acte de francisation

j'ai bien peur
que ce soit les aff mar de martinique ,moi c'était moins loin les sables,je suis allé a toulon,que neni,c'est au sable qu'il a fallu faire les papiers.Bon j'ai proffité d'un voyage dans le coin pour y aller,et j'ai dis que j'étais venu exprès: Les gens des sables super sympa m'ont dit que si toulon avait telephoné il aurai fait par telephone:donc soit gentil et discute avec les aff mar de ton coin ?????

courage fred
Je te souhaite bon courage pour cette restauration, d'abord du courage il t'en faudra parcequ'un chantier bateau c'est beaucoup de boulot, beaucoup de temps : nous ça fait 3 ans qu'on y est, pas de vacances, peu de we libres (de toutes façons qu'en tu es en vacances tu de dis que tu pourrais avancer si tu étais sur ton chantier), pas mal de sacrifices (nos deux petits salaires y passent intégralement), des moments de doute, des moments de bonheur (plus rares).bref c'est pas une sinécure et je crois que tous les constructeurs te le diront.
Pour nous la fin du chantier approche et l'excitation de la mise l'eau monte (on a été chercher nos voiles neuves vendredi et je viens de receptionner le greement dormant aujourd'hui!!!)
je te souhaite bon courage aussi parceque beaucoup de zozos vont te dire : ouais ton projet n'est pas réaliste, tu vas te décourager avant la fin, le ferro ça se fait plus...
je me doute bien que si tu avais eu le budget tu aurai peut etre acheté un duf36 plastic, euh classic pardon
je sais que ma contribution est hors sujet mais ça me gonfle quand je vois des gens toujours prêts à démoraliser les autres.
allez Fred, tape dans la bute la mise à l'eau est de l'autre coté!

je ne dirais
qu' un mot Pieroots ; BRAVO ! et moi aussi je lui dit bon courage et meme jajoute que si il a besoin de bricoles...... on ne sait jamais . on a tous des trucs qui ne nous servent pas .

En général...
on peut aller aux Douanes et AffMar les plus proches de son domicile. C'est ce que j'ai fait avec un bateau précédemment immatriculé à Paimpol.
Le plus simple est certainement d'aller aux AffMar et Douanes les plus proches de ton domicile et les interroger sur la procédure à suivre.

ppfffff
ce Duff quelle casseur de reves . Moi je trouve que c est un garçon de gout . Il aurait pu acheter un bateau en plastoc .......:mdr::mdr:

Je souhaite sincèrement que le rêve...
...se révèle sans fausse joie pour Fred dans l'achat de son premier bateau.

Personnellement, j'ai essayé toutes les voitures que j'ai achetées, et elles sont souvent vendues moins chères qu'un voilier.

Il est trop tard pour conseiller quoi que ce soit à Fred sur ce qu'il aurait peut-être dû faire avant, mais si d'autres candidats à un premier achat passent par là, ils comprendront peut-être qu'un voilier ça doit flotter, naviguer avec ses voiles ou au moteur, et qu'il est même recommandé de demander avant de le payer de consulter son acte de francisation, pour savoir quand et par qui il a été construit, où il est enregistré, etc...

Tous mes voeux de bonheur Fred !

;-)

t'inquietes
je suis calmé, je viens d'aller faire un tour dehors, il est trop beau notre génois!!!!

PIEROOTS
Reste calme ça va lui passer ..... il est terrible !!Ca doit etre une seconde nature chez lui . :mdr::mdr:ou alors c est sa premiere nature ......c'est deja moins drole .:mdr:

pas de soucis...
...si tu dois envoyer l'original un peu loin à ton gout, garde quelques photocopies, celles des pages importantes et une de l'acte de vente...

Bonne chance !

;-)

argh
"Le vendeur doit déposer (ou envoyer) l'acte de francisation au port d'attache du bateau, et il doit y joindre un acte de vente signé des deux parties.

Vous ne devez jamais donner l'acte de francisation à l'acheteur, et surtout ne porter aucune modification sur l'acte de vente."

déjà, ça commence mal, le vendeur m'a tout donné :-P

"En tant que vendeur, vous êtes passible d'une amende de 300 à 3 000 euros, en cas de défaut d’accomplissement de cette formalité, dans les délais impartis par la loi."

eh be! ça rigole pas.

Fred, qui va tout envoyer en A+R asap!

Pas de problème
Le vendeur a tout intérêt à être coopératif car si les formalités ne sont pas faites, il reste propriétaire du bateau et à ce titre redevable des taxes et responsable de son utilisation. C'est d'ailleurs ce qui a amené les autorités depuis une quinzaine d'années à demander au vendeur d'accomplir lui même les formalités.
Pour les photocopies, les mairies continuent peut-être (mais je n'en suis pas sûr) à les "certifier conformes".

C'est au vendeur d'enclencher la démarche auprès de la douane
ils se sont aperçu que beaucoup d'acheteurs "oubliaient"