AOT corps morts = affmars ?

Chalut à tous achetant un 2 eme bateau je dépose le premier à la marina/port et vais appareille le 2 eme sur un coffre ds la baie.. je suis tjs proprio du coffre mais dois refaire une ATO pour ce 2 eme bateau? Au risque évidemment de perdre le mouillage et de repartir ds la ( long) liste d attente des affmars... merci de vos suggestions

L'équipage
#Réglementations
SskkiippyySskkiippyy
09 mai 2020
ironseaironsea
09 mai 2020

Oui... une AOT pour un boat. Car sur la bouée, tu as le nom du bateau, l'imat etc...

Calypso2Calypso2
09 mai 2020

moi je ferai le mort si l'immatriculation est indiquée tu la change ..

courtox56courtox56
09 mai 2020

Bonjour,
AOT= un lieu précis, un bateau immatriculé, un individu. C'est un triplet qui doit être vérifié par une demande de renouvellement tous les 3 ans.

Si on change l'un quelconque des 3 éléments, il faut refaire la demande. Un AOT n'est pas transmissible aux enfants, ni par héritage

Pour éviter ces soucis ont été créé les Zones de mouillage et d'équipements légers ou ZMEL. Une AOT globale est déposée et représentée tous les 3 ans aux AFMAR (avec une nouvelle étude d'impact écologique)

Regarde si la municipalité n'a pas créé une ZMEL.

.

Calypso2:juste une petite precision : les AOT ne concernent pas les Affmar mais la DDEmaritime ·le 09 mai 2020 14:39
courtox56:oui mais non, la DDE n'existent plus, maintenant c'est les DDTM Direction départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan , qu'il faut contacter.Ici en Morbihan, ils ont comme objectif de diminuer au maximum les AOT individuelles. Au profit des ZMEL avec AOT forfaitaire , l'état n'a plus rien à faire juste à toucher les sous, se sont les gestionnaires qui s'occupent de tout, et cherchent à gagner leur vie avec la différences entre les redevances annuelles des usagers et les versement forfaitaires à l'état. ·le 09 mai 2020 17:29
Calypso2:la DDEmaritime a simplement changer de nom et encore on trouve encore des ecriteaux qui n'ont pas été remplacé ..dans tous les cas ce n'est pas les affmar qui s'occupe des AOT .·le 09 mai 2020 18:00
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Calypso2Calypso2
09 mai 2020

franchement , j'irai voir la DDE maritime et demanderai comment celà se passe en cas de changement de bateau et tu peux avoir une bonne surprise

courtox56courtox56
09 mai 2020

@Sskkiippyy, dans quel département es tu?

SskkiippyySskkiippyy
11 mai 2020

Merci pour vos réponses suis ds le 64 hendaye...

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