Achat Voilier en Allemagne Ou Pays-Bas : Risques, Avantages, Coûts?

Pourquoi pour toi un bateau doit rester au alentours de son port d'attache ???
Je ne comprends pas bien tes propos. Pour moi un bateau c'est fait pour naviguer et une belle balade pour le ramener à son futur port d'attache ne peut que faire du bien pour apprendre à le connaître.

Ce sont justement les formalités légales (toutim administratif) et leurs coûts qui m'intéressent le plus

Merci.
C'est vrai de vrai ce que vous dites.
Mais après tout, ce risque je le considèrerais justifié si j'étais sûr de mon coût qu'en plus cela me permettait d'avoir un bateau parfaitement en adéquation à mes attentes.

Cela semble simple. Merci pour l'explication limpide !

La francisation d'un navire acheté à l'étranger, c'est un peu plus compliqué s'il s'agit d'une construction amateur.
Par contre, une unité de grande série, d'un constructeur connu, c'est aussi simple que ce décrit eoliance.
:-)

Bien se renseigner des documents nécessaires pour l'immatriculation avant de clôturer la transaction. Par exemple que doit exactement renseigner la facture ? Est-ce que le type de moteur et la puissance doit être indiquée ? etc... Aussi le soucis est que souvent les pays du nord sont moins administratifs/paperasse donc ne peuvent fournir des documents qui ne sont pas obligatoires chez eux. Par exemple au Pays-Bas ainsi que d'en autres pays du nord de l'europe l'immatriculation n'est pas obligatoire or l'administration des pays plus "latins" va invariablement demander un certificat comme quoi le bateau n'est plus immatriculé dans son pays d'origine, ce qui peut poser problème. Il faut dans ce cas demander à l'administration si une déclaration écrite du vendeur comme quoi le bateau n'a jamais été immatriculé peut être suffisante. Aussi penser à la preuve que la TVA a été payée (facture d'origine du bateau ou la TVA figure). Voila. J'ai mis 5 mois à immatriculer mon bateau acheté aux Pays-Bas...

Merci Pierre3.
Je fais trésor de votre expérience.
D'ailleurs, je valide ce que vous dites par rapport au moteur : à juger de l'expérience d'un propriétaire italien ayant changé le moteur de son bateau sous pavillon étranger, le renouvellement de l'assurance ce n'est pas de tout repos. A lui aussi il fallut longtemps..!

Je n'ai rien à ajouter à ce qui a été dit, je veux seulement te féliciter de la qualité de ton écriture et orthographe!
Beaucoup de français sur ce forum pourraient en tirer leçon!
:pouce:

Merci.
Si je devais trouver mon bonheur dans ces landes lointaines, il faudra qu'il soit navigable de suite, oui, et je passerai sans aucun doute d'abord aux Douanes et aux Affaires Maritimes pour limiter au maximum les risques de qui pro quo.
D'autant plus que je perds facilement mon sang froid quand j'ai affaire à trop de tracas administratifs :)~

Merci Clarivoile.
Je ne sais pas si les modèles que je vise soient homologués aux normes européennes, car ils ont été fabriqués dans les années '70-'80. Le fait qu'un bateau soit aux normes CE doit permettre de faciliter la démarche, notamment en la rendant plus rapide.
Une question reste en suspens : en comptant l'amarrer en France, pourrais-je laisser mon bateau sous son pavillon d'origine?

Non pas du tout. J'ai un Ohlson 8.8 (28 pieds), TE 1.5. Bateau solide, qui a à son actif un circuit Atlantique (avec un propriétaire précédent). Tellement attaché à ce bateau que je l'ai racheté en septembre 2016, 14 ans après l'avoir vendu pour acheter plus grand... Et me voilà avec 2 bateaux, une petite folie... Il n'est pas à vendre (sauf offre raisonnable...), basé au sud des Pays Bas actuellement.

Alors, ça, c'est de l'Amour !

L'intérêt ?
Celui d'être actuellement soumis à une réglementation plus contraignante que bien d'autres pavillons... ;-)

Certains sont passés sous pavillon belge pour ces raisons...
D'autres, pour une raison qui leur est propre, veulent absolument afficher fièrement le tricolore français...

en gros si tu habite en France avec un pavillon étranger et tu navigue dans les eaux françaises tu es soumis aux lois et équipements français, un moyen que l'Etat (Merci Ségolène) pour lutter contre les pavillons belges

Merci. C'est un bon point.
Du coup, quel intérêt pratique à arborer un pavillon français?

Ces lois européennes finiront pour blanchir le roquefort !

Pour le pavillon allemand je ne sais pas si tu pourrais le garder sans être résidant allemand.
Pour le néerlandais, à priori c'est possible, mais les contraintes en France seront les mêmes que pour un bateau franchisé.
www.pavillon-hollandais.com[...]/

Franck.

Merci Mobilis !

A priori, il est indiqué résidence principale (et non fiscale) en France. Donc ça ne devrait pas de concerner.
Dans le doute, ne pas hésiter à appeler les douanes pour tout renseignement à ce sujet.

Franck.

Bonjour

J'ai acheté mon voilier en février 2015 aux Pays Bas.
Bateau de 2004 avec certificat de conformité européen à un Néerlandais

Le bateau n'était pas immatriculé car aux Pays bas ce n'est pas obligatoire
MAIS il était enregistré au "KADASTER". Sorte de registre officiel des propriétaires

J'ai reçu un facture qui détaillait le produit acheté, les documents du bateau. Sauf ce kadaster
Je me suis démerdé pour obtenir le relevé de "kadaster". 4 jours

Avec tout ça je suis allé demandé mon immatriculation et mon numéro de pavillon Belge

A cause du broker ça a duré 1mois

Si le broker avait fait son boulot proprement et donné le "kadaster" à l'achat; ca n'aurait pas pris plus de 2 semaines

En tant que Belge je n'étais pas obligé de l'immatriculer en Belgique et j'aurais pu simplement dire au Kadaster que j'étais le nv proprio

Pour les Français avec cette foutue nouvelle loi aucune idée.
Avantage du pavillon Belge, il ne côute pas cher et personne ne sait que tu a plein de sous dans un bateau ;-)

Avantage des voiliers aux Pays Bas
60% sont sortis de l'eau en hiver. Les ports sont vides et les quais sont pleins
AF et entretien hiver/printemps fait chaque année
Ils polissent leurs coques chaque fois jusqu’à se voir dedans
Comme les bateaux sont au sec en hiver, il naviguent peu ( avril ? octobre grand max)
Les moteurs tournent peu. ¼h pour aller de sa place au plan d’eau. Le mien avait 840H en 12 ans et entretenus chaque année
Le mien tourne grand max 20min par sortie. Si tu sors 20X par an = 400min = moins de 7h par an
Quand il pleut, vente ils ne sortent pas.
Ils ont quasi tous un chauffage
Pour l’électronique c’est pas toujours Byzance. La minimum y est ; basta
Pas besoin de tout un fatras sur des plans d’eau de 25 à 40km
Rentrer pas la mer n’est pas la mer à boire
Pays Bas, Belgique, France. Il y a des ports tous les 40kms parfois moins
Ca dépend où tu veux l’emmener bien entendu

Il y énormément de concurrence. J’ai négocié 25% sur le mien.

Les brokers sont des chiens. Je les hais
Ne pas espérer trop de gentillesse ni de compréhension.
Les Néerlandais parlent quasi tout Anglais. Pour le Français ne rêve pas.
Les contrats d’achat sont en néerlandais

Salut à tous.
Comment faites vous le règlement, par virement je suppose ? Quels sont les frais et à quel moment effectuez vous le mouvement ?
Pour un achat en Italie, quelle est en général la marge de négociation et comment procéder ? (Ca m'a l'air plus compliqué qu'avec les hollandais et les "glaouches")

Bonjour.
N'ayant jamais acheté de bateau, je ne saurais pas vous conseiller à quel moment de la transaction effectuer le virement, mais il me paraitrait correct de ne le faire qu'après ces étapes :

1) deuxième visite "à froid" où vous auez méticuleusement inspecté tout élément du bien ;
2) soustraire au prix annoncé les coûts de toute réparation nécessaire et restauration majeure ;
3) contrôle de l'inventaire, devant correspondre à l'équipement qui sera laissé à bord : pour ça, moi je compte faire deux fiches techniques à contresigner, une pour moi, une pour le propriétaire.
4) contrôle de la présence, de la conformité à la vente et à l'usage de tout document administratif nécessaire à ces fins.

Pour la marge de négociation en Italie, il faut savoir qu'en ce pays les bateaux de plaisance sont soumis à des contrôles techniques payants (RINA) et à des taxes annuelles autant inutiles que salées ayant tendance à créer un marché de l'occasion surcoté - du moins par rapport à la France. Aussi, le fait d'avoir un bateau dans le bassin méditerranéen continue malheureusement d'être synonyme de richesse, d'exclusivité et parfois de snobisme - un "status symbol" corroboré à tort par les prix d'amarrage et d'entretien souvent pratiqués par les professionnels du susdit bassin, ce qui n'arrange pas les choses pour la négociation d'une occasion. Après, tout dépend de l'empressement du vendeur : s'il a vraiment besoin de se défaire de son bateau, vous pourriez obtenir tout de même un prix intéressant.

Enfin, pour l'état d'entretien des occasions en Italie, il ne faut pas nourrir trop d'espoir : la Crise ayant frappé plus fort là-bas qu'en France, on court davantage le risque de tomber sur des unités carrément abandonnées. Les ports et les chantier en débordent.
Mais là aussi, il y a certainement des perles rares.

Bonjour Flying

J' ai fais l 'achat d'un voilier en Dec 2015 au pays bas aucun soucis mais il faut bien préparer tes documents.

Point 1: parler l 'anglais

Point 2 Le plus important
Avant tout achat aller voir les douanes,perception des impôts de ton secteur plus les AFF de ton quartier car tous ne te demande pas les même document et selon ton quartier maritime +/- au top sur la démarche.

Pour les douanes il faut fournir un quitus venant des impots+certification d' homologation, la lettre de retrait de pavillon ou lettre du kadaster.

Au impôts pour avoir le quitus la factures d'origine de l'achat du bateau du premier
propriétaire faisant apparaître la TVA plus identité, acte vente et facture de la vente.

Au AFF acte de vente document venant des douanes certificat d'homologation
et deux trois autre documents dont je me souvient plus.

Moi au impôts la première personne me signale qu il manque un doc, je retourne avec 1 semaine après c 'est une autre personne non non pas besoin!!!!!.

Attention faire un acte de vente en Anglais pour las Pays bas et une version en Français pour notre administration.

Globalement après X visites tu fais une offre pour ton bateau et tu viens faire un moins ou exécuter les travaux en suite.

La transaction pour moi c'est faite de la manière suivante:
Acompte par virement bancaire quand nous étions ok sur le prix et les travaux à faire et payement du reste 48h avant la remise des clefs.

Après que les choses son conclu pas de retour en arriéré et ne rêvons pas, pas de recours si litige ou très très compliquer.

J 'ai visité le bateau 3 fois avant l 'achat, important faire énormément de photos cela te permets de revoir ta visite tranquille au chaud à la maison et de revoir des détails.
Idem inventaire en photo pas de litige possible.

Le Moko

Merci Skolovensru.
Au vu des renseignements obtenus jusqu'ici, je ne suis pas sûr que je passerais le bateau sous pavillon français, mais c'est rassurant de savoir que la démarche est simple au cas où elle se révèle nécessaire.

Merci Guybanjo.
C'est bien d'avoir un son de cloche différent, concernant l'honnêteté des Néerlandais : à force d'entendre qu'ils sont aussi réglementaires, je risquais d'avoir une approche presque naïve !
Comme le dit la comptine, il faut de tout pour faire un monde...
;)~