achat boat Américain

oui Guy
vu la valorisation de l'euro sur le dollard, ça vaut le coup de se pencher sur la question!

De plus, étant sur place, une petite année sabatique sur zone ne serait pas désagréable :-)

la véritable question est : comment tu fais pour immatriculer le boat? bien sûr en prenant un modéle fabriqué en europe pas un "exotique"

une solution que j'ai experimente
par hasard, je n'avais meme pas pense à la francisation pris que j'etais par la preparation "marine"du bato.

etre resident 2 ans et le bateau (avion velo auto ... jet ski beuark) devient partie de votre demenagement
sinon c'est droits de douane + TVA et ensuite si le bato n'est pas reference dans la serie du type (le first 30 fabrique et exporte de fr aux usa en 81 l'etait) fournir plans courbes de stabilite etc

hors ce cas de figure, pavillon exotique ou roumain ou bulgare peut etre

normalement aucun pays de l'ue n'acceptera immatriculation sans douane + tva, y compris la belgique

merci thierry
intéressant, mais ne répond que partiellement au problème de pavillon

Je résume, tu achetes un boat là bas, tu as tous les documents, tu reviens en métropole, et tu vas payer la tva a la douane, ensuite tu vas au CM pour l'enregistrement;

Hummm, je crois que c'est sympliste comme raisonnement, connaissant notre bonne administration (douanes particulièrement) il es où votre boat? :policier:

interessant mais
c'est le centre des impots qui a transmis le dossier aux aff mat pour ton acte de francisation ??
quelle est la taille du bateau ?

sinon si c'est vrai, yapluka acheter des First du debut des annees 80 aux etats unis ou au canada ...

precisement
cela explique precisement pourquoi tu n'as pas eu affaire aux douanes (bateau importe de suisse) alors que les douanes sont incontournables quand tu importes des usa et la TVA s'applique sur le prix + droits de douanes

pourquoi essayes tu de me convaincre d'une situation que j'ai experimente ?
j explique par ailleurs que si l'on a ete resident 2 ans on peut franciser son bateau sans droits ni taxes
final pour moi sur ce sujet
:-(

rien à voir jeanlittlewing
les douanes ou les affmat s'occupent de l'acte de francisation, et les impots de la tva. Il n'y a pas de communication entre eux. Pour l'immatriculation sous pavillon français, il te faut l'acte de vente,les titre précédents, et l'homologation.
C'est ça aussi le truc c'est qu'un bateau de la cee est homologué si il a sa plaque.
Pour les impots il faut produire les mêmes documents, mais leur soucis, c'est la tva.
Mon bateau, fabriqué en france et exporté en franchise de tva car acheté par un suisse, n'a jamais payé la tva.
Je l'ai réimporté et comme il était trop vieux, pas de tva. J'ai un document de mon centrte des impts qui confirme, par écrit, que cette opération (réimportation) n'est pas soumise à tva.

quel pavillon ?
bonjour tous , je compte moi aussi m'acheter un canote americain car il sont taillé pour les grand gabarit : longueur des couchettes et hsb dans les wc par EX. par contre je ne compte pas l'amener en france . j'irais naviguer 6 mois par ans , en le laissant au Venez ou trinidad ou st maarteen. ou dois-je l'immatriculer ?

On avance............
je vois que le sujet "trotte" dans la tête de pas mal d'Héotiens

Je vais me renseigner pour l'exigibilité de la tva sur des constructions de + de 20 ans, auprès d'un déclarant que je rencontre cet après midi

donc plus de news dès lundi

Allez-y n'héditez pas à balancer..... les idées ou certitudes, on fera le tri après.......

encore bravo et merci :bravo:

il y en a toujours plus dans plusieurs têtes que dans une :oups:
alain

pavillon sint maarten
... partie hollandaise de l'île de saint martin.
Ou sinon, tu le laisses basé à saint martin, tu payes aucune taxe, mais antilles françaises interdites.

mais comment qu'on fait pour ...
le certificat CE, si le bateau a été construit hors de l'union européenne et qu'il a été contruit avant 1986 ? est on condamné ???

douanes

Avez vous trouvé une solution? Je veux dédouanner un bateau américain drapeau, fabriqué en angleterre de 1969 et mesurant 6,70m valeur 3000 euros vu l état. Quel parcours suivre merci