Législation et construction jetsurf.
Bonjour.
Je découvre totalement le monde nautique et ses usages.
Je souhaite faire les choses dans les règles mais il est compliqué de justement trouver ces règles.
J'ai tenté de contacter toutes les affaires maritimes de France. Lu des dizaines de texte sur mer.gouv.
Rencontrer des responsables de capitainerie.
Certains points sont encore obscures.
Ma demande concerne l'immatriculation suivant le projet de réalisation d'un Jetsurf. Une planche de surf équipé d'un moteur.
Pour une utilisation en fluvial sur le Rôhne. Sur une partie avec mise à l'eau et ou des jet-ski circule régulièrement.
Malgré que l'embarcation ne fasse qu'un mètre 80 de long, la présence d'un moteur supérieur à 3 kW, m'exclue des engins de plage. Visiblement l'engin nage dans un flou juridique. Logiquement, il répond à la catégorie jet-ski.
Jusque la pas de soucis. Étant considéré comme un jet-ski, je dois donc posséder une immatriculation et une carte de navigation.
A quels services s'adresser pour une autoconstruction ?
Valide t'il à la fin des travaux ou faut-il passer par un dossier technique avant et/ou pendant travaux ?
Je ne perçois pas vraiment les nuances entre répondre ou non a répondre aux obligations CE ?
Pour la motorisation. Un moteur 2 temps de 100 cc développant 10 kW est utilisé.
Qu'en est-il de la législation ?
Des plaisanciers m'indique que le 2 temps est interdit. La capitainerie utilise des barques avec des hors bord 2 temps et n'est pas au courant ni convaincu de cette interdiction.
Je ne trouve que des textes relatifs à l'interdiction de carburants fossiles dans certaines zones. Sans indication de norme Euro de pollution.
Dans le cas où cette lois et en vigueur, est-elle applicable à mon cas ?
Je découvre un peu tous ça avec un matériel que personne n'arrive réellement à classer. Je veut juste faire les choses bien et légalement.
Merci
Intéressant comme commentaires.
Pourquoi obligatoirement bruyant. Je n'ai pas 14 ans pour exister en mobylette bruyante ni dentiste en Harley le weekend.
Il y a des normes de bruit, et je compte bien m'y tenir. Le bruit je suis le 1 er que ça dérange.
En constructeur amateur tout ce qui est acheté doit etre CE.
Si tu fabrique la piece, pas besoin.