Au moteur, carrément

le droit, non
Pour 2 raisons:
- modification majeure du navire sans autorisation / homologation, etc...
- défaut de permis sur un navire dont on ne pourrait plus dire qu'il s'agit d'un voilier

Pour le reste, à toi de voir le risque de PV que tu veux bien assumer, et aussi le risque marin (en te privant d'un de tes 2 moyens de propulsion, une avarie de l'autre peut devenir plus préoccupante...)

Voilier transformé en bateau moteur
Si la puissance de ton HB est inférieure à 4,5 kiloWatts (6 chevaux), aucun permis n’est exigé pour piloter un navire de plaisance à moteur.

si tu as un voilier...
si tu as un voilier...tu dois avoir les voiles, un jeu de manoeuvre pour faire route, et le gréement avec of course...

attention
pour un voilier dématé (moteur 27 cv IB) qui remonte une rivière ou désire faire le canal du midi ,doit possèder le permis rivière ...:reflechi:

en domaine fluvial
il faut toujours le permis que le voilier soit maté ou dématé car c'est la puissance du moteur qui est prise en compte

en mer, que le voilier soit maté ou dématé, il reste toujours un voilier administrativement, donc sans permis ( comme un voilier sans ses voiles et navigant au moteur)

amicalement

texte: la D224
"4. Navires non voiliers
Sont considérés comme navires non voiliers les navires pour lequel le moyen principal de
propulsion est autre que la propulsion vélique conformément aux dispositions de la norme
EN ISO 12217-1."

La dotation d'armement qui apparaissait en clair dans les versions précédentes de la D224 stipulait explicitement (de mémoire) "un jeu de voiles et de manoeuvres permettant de faire route".

Il est vrai que je n'en retrouve pas la trace dans la nouvelle D224.

Il faudrait voir ce que la norme EN ISO 12217-1 a à dire par rapport à un voilier dont le mât débarqué ou couché ne permet plus de faire route à la voile.

sauf que si le mat est à plat pont
il est bien à bord

as tu un texte faisant état de cette obligation?

amicalement

les lois ne sont pas faites à contrario
dans le cas de notre ami, c'est bien un voilier avec la propulsion principale par voile et un moteur auxiliaire

le fait que le mat soit temporairement inactif ne change rien à la chose

si tu as un fourgon, même roulant à vide il reste un véhicule utilitaire et si tu conduits un autocar vide, il faut quand même le permis transport en commun

c'est l'acte de francisation qui fait foi et uniquement lui pour un bateau

pareil pour un bateau à moteur si le moteur est naze et hors d'usage, la bateau reste quand même un bateau à moteur

amicalement

quoique attention...
si le voilier est "surmotorisé" il faut le permis correspondant.

"En principe, les skippers de voilier sont dispensés de l'obligation de détenir un permis, même si leur navire est équipé d'un moteur auxiliaire. Néanmoins, le permis est obligatoire pour barrer un voilier si :

le quotient S / racine(LxD) est inférieur ou egal à 5,5

ET

le quotient P x 1,36 est supérieur à 9D

S : surface totale de la voilure (en mètres carrés)
L : longueur de la coque (en mètres)
D : déplacement à vide (en tonnes)
P : puissance totale du ou des moteurs (en kilowatts)"

pris dans le lien ci-dessus

je n'ai pas encore fait le calcul mais possédant un moteur plus puissant que le plan, je vais faire le calcul

je viens de faire le calcul...
avec un bateau "normal", on peut voir venir !

par exemple sur un voilier de 3.6 T, il faudrait un moteur de 30 CV...

Encore une fois (savez-vous ;-)) c'est plus simple chez nous : longueur &gt=20m ou vitesse &gt=15km/h = permis.

dans tous
les cas tout va dépendre du pandore qui va s'occuper du sujet et surtout si c'est un jeune qui commence avec son bagage de formation, ce sera à la tête du client et même si le mat est couché et que l'on "aurait" raison il faudra passer par le tribunal pour se faire rembourser par les impôts

La question est peut-être mal posée
Si Lamentin entend dans sa question naviguer au moteur mat debout mais sans voiles, il peut sans aucune contestation possible. Maintenant si le mat est débarqué, c'est un autre sujet...

JP, c'est quoi, ce gag?
"il est aussi précisé qu'un bateau à moteur en panne de moteur ne devient pas un voilier".

Ca devient une épabve, non?

Et une épave, c'est un bateau à moteur ou un voilier?

RV

aussi peut etre qu'on peut
le laisser sur chaise de baume si cest un mat a jumelle?? on modifit pas on replie...

Bonsoir,
pour répondre brièvement et précisément à la question d'origine: non!

Bon, mais aussi, le profil de l'initiateur du fil............