achat d'un voilier en dehors de l'Europe (Tunisie par ex)

bonjour
quelles sont les conditions de navigation en France pour l'achat d'un voilier en Tunisie immatriculé en dehors de l'Europe ?
Merci LECELTE

L'équipage
15 nov. 2021
15 nov. 202115 nov. 2021

D'après mes modestes connaissances sur le sujet, un bateau immatriculé hors de l'Europe, s'il veut revenir naviguer en France doit s'acquitter d'une taxe d'importation s'il depasse une certaine durée de jours dans les eaux France. Donc s'il dépasse une certaine durée, il vaut mieux mettre le bateau sous pavillon français, ce qui est plus facile si le bateau est fabriqué en Europe ou certifié CEE.
Après la chose à savoir, c'est si le bateau en question a été fabriqué en Europe par un constructeur Européen. Dans ce cas-là la francisation sera plus facile . Si par contre c'est un bateau etranger construit hors de l'union europeenne, ça sera plus difficile parce qu'il n'a pas la certification CEE en principe

C'est sûrement pas très éloigné du principe de ma situation au Japon , pour ma part j'ai un voilier japonais sur place qui est sous pavillon japonais donc je peux naviguer autant que je veux sans trop de problèmes dans les eaux japonaises, sans limite de temps . Par contre si je voulais changer le pavillon pour un autre, pour par exemple sortir du japon et voyager plus facilement dans d'autres pays avec, il faudrait pas que je traîne trop longtemps dans les eaux japonaises, autrement il y aurait une taxe à ce niveau ou autres ennuis. En tout cas c'est ce que j'ai compris plus ou moins, mais ça varie suivant les pays et les législations


Phare d'otrante - IT - 16 juillet 2023

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