Bateau battant pavillon Anguilla et changement de pavillon

Bonjour, j'ai dû mal à estimer le coût de changement de pavillon pour un monocoque d'occasion d'une trentaine d'année battant pavillon d'Anguilla et qui changerait de pavillon (pavillon européen).
D'après ce que j'ai compris, il faut remplir une DAU pour "importer le bateau". La valeur à déclarer est la valeur d'achat. Si le pavillon retenu est la France, on paie 19,6% de TVA sur la valeur d'achat, c'est ça ? Et si on choisit le pavillon belge ou un autre ?
C'est très nébuleux dans mon esprit.
Si quelqu'un a des connaissances précises sur le sujet, je serais heureuse de les connaître !
Merci à tous !

L'équipage
NautigirlNautigirl
18 oct. 2018
Aquilon3Aquilon3
18 oct. 2018

Ce n'est pas le changement de pavillon qui coûte, c'est l'importation dans le pays dont on est résident. Pour un résident français métropolitain, la TVA est due dès que le bateau entre dans les eaux européennes (aux Açores par exemple), quel que soit son pavillon, il peut même rester sous pavillon d'Anguilla. Ensuite, soit il est francisé et doit payer le DAFN chaque année, soit il est sous un autre pavillon et il paie le droit de passeport qui est du même montant.
Le taux de TVA en France est de 20% (19,6% c'était il y a longtemps...!) mais 18% aux Açores, donc intérêt à offrir notre TVA aux Portugais !

Répondre
DOMDOM
18 oct. 2018

D'accord avec Shrubb , si ce n'est qu'il serait intéressant de connaitre le témoignage d'une personne ayant réellement payé la TVA aux Açores '..,mais ce n'est qu'une partie du problème , le plus compliquê peut etre d'obtenir la certification CE si celui ci n'a jamais été immatriculé en Europe ..
Dom

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Tranoy, Norvège

Phare du monde

  • 4.5 (112)

Tranoy, Norvège

2022