Acheter en Hollande

Bonjour,

J'ai repéré un bateau, en vente, en Hollande.

Si d'aventure, je me décidais à l'acheter, j'ai quelques questions en suspends dans ma tête :
- A quelle(s) galère(s) spécifiquement "Hollandaise" pourrais-je me heurter ?
- Quel(s) document(s) le vendeur Hollandais doit il me remettre prouvant qu'il en est bien le propriétaire ?
- Quel(s) document(s) particulier(s) les services Français des douanes et/ou des Affmar me demanderont ils ?
- et quoi d'autre encore ?

Merci d'avance aux matelots qui me feront partager leur(s) expérience(s) dans ce domaine.

L'équipage
QuatreTiersQuatreTiers
06 oct. 2011
PircarrePircarre
06 oct. 201106 oct. 2011

Première remarque : il y a beaucoup de chances pour que le bateau soit bien entretenu. Les Hollandais passent plus de temps avec un pinceau qu'avec une barre en main.
Secundo, la seule galère, c'est bien sûr la langue, mais ils parlent tous anglais (à propos, d'où es-tu ? Si tu es néérlandophone, je retire ce point :o))
Pour savoir s'il en est bien le proprio, je ne sais pas mais il me semble qu'il pourrait te produire sa propre facture d'achat, mais je ne sais pas si c'est obligatoire.
Sur la facture d'achat (de toi à lui), il faut bien sûr qu'il y soit indiqué que la TVA est payée en UE.
Je ne sais pas ce que les Français vont te demander, mais tu peux aussi en profiter pour passer pavillon belge... Les conditions se trouvent là :
Tu peux aussi m'envoyer la pub du bateau, je te dirai ce que j'en pense.
Bonne recherche.
P.S. : je viens d'en acheter un là bas, si tu te décides, je te donnerai plus de détails.

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GeoGeo
06 oct. 2011

ossi n'oublie pas d'ecrire au kadastre.nl pour qu'il t'envoie un document officiel qui te dit que le bateau n'a rien sur sa tete,enfin, en Belgique il te le faut pour passer sous pavillon Belge, chez vous ???????

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QuatreTiersQuatreTiers
06 oct. 201106 oct. 2011

kadastre.nl ou

Il semble ne pas exister de site web correspondant.

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GeoGeo
06 oct. 2011

ou le plus simple que le vendeur te procure le dit document,si je me souviens j'avais payé 12euros a l'epoque.

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GeoGeo
06 oct. 2011

Navires et aéronefs • Bureau de l'enregistrement des terres à Rotterdam tel.nr.: (010) 242 67 60 of kijk op tél: (010) 242 67 60 ou visitez

voilà....

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PircarrePircarre
06 oct. 2011

Traduction : "n'a rien sur sa tête" = "est désinscrit OU n'a jamais été inscrit au cadastre néérlandais des bateaux de plaisance" :heu:

S'il n'a jamais été inscrit, une déclaration sur l'honneur du vendeur suffit, s'il est désinscrit, une photocopie de la preuve de radiation (que le vendeur doit posséder) suffit aussi.

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QuatreTiersQuatreTiers
06 oct. 2011

Bonjour,

Merci Geo pour cette information.

Donc, je fus sur le site www.kadaster.nl[...]/ .

Problème, je ne parle pas le Néerlandais.
Le traducteur automatique donne des résultats "farfelus". Qu'on me pardonne ce mot.

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Pop_eyePop_eye
06 oct. 2011

Bonjour,

Pour mon achat en Hollande il y a 2 mois j'ai demandé au vendeur de se procurer ce document-ci auprès du cadastre NL :

www.kadaster.nl[...]ng.html

Mais c'était pour passer sous pavillon BE, j'ignore si ce document peut être utile en FR

Mon bateau n'était pas immatriculé en Hollande, c'est souvent le cas car ce n'est pas obligatoire
Néanmoins je trouvais l'attestation du cadastre plus "officielle" qu'une déclaration sur l'honneur effectuée par le vendeur

Yves

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bil56bil56
06 oct. 2011

très utile !

traduction approx gogol:
Qu'est-ce qu'une déclaration de non-immatriculation des navires?
La déclaration de non-immatriculation des navires est une déclaration dans laquelle le registre foncier atteste qu'un bâtiment sur ??une période à l'enregistrement des terres enregistrées dans les Pays-Bas et qui n'a pas été. La déclaration de non-immatriculation des navires est une pièce certifiée. Cela signifie que la déclaration est signée par «le gardien du Registre et les registres publics.

Que pouvez-vous faire avec?
L'explication est souvent nécessaire d'expédier à un cadastre étrangers à écrire, donc si une hypothèque sur le navire peut être établie. Il est donc possible de recevoir les explications en allemand, en anglais ou en français.

Qu'est-ce que vous obtenez?
Le certificat doit comporter:
Nom du navire
Les détails de construction et de la description du navire
Notez qu'il n'y a pas de prêts hypothécaires et les pièces jointes sur le navire sont enregistrés aux Pays-Bas

Taux
Vous trouverez le prix de ce produit dans la liste des prix.
Il est également possible que le taux de carte de navires à télécharger.

Comment pouvez-vous appliquer?
Vous déclaration de non-immatriculation des navires disponibles au Customer Contact. Par défaut, vous recevez un relevé en néerlandais. Préférez-vous une version en allemand, en anglais ou en français que vous pouvez sur le bon de commande.

Quelle est la livraison?
Après réception de votre demande nous vous ferons parvenir le certificat de non-greffe dans les deux jours ouvrables pour

Répondre
PircarrePircarre
06 oct. 2011

C'est clair, non ?

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(Indiana973)(Indiana973)
07 oct. 201107 oct. 2011

Pour acheter en hollande il faut attendre ce week end .... euuuuh .... tapez pas !! :jelaferme:

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QuatreTiersQuatreTiers
07 oct. 2011

Hors sujet, mais je ne peux m'en empêcher histoire de détendre l'atmosphère :

Mé lé Hollandais, komment dir ... ne pas parler langue Françoué ...

Répondre
PircarrePircarre
07 oct. 2011

Géo, je ne pense pas que tu aies compris que leurs jeux de mots viennent de François Hollande...

Répondre
GeoGeo
07 oct. 2011

alors Françoué toi appris ou le hollandais ou l'allemand :mdr:

Répondre
GeoGeo
07 oct. 2011

si si j'eu compris !! :mdr:

Répondre
JeanLJeanL
07 oct. 2011

il doit vous fournir les mêmes documents que si vous vendiez un bateau à un hollandais, renseignez vous auprès des services de la douane.(loi eurropéenne) faites attention a la date de construction du bateau, avant norme CE ou après.
souvent les bateaux hollandais sont en acier et de bonne construction, mais cela n'empêche pas de faire faire des prises d'épaisseurs (expert)

Répondre
PircarrePircarre
07 oct. 2011

euh... il n'a pas parlé de bateau hollandais...

Répondre
GeoGeo
07 oct. 2011

tres juste pircarre, il doit d'abord voir sous quel pavillon est ce bateau??? j'avais pas fait attention.

Répondre
PircarrePircarre
07 oct. 2011

ce n'est pas ce que je voulais dire : je voulais dire qu'on ne savais pas s'il était de fabrication hollandaise et peut-être en acier

Répondre
QuatreTiersQuatreTiers
07 oct. 2011

Plus sérieusement, pavillon :

Au dire du vendeur ou plutôt du brocker, le bateau serait sous pavillon Hollandais.

Répondre
GeoGeo
07 oct. 2011

alors, la question est reglee, et de plus si c'est un brocker,il sait, qu'il doit te fournie le document du cadaster.

Répondre
PircarrePircarre
07 oct. 2011

Pas nécessairement parce que le broker ne sait pas sous quel pavillon l'acheteur naviguera. Notre ami quarttiers peut très bien rester sous pavillon hollandais sans inscription au kadaster.

Répondre
GeoGeo
07 oct. 2011

oui mais bon, je suppose que l'ors de discution, ca se dit non ?? et meme si aucune et j'ai eu le cas ,aucune inscription au kadaster, le dit kadaster t'envoie quand meme le document, j'ai redemandé a ma patronne, c'est bien 12,5O euros payé a l'epoque pour nous .il me le fallait pour liege.

Répondre
sgagetsgaget
07 oct. 2011

Achat en Hollande en 2007.
Je pense que si c'est un bateau de série de fabrication française, ça aide pour les caractéristiques du bateau et son certificat.

Le certificat de TVA s'obtient "assez facilement" à l'Hôtel des Impôts, avec le contrat de vente. Obtenir du brooker une copie internet de consultation du Cadastre hollandais indiquant qu'il n'y avait rien d'enregistré ni au nom du proprio ni au nom du bateau. Le Brooker a signé mais les Douanes auraient préféré en plus un "Tampon" (demander au brooker de tamponner). Plus les autres papiers habituels, formulaire plaisance, photo, copie CNI, facture EDF ou Fr Telecom, etc...

Attention les Douanes veulent la "Puissance administrative" du moteur, pas réelle ni en KW (ce que veulent par contre les Affaires maritimes). J'ai eu une attestation de mon diéséliste concernant ces puissances.

Répondre
QuatreTiersQuatreTiers
07 oct. 2011

Hotel des impots ... En France sur présentation de la facture ou en Hollande ?

Répondre
GeoGeo
07 oct. 2011

pour pircarre, hors sujet mais bon, felicitation pour ton nouveaux bateaux!!! :bravo:

Répondre
QuatreTiersQuatreTiers
07 oct. 2011

Je ne me vois pas rester sous pavillon Hollandais. Mais ceci aurait il un intérêt que je ne connais pas ?

Je n'ai pas la fibre Belge. J'envisage donc de franciser le bateau.

Répondre
PircarrePircarre
07 oct. 2011

Tu peux conserver le pavillon en lui-même et le faire tourner d'un quart de tour :jelaferme: :acheval:

Répondre
QuatreTiersQuatreTiers
07 oct. 2011

Encore pour l'ambiance ... Dans quel sens le quart de tour .... ? Car PiR², cé moult important le sens de rotation sur un cercle.

Répondre
SamsaSamsa
07 oct. 2011

juste pour vous dire que si je peux aider quiconque pour une traduction neerlandais - francais, je le ferai ...
comme sans doute quelques autres belges sur ce site,
voilement votre

Répondre
QuatreTiersQuatreTiers
07 oct. 201107 oct. 2011

Bonjour Moscatel,

Je me permettrai de vous exploiter pour me faire une traduction si j'en ai besoin.

et merci d'avance, même si finalement je n'avais pas besoin de votre aide.

Répondre
QuatreTiersQuatreTiers
07 oct. 201107 oct. 2011

Ah, parti deux fois. J'en vide un.

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Pop_eyePop_eye
08 oct. 2011

Pavillon NL
Il me semble que la lettre de pavillon NL n'existe plus, remplacée par l'ICP
Et pour obtenir un ICP il faut être résident ou trouver un garant hollandais
De plus pas évident d'obtenir une licence VHF, en tout cas moi j'ai essuyé un refus...

Pour le reste et comme dit plus haut, le broker doit être au courant des documents à fournir et comment se les procurer

PS: l'attestation cadastrale coûte 22€ en 2011
PPS: la notion de puissance administrative n'existe pas en Hollande

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DutchtomDutchtom
29 août 202029 août 2020

Bonjour à tous,

Je suis le responsable de Plaisance Hollande* qui accompagne " de bout(te) en bout(te)" les personnes désirant acquérir un bateau aux Pays-Bas.
N'hésitez pas à visiter mon site web
Je serais ravi de vous faire découvrir l'énorme choix qui existe dans cet autre pays des bateaux.
Bon vent et bonne mer...

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Phare du monde

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