carte de circulation

Bonjour, un ami vient de récupérer un arvor biquille 550. C'est un bateau qui était plus ou moins à l'abandon car abimé au niveau de la coque. Seulement, impossible de savoir ce que sont devenus les papiers.
Savez vous comment faire pour devenir le propriétaire "légal" de ce bateau et obtenir des papiers ?
Il semblerait que ce bateau ait été racheté par une assurance puis recéder à un chantier naval............. difficile de savoir.
merci de vos infos.

L'équipage
#assurances
OxygenOxygen
31 mai 2007
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31 mai 2007

je pense
qu'il y a une possibilité en le déclarant construction amateur mais cela oblige je crois à le garder 5 ans avant de pouvoir le revendre, le mieux est d'aller voir aux aff mar non ?

Répondre
christophechristophe
01 juin 2007

par ici!
Avant de le déclarer comme un constructeur amateur; il faut en être propriétaire.
www.hisse-et-oh.com[...]cle.php
Si ton ami a besoin de renseignements, tu peux lui dire de me contacter.
Christophe

Répondre
OxygenOxygen
03 juin 2007

reponse
ok merci pour ces réponses. Je vais dire à mon ami de te contacter.

Répondre
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04 juin 2007

galère !!
Bonjour,
Je suis le gars qui a récupéré ce bateau "fantôme". En effet pas de numéros d'immatriculation ni rien... et surtout, pas de papiers !!
En gros on a un bateau que l'on pourrai réparer mais on a pas le droit de naviguer avec.
As tu une solution j'avais pensé le passer en construction amateur mais je ne sais pas si ça ne va me couter plus cher d'expertise que d'achter un bateau en état !!
Un mail pour la réponse : fred.arondel@wanadoo.fr
Merci de tes info et à bientôt.
Fred.

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