achat voilier anglais séjournant en Espagne depuis avant le brexit ...
bonjour
aprés de longue discussions avec les douanes (par mail sur leur site) j'ai enfin obtenu une réponse après moultes contradictions (confusion entre assujettis ee devables de la tva) et erreurs :
si le voilier a été acheté en GB avant le brexit et que la TVA était réglée lors de l'achat et que *en plus *le voilier est en Espagne depuis avant le brexit on peut obtenir un quitus de tva auprés des services fiscaux.
pour cela il faut la facture de l'achat du bateau et des justificatifs de sa présence continue en Espagne (factures de port en praticulier) le brooker anglais qui s'occupe de la vente m'assurait avoir ces documents ... depuis que je lui en demande photocopie : silence radio
donc méfiance ne pas se dééplacer sans avoir pu montrer ces documents aux services fiscaux pour qu'ils confirment l'exonératio de tva.
un brooker qui affirme la main sur coeur "on a tout cela" mais se défile quand on veut les copies ça risque de faire un déplacement de 5000 km pour rien !
Bon, mais le vrai suspense c'est : quel est ce bateau pour lequel tu te donnes tant de mal et qui remplacerait le Hood ?
Il y en a deux côte à côte à murcia tous deux avec le perkins prima.
Le pb c'est qu'ils sont dans leur jus tout ou presque est d'origine et il y en a au moins un qui est osmosé et les vendeurs rêvent un peu ...
Par ex traitement osmose 20 000 euros moteur 24 000 greement 6000 voiles ?..
Je risque de ne pas faire affaire et me retrouver sans bateau.
Je botte en touche mais j ai eu le problème inverse avec mon Moody acheté à Plymouth AVANT le brexit: pour en conserver la validité de la tva UK après le brexit, j ai dû apporter la preuve que le bateau était bien en territoire UK le 31 décembre à minuit de l année du basculement hors CE.
Autre élément : en 1995, j ai acheté en France, ttc, un sunshine qui etait sous pav français. L ai mis sous pav suisse mais il est toujours resté en CE. Lorsque 24 ans plus tard un ami francais l a racheté, il a dû repayer douane et tva pour le remettre sous pav français.
Prudence donc et, en effet, il est essentiel de montrer à l admin française concernée la copie des documents qui accompagneraient la vente.
Reflechis bien à la manoeuvre des bateaux à salon de pont. Trés agréables au port. En nav, nuit, froid, pluie, t'es peinard à veiller et tu veux reduire de quelques tours ou choquer un peu de l'écoute. Tu passes 1/2h à t'habiller, tu sors 5 mn, et tu repasse 1/2h à oter ton ciré. C'etait ça sur notre evasion 37 avec sa barre interieure.
Un cockpit duquel tu manoeuvres à l'abri sans quitter tes charentaises change la navigation. Maintenant, nos cirés ne servent qu'à aller à terre.
Pour repondre à la question initiale:
Les douanes reconnaissent que si le bateau anglais est en europe hors GB depuis avant le brexit et qu'il a payé la tva en GB c'est bon
Mais attention aux justificatifs pour sa presence continue en Europe ils seront tatillons
Et pour le quitus fiscal les impôts regarderont de très près si le bateau est bien vendu par un particulier et pas un pro sinon tva.
Donc ne ruen payer au brooker seulement au proprio même pour l'acompte
Reste le pb de l'homologation ...
J'ai eu un contact avec un gars des affaires maritimes : un poème
Il avait bien eu mon mail dix jours avant sans y repondre mais au téléphone il m'attaque sur la longueur smde mon bateau actuel qui serait sur leurs fiche plus court que la réalité : "j'ai fait mon enquête "
Puis "je n'ai pas eu le temps de repondre à votre mail je n'ai pas que cela à faire"
"Je pars en vacances dans deux heures"
"On ne prend plus les bateaux anglais"
"On n'a pas d'intructions on ne peut rien faire"
C'est mal barré !
- Enregistrement - Vous transmettrez à un service des Affaires maritimes les documents suivants.
- Si possible, une attestation ou un courriel du chantier britannique MOODY ou celui qui l'a racheté indiquant que la trentaine d'ECLIPSE 43 mis sur le marché européen à l'époque sont identiques à leur tête de série donc à celui approuvé en 1990 par la CNSNP.
- Le certificat de radiation du pavillon britannique.
- La photo de la plaque du fabricant apposé sur la coque du navire.
- Le numéro d'approbation 047710 de la CNSNP.
- cf "Les pièces à fournir pour le dossier d’enregistrement" listées ici.
Avez-vous jeté un œil sur le Cromarty 36? Il me semble en avoir vu en vente en Grèce et en Espagne.
Et le Talisman sur Lbc?
Et un Southerly ?
Vancouver 38 cockpit, un des plus beaux bateaux de ce genre, mais que je n'ai pas retenu dans ma liste à cause de sa cabine propriétaire pas à la hauteur d'un voilier de cette classe.
Hello,
Juste à titre indicatif, il y a un broker sérieux sur Torrevieja, Boats and barcos.
Le responsable est Anglais, et parle parfaitement l'Espagnol.
Bonjour Hubert,
Pas vraiment de question dans ton fil, du coup je partage mon point vue car il y a quelques points communs entre nos désirs et j'ai aussi tenté d'acheter un voilier sous pavillon brit.
Parenthèse concernant le Hood 38, j'admire ce bateau, mais il ne coche malheureusement pas les cases de notre projet.
En effet, comme toi, je voulais pouvoir veiller de l'intérieur mais en restant en dessous de 12m / 10 tonnes (Espace 1100, Southerly, etc..)
J'en suis arrivé à la conclusion que la timonerie intérieure a moins d'intérêt aujourd'hui avec les pilotes modernes, sauf dans le très très gros temps. C'est donc pour moi un système de plus, source d'avarie et de la place perdue. J'ai donc focalisé mes recherches sur les roufs panoramiques.
Je voulais aussi un faible tirant d'eau, capable d'avancer à la voile dans le petit temps et pouvoir vivre à 6 pendant 1 à 2 semaines en zone froide; le reste du temps nous ne serions que deux à l'année en voyage.
Mes préférés, dans le budget, étaient finalement le Kelt 39 et le Sancerre.
J'avais trouvé un Kelt 39 au Pays de Galles, très bien entretenu comme souvent de ce côté là de la manche et avant de me déplacer, j'ai comme toi, voulu anticiper les soucis administratifs liés à l'importation. Le broker a pu fournir quelques documents mais ne souhaitait pas faire plus d'efforts et encore moins s'occuper de la démarche. Même chose un plus tard avec un autre Kelt en grèce battant pavillon Suisse.
Les services administratifs français ne sont pas clairs du tout à ce sujet, les réponses varient d'un bureau à l'autre, tout ça n'est pas bon pour ma phobie administrative et m'a découragé d'acheter un bateau étranger.
Si les brokers sont aussi rétifs à effectuer cette démarche voire à faire l'effort de fournir les documents, et compte tenu des réponses variables des douanes, j'en conclue que cette démarche doit être bien pénible.
Finalement nous avons acheté un Sancerre bien français, qui bien que plus âgé vieilli mieux que le Kelt.
Bonne chance dans ta recherche,
Nicolas
Au cas où...
Vente aux enchères lundi prochain à Cherbourg d'un Bavaria 44. Avec quelques dégâts.
Étude de Samuel Baucher, huissier à Cherbourg
Merci des liens vers Voiles et Voiliers et France Bleue, j'avais oublié cette histoire.
Mais normalement cela ne devrait pas justifier les dégâts sur le voiliers que l'on observe sur les photos
