changement de moteur sur voilier

Salut a tous!!!
j'ai l'intention de changer le moteur de mon bateau, car suite a une grosse avarie la solution la plus logique serait de le changer (Le cout de la réparation serait aussi elever voire plus celon les deux mecanos que j'ai consulter) pour un autre de meme puissance mais pas de la meme marque. Y-a t'il des demarches administrative a faire? merci du retour et bon vent a tous...

L'équipage
#ma#question#est#au#sujet#d'un#changement#de
buzo-unobuzo-uno
23 nov. 2020
Héol IIHéol II
23 nov. 2020

Tu dois faire changer ton acte de francisation qui indique quel est le moteur (marque, puissance, etc.)…

buzo-unobuzo-uno
23 nov. 2020

Merci Heo II je vois donc ça avec l'administration ;)

Hubert, de Cherbourg:Et si tu as encore le livret rouge ils te donnerons à la place une feuille A4 lors de la déclaration du nouveau moteur·le 23 nov. 2020 10:45
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gorlann29gorlann29
23 nov. 2020

Bonjour,

je suis également en train de changer de moteur.

Je me demandais ce que l' on risquait à ne pas déclarer ce changement?

Dans mon cas, je remplace mon RC11 par un moteur industriel non marin, acheté il y a plusieurs années d' occase sur lbc, donc pas de facture ni d' "homologation marine".

j' ai bien peur que même avec la meilleur volonté du monde, être en règle risque d' être compliqué, et j' ai en plus très envie de concerver mon livret orange.

Gorlann

EstranEstran
23 nov. 2020

@ Gorlann : le problème se posera si tu revends ton bateau, sinon, je ne vois pas bien le risque

outremeroutremer
23 nov. 2020

Dans tous les cas le moteur installé ne doit pas dépasser la puissance maximum prévue par le plan homologué inscrite sur la plaque d'identification du bateau. (En cas d'accident surtout avec atteinte d'une personne, l'Assurance saute et votre responsabilité est encore plus engagée. En théorie en cas de contrôle, une réalisation non conforme peut être immobilisée). Une déclaration omise ou fausse expose à des pénalités et récupération des arriérés.

gorlann29gorlann29
23 nov. 2020

Merci Estran et Outremer,

Vu:
que le nouveau moteur ne dépasse pas la puissance maxi indiquée sur la plaque constructeur
que je ne suis assuré qu' "au tiers"
que je navigue en solo
que la revente du bateau n' est pas à l' ordre de...la décennie

je crois que je vais"conserver" mon carnet orange!

Gorlann

outremer:Toujours avoir en tête que "nul n'est censé ignorer la Loi". Et nul ne peut échapper à ses responsabilité civiles et pénales. Le pénal n'est pas assurable. L'Assurance peut sauter quand l'objet assuré ne correspond pas ou plus à l'objet déclaré. Dans le cadre assurance, il est de votre intérêt de prévenir votre Assureur du changement de moteur.·le 24 nov. 2020 10:36
Rigil:En cas de contrôle ce n'est "que" 135 € de pénalité.Il suffit juste de ne pas se vanter de ce changement quand les gabelous sont à bord...un RC11 ça les intéresse bien moins que deux GM de 500 cv, peu de chance qu'ils grattent de ce côté là...·le 24 nov. 2020 11:49
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buzo-unobuzo-uno
24 nov. 2020

Salut! pour ce qui est du carnet rouge ou orange? j'ai pas ce carnet a bord, le bateau fut acheter a palma de mallorque sous pavillon Español a un particulier qui l'avais acheter neuf il y as 3 ans de ça,et je n'ai que l'acte de francisation et quelques papier de plus conformitée etc... bon je pense installer un nani moteur de 40 chevaux ce que j'avais avant avec mon volvo MD2040, donc pour les autoritée ca devrait aller, ou du moins je l´éspère car d'ici là ils auront peut etre fait une nouvelle legislation, qui sait ;)
Bon vent et belle Mer...

F5OULF5OUL
24 nov. 2020

Bonjour.
J'ai remplacé un YSM12 par un Craftsman 12cv alors que le bateau était prévu pour 8 cv, ce que j'ignorait, les AFMAR m'on fait la carte bleue sans problème mais interdiction de vendre le bateau pendant 5 ans. C'est une modification personnelle des caractéristiques et idem pour l'assurance. C'était il y a 10 ans.
JC

KOALA-5KOALA-5
24 nov. 2020

Il me semble que la tolérance est de 15 % de puissance en plus.

Lorsque nous avons changé le moteur du Gib Sea 28 de mon fils, remplacement d'un RC 16 D (16 CV puissance maxi autorisée sur la plaque) par mon ancien Volvo 2002 (18 CV), il n'y a eu aucun problème avec la douanes.
J'avais juste fourni à mon fils un certificat de vente (ou de session) sur papier libre.

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