Vente bateau a moteur de moins de 7 mètres a un étranger

Bonjour tous le monde , je souhaite vendre mon zodiac de moins de 7 mètres et 50chvx , l'acheteur est un espagnol , de nationalité et vivant sur le sol espagnol , qu'elle sont les démarches s'il vous plaît, car jai vendu mes deux premier bateaux a des français c'était simple

L'équipage
#Bateau#etranger#vente
FouadFouad
09 nov. 2020
bil56bil56
09 nov. 2020

il lui faudra une attestation que la TVA a été payée

FouadFouad
09 nov. 2020

Mais je ne peut pas lundi fournir de facture étant juste un particulier

jerom-826jerom-826
18 nov. 202018 nov. 2020

Je relance ce fil avec une question pour ceux qui connaissent ce sujet:Comment apporter la preuve que la TVA a été payée dès lorsqu'il s'agit d'une vente d'un voilier d'occasion entre particuliers.
Pas de facture avec détail TVA,juste acte de vente.
Donc est il possible pour un particulier de vendre un bateau d'occasion à un étranger,qui va ensuite l'immatriculer dans son pays?Si oui quelle est la démarche sur ce point précis de la TVA.

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Eglise de Talmont en Charente France

Phare du monde

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2022