assurance annexe

faut il assurer une annexe?
si oui sur le bateau ou bien a part?
si sur le bateau comment cela se passe t il si on emmene l annexe sur un autre bateau?

merciiiiiiiiiiiiii

L'équipage
09 juin 2014

1°) Pour une annexe comme pour un navire, l'assurance est facultative : elle n'est pas imposée par la Loi.
Le plus souvent, elle est imposée pour les navires par les ports.

2°) lorsqu'assurance du navire il y a, celle de son annexe comme de tout autre accessoire rattaché peut être, ou non, incorporée à sa couverture.

3°) une annexe est...une annexe et non pas un navire distinct. Elle n'est qu'une dépendance du navire principal.
A ce titre, elle est considérée comme un engin de plage qui ne doit pas dépasser 300 m d'un abri, le navire de référence étant considéré comme un abri.

Lol "on"

Nota comique : la division 240 ne prévoit aucune relation dimensionnelle entre une annexe et son navire de référence.

Rien n'interdit donc de considérer sa bombard 3,4 m équipée de tout l'armement nécessaire au regard de sa taille comme étant le navire principal et le super Maramu noté "AXE mon gonflable" comme étant l'annexe.

Lol "off"

Elle est pas belle la vie? :mdr: :litjournal:

09 juin 2014

Faut jamais oublier le pouvoir d'appréciation du juge en cas de problème...

D'où le lol "on"/"off"...

09 juin 2014

Certaines assurances bateau assurent l'annexe gratuitement avec une limite de motorisation, pour l'AGPM c'est 5 cv.
Thierry ;-)

09 juin 2014

j ai fabriqué une annexe en cp démontable de 3.10 m( annexedemontable.heoblog.com[...]/ )
du faide sa longueur , j ai du l immatriculer , en l auto certifiant auprès des aff mar, c est nul mais c est la loi !
ensuite , l assurance a voulu que l assure séparément puisqu' elle était immatriculée .
il a fallut négocier pour qu' ils acceptent comme annexe , et la rattachent à assurance du voilier .
par contre , je ne suis pas assuré si je m'en sert pour autre chose

pas toujours simple.....

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