autorisation de navigation

Bonjour,

Je pose une question auquel je ne m'était jamais soucié vraiment, je navigue avec un fifty 23 moteur 27cv, j'ai l'acte de Francisation du bateau à mon mon.
La question est la suivante: faut-il demander annuellement une autorisation de naviguer au douanes ou l'acte suffit t-il?

Merci de vos retour

Jean-Claude

L'équipage
#morbihan
SPIROU56SPIROU56
13 juil. 2022
faradorfarador
14 juil. 2022

La seule chose qui m'interpelle, 27cv pour un 23 pieds ?
Sinon je ne vois pas pourquoi il faudrait demander une autorisation de naviguer sauf si j'ai raté une information dans la question. Tu peux même naviguer avec un bateau pas à ton nom, comme tu peux conduire une voiture pas à ton nom.

SPIROU56SPIROU56
14 juil. 2022

Bonjour
Merci pour la réponse, me voilà rassuré, pour le moteur comme c'est un fifty il est effectivement surdimensionné puisque prévu pour naviguer au moteur seulement.
Bonne journée

ecumeur:Il y a peut être quelquechose qui m'a échappé mais je crois me souvenir qu'un "fifty" est équipé d'un mât avec des voiles et d'un moteur, donc pas fait pour "naviguer au moteur seulement"·le 14 juil. 2022 11:34
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courtox56courtox56
14 juil. 202214 juil. 2022

Bonjour,
tous les ans tu dois t'acquitter de la Taxe Annuelle sur les engins maritimes à usage personnel, plus connue sous le nom DAFN (Droit Annuel de Francisation et de Navigation) . On paie par internet ici:

Avec un très vieux bateaux cela doit être 0 €, à vérifier

SPIROU56SPIROU56
14 juil. 2022

Bonjour courtox
Oui la taxe est à zéro, dois-je quand même déclarer pour avoir une vignette ou non?

albor:Si tu navigues en mer, ni déclaration, ni vignette !La vignette est demandée quand on navigue sur les canaux , elle est délivrée par les VNF .·le 14 juil. 2022 11:51
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SPIROU56SPIROU56
14 juil. 2022

Je précise que j’ai un 27cv réel mais 5cv fiscal donc 20kw

Café noir:Si tu n'es "que au moteur", la permission principale est d'avoir suffisamment de carburant pour la sortie envisagée + de la réserve.... ·le 14 juil. 2022 15:20
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SPIROU56SPIROU56
14 juil. 2022

Oui c’est sûr mais je ne navigue pas qu’au moteur c’est juste que c’est possible et avec une Conso de 3l/h je suis large 😉

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