en grève du zèle, délais d'obtention astronomiques, le tout oralement ...).
Si c'est un kit, c'est le fournisseur qui est responsable de la conformité aux plans.

Azur15Azur15
18 fév. 2024

Sur un site US qui vend les plans de ton bateau il est bien noté qu'il n'a pas la certification pour l'Europe.
C'est donc à toi de faire le dossier .
On va certainement te demander la facture du moteur.
Pour une demande en catégorie de conception D cela ne devrait pas poser de problème.

tikipat:oui j avais fournit , factures des moteurs , qq factures résines et matériaux et basta ·le 19 fév. 08:05
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ChanoChano
19 fév. 2024

Merci à tous pour vos réponses !

ChanoChano
19 fév. 2024

Les infos que j'ai sur le plan de construction :

Solo Skiff Wide
LOA: 4 1/4 m
Beam: 125 3/4 cm Draft at 350 lbs.: 5 cm Max. Kw: 6
Hull Weight: 59 Kg KgPcm: 35
project: plan: #:
Solo Flats Skiff SK14
Specifications
B317/1 February 15, 2021
NTS
Mertens-Goossens Yacht Design
Copyright all countries Mertens-Goossens Yacht Design Inc. For information see: BoatBuilderCentral.com

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Cap Béar .Méditerranée. Port-Vendres

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