Mouillage sur bouée est-il un abri par rapport à d.240

Bonjour à tous,
Pour coller à la division 240, un mouillage sur bouée (corps mort) peut il être considéré comme un abri ?
Je vous remercie de vos réponses.
Cordialement.

L'équipage
5j

Je serais assureur, je penserais que ce n'est pas le cas dans la mesure où la rupture du mouillage sera problématique.
A contrario, la lecture stricte du texte peut faire considérer le mouillage sur corps mort comme un abri puisque le navires peut y arriver et repartir sans assistance.

De quoi régaler des avocats dans la mesure où, s'il y a accident, se serait la preuve que le corps mort n'assure pas un abri (cf. Fin de la définition de l'abri qui prend en compte les condition de l'instant t).


Peace And Love:Et que les gestionnaires déclinent toute responsabilités au dessus de F 6 en général alors que les bouées ont tenu beaucoup plus, en corse dans le golfe d ‘Ajaccio c était les amarres qui avaient lâché, et à Bandol on ne craignait pas un mistral furieux mais une larguade·le 09 juil. 17:28
LeMoko:C 'est pas le mode de mouillage qui détermine si c'est un abri, mais le lieu, une crique par exemple peut être un excellent abri par vent de nord et devenir un enfer par vent de sud.Donc choisir un corp mort alors que le bateau sera très exposé pas sur que ce soit la bonne solution.·le 10 juil. 10:55
Flora :):@LeMoko : ce qui se conçoit bien s'énonce clairement ! ;-)·le 10 juil. 10:58
Peace And Love:Ce que j avais écrit ·le 10 juil. 11:32
lancien:@ LeMoko tout à fait. + 1·le 10 juil. 16:49

Devant tout ce flou sur l'abri (grande quantité de questions sur internet), pourquoi la division 240 instaure t elle cette problématique ?


LeMoko:Non pas flou c'est la météo qui décide...·le 10 juil. 10:57
Addiction:La division 240 à l'avantage de responsabiliser le chef de bord et de sortir d'un carcan réglementaire, on ne va pas pleurer parce qu'il faut prendre des décisions.·le 11 juil. 11:54
Peace And Love:Ok prendre une décision qui pourra lui être opposée Avantage désavantage de la liberté C philosophique et plutôt Anglo Saxon comme démarche ·le 11 juil. 16:12
PierMi:@Peace And Love: +1, d'accord avec toi sur l'aspect philosophique anglo saxon de toute décision en cours de navigation.·le 13 juil. 08:41
Flora :):De la philo... euh, moi je dirais plutôt du bon sens marin.·le 13 juil. 11:24
Calypso2:c'est bien le probleme ,lorsque tout est reglementé on crie à la dictature mais lorsque l'on nous laisse la responsabilité de nos decision alors là ça devient compliqué et inquiétant pour beaucoup "comment faire" ?? et si je me plante c'est moi le responsable oh là!!! pas l'autre !! ·le 13 juil. 11:30

‘En med je ne connais aucune Zmel qui puisse être considérée comme un abri toutes conditions

Le seul potentiel serait à Toulon si une décision était prise


5j18h

Est considéré comme un abri un endroit où on peut débarquer en sécurité.
Je corrige : où on peut mettre l’équipage en sécurité.


5j

Voici la définition d'un abri selon la division 240 :

"2. Abri : endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques et de mer du moment ainsi que des caractéristiques de l'engin, de l'embarcation ou du navire."

Tout sera donc question de l'interprétation qu'en fera le juge !!


agpaul:C est concis et claire. ·le 11 juil. 17:01
agpaul:J ajouterai, "la justice et conne mais quand même"·le 11 juil. 17:02

un abri est suivant les circonstances et pas forcement toujours ...même un port suivant la meteo peut ne pas etre un "abri"


On est bien d'accord, d'où ma question. Au vue d'internet, nous sommes un paquet de "responsable" potentiels à prendre la mer avec plein de doutes.


Donc réponse oui et non


lancien:Abri un jour, mais pas toujours.·le 10 juil. 16:52
Emge1:D’après moi et selon la définition reprise dans le code, une bouée est un abri. Seulement en cas de problème, je souhaite bien du plaisir et si l’affaire devait aller devant la justice ça pourrait aller très loin; les avocats vont se régaler et ça va coûter très cher.·le 12 juil. 21:20

Je serais curieux de lire des conclusions d'enquêtes sur des choix d'abris ayant été mis en pratique. Je pense que nous pourrions être surpris par leurs analyses.
En cas de contrôle en mer par beau temps, comment les forces de l'ordre peuvent décider que notre position n'est pas à moins de six milles d'un abri viable, puisque eux mêmes ne peuvent appréhender la météo soudaine à venir et la force des éléments qui vont en découler ?
Je ne les vois pas dire : "La crique que vous avez choisi pour un abri éventuel n'est pas recevable car la hauteur d'eau sera de X, les vagues de V, et le vent viendra de tel azimut."


C'est curieux de se sentir prisonnier de contraintes réglementaires et en même temps réclamer des bornes en tous sens pour être sûr d'être dans "son droit"
Quels sont les exemples ou cette notion d'abri poseraient des problèmes juridiques ?
C'est un peu comme pour la route avec la vitesse inadaptée.
Que le législateur favorise le bon sens et la responsabilité me convient plus que l'inverse.


Phanix:En fait, Addiction, mon interrogation est surtout basé sur comment les forces de l'ordre en cas de contrôle en mer, peuvent nous dire que nous sommes trop loin d'un abri fiable ? Comment peuvent ils eux mêmes juger ce fait ? Ont ils une connaissance si parfaite de la cote qu'il le savent part tout temps ?Par contre je te rejoins sur la notion de contrainte et de borne.·le 11 juil. 17:42
Addiction:A priori je fais confiance aux contrôle en mer mais beaucoup moins quand c'est le maître nageur CRS qui vient me voir au mouillage avec son pneumatique, su une chose j'ai remarqué qu'avec l'âge les forces de l'ordre sont plus indulgente désormais ·le 11 juil. 20:36

Si je pousse le même raisonnement d'analyse du chef de bord, quid des catégories de navigation ?
Je ne l'envisage pas, mais hypotésons :
J'ai un bateau de catégorie C, sensé supporter du vent force 6 et des vagues de 2 m. Si je l'équipe en hauturier, et que je navigue sur une mer d'huile au delà de 6 milles, je ne serais donc pas répréhensible ?


Virgule ,:C'est en forgeant qu'on devient forgeron !·le 11 juil. 18:32
Virgule ,:Si nous naviguons, c'est parce que cela nous fait vivre notre propre responsabilité, en ne cherchant qu'à ne pas être dans l'erreur, on risque de faire plein de "conneries", prenons le temps d'apprendre·le 11 juil. 18:35
Phanix:Et c'est en sciant que Léonard devin scie.·le 11 juil. 18:35
Phanix:C'est vrai que j'ai tendance à être ceinture + bretelles + parachute. C'est mon défaut.·le 11 juil. 18:37
Domde:Faut s’assumer et ne pas attendre des zotorites tout et n’importe quoi. Pénalement le Skipper est responsable des conneries y compris pénalement. Relire son assurance ·le 12 juil. 13:40
Polmar:🤔Le skipper ou le capitaine?🤣·le 13 juil. 08:12
PierMi:@Polmar: ... ou le commandant...·le 13 juil. 08:37

Est ce que la notion d'abri inapproprié a été invoquée pour l'orage à la Girolata, le medicane à Nidri, le coup de vent à Formentera ?


PierMi:+1: bien vu. A creuser...·le 13 juil. 08:44

Bonjour. A priori oui. Par exemple pour relier l'ile d'yeu à port la vie (vendée), il y a 16 milles, donc en principe semi hauturier, mais en passant par les mouillages de Saint jean de monts, c'est autorisé en cotier....même si le mouillage est très inconfortable, voir impossible à tenir.


LeMoko:C'est "autorisé" ou personne ne dit rien ?Je serais curieux d'entendre la position des forces de l'ordre sur le sujet, enfin, si elles émettent un avis.·le 13 juil. 18:31
Addiction:C’est tolèré·le 13 juil. 21:39

Pour être sûr de ne pas tomber malade, il est prudent d'arrêter de respirer.


Phare de Vieste (IT) , 20 juillet 2023, Photo argentique.

Phare du monde

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2022