carte de circulation

bonjour a tous je vient de recevoir ma carte de circulation verte
et dessus il y a écrit ..le type de bateau ,l année ...etc.....
mais aussi interdiction de vente avant le 10/089/2023....pourquoi cela que signifie cette phrase
si je comprend bien je suis obliger de le garder au minimum 5 ans ...??????
Quelqu’un a une réponse a me donner merci

L'équipage
lebus83lebus83
29 juil. 2018
(trimaran T)(trimaran T)
29 juil. 2018

Bonjour, oui c'est cela dans le cadre de la Div 245 pour les construction amateur.
Jac

Répondre
annA.bisannA.bis
29 juil. 2018

Si je ne m'abuse, tu serais redevable de la TVA si tu le vendais avant... ;-)

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lebus83lebus83
29 juil. 2018

mais c est pas une construction amateur

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lebus83lebus83
29 juil. 2018

je l ai acheter d occasion

Répondre
(trimaran T)(trimaran T)
29 juil. 2018

As tu une copie de l ancienne carte ?

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lebus83lebus83
29 juil. 2018

non il etait pas immatriculé

Répondre
(trimaran T)(trimaran T)
29 juil. 2018

Peut être donner des infos sur le type de bateau

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lebus83lebus83
29 juil. 2018

ok c est un pneumatique de 2,70 avec moteur yamaha 5 cv
constructeur WAVELINE...année 2009 ,catégorie C, numéro de série WL270SAXS
Lors de la remise des papier au aff maritime j ai fournis aussi l original de la déclaration écrite de conformité (navire et embarcation CE)

Répondre
(trimaran T)(trimaran T)
29 juil. 2018

Il s agit sans doute d une erreur. Revoir les Aff Mar.
Jac

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lebus83lebus83
29 juil. 2018

ok merci

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phil_972phil_972
29 juil. 2018

je comprends pas. c'est une construction amateur ou un modèle de chez Waveline ?

Philippe

Répondre
lebus83lebus83
29 juil. 2018

un modèle de chez WAVELINE de 2009

Répondre
(Leisure)(Leisure)
30 juil. 2018

De nouvelles informations? :reflechi:

Répondre
lebus83lebus83
30 juil. 2018

non

Répondre
(Leisure)(Leisure)
30 juil. 2018

Merci.
Ma carte de circulation est bleue pas verte. C'est aussi une nouveauté?

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Tags
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