Clearance en questions

Bonjour. Pourriez-vous me conseiller sur ces points de clearance qui ne sont pas clairs :

- le pavillon Q de libre pratique (en dehors de l'Union Européenne) doit-il être envoyé lorsqu'on entre dans les eaux territoriales d'un pays même si on ne fait que passer sans s'arrêter dans ce pays ?
- si on envisage de s'arrêter dans un pays, on envoie le pavillon Q. Combien de temps a-t'on pour faire la clearance ? Peut-on rester 48h au mouillage avant de faire sa clearance ?
- a-t'on le droit de rester une nuit au mouillage dans une baie d'un pays où l'on ne mettra pas les pieds à terre mais se trouvant sur notre route (droit de passage inoffensif ) ? Et si oui, doit-on porter le pavillon Q ?
Merci de vos lumières.
Didier

L'équipage
18 déc. 2023
18 déc. 2023

Premières réponse/interrogation :
N'est-ce pas "as soon as possible" pour la clearance.
Ne pas oublier celle de sortie.
Pour le pavillon Q, il doit être conservé hissé jusqu'à ce que les formalités d'accès aient été faites. Puis remplacé par le pavillon de courtoisie (en bon état)

Je pense que la convention de Montego bay t'apportera des réponses. Exemple, pour le "passage" dans les eaux territoriales : art. 18 et suivant.
Les articles 94 et suivants sont amusants.


Calypso2:bien j'ai appris quelque chose : on doit donc attendre la fin des formalités d'acces pour envoyé le pavillon de courtoisie ..je pensais que on devait le hissé dés que l'on rentre dans les eaux territoriale c'est à dire au large ·le 18 déc. 09:26
moana29s:Exact Calypso. Le pavillon de courtoisie sous la barre de flèche tribord dès entrée dans les eaux territoriales.Le pavillon jaune sous la barre de flèche BABORD ·le 18 déc. 15:37
Trimaran:Pour le pavillon, encore faut-il l'avoir.·le 18 déc. 16:09
18 déc. 2023

Hello,
Je n'ai eu la visite des autorités qu'une seule fois, lors de mon premier passage à Grenade, au mouillage, en 2015.
Je venais d'arriver et de hisser le pavillon jaune...
Ça m'a servi de leçon, je ne l'ai plus jamais mis par la suite.
C'est la meilleure façon d'attirer l'attention...🧦


18 déc. 2023

Bonjour Pat, j'avoue que depuis 15 ans que je sillonne le monde je fais comme toi, j'évite de me faire remarquer avec le pavillon jaune! Mais le doute m'habite toujours ! Surtout dans les petits états dont c'est une partie de la ressource financière.

Dans la convention de Montego Bay qui clarifie les" droits de passages inoffensifs" dans les eaux territoriales d’un pays tiers, il n’est pas mentionné l’obligation d’arborer le pavillon Q.

Mais comme évoqué par Polmar cela doit être obligatoire de porter ce pavillon Q, dès l’entrée dans les eaux territoriales, même si on a pas l’intention de s’y arrêter.
J’ai été étonné de ne pas trouver de délai officiel pour accomplir la clearance (même pas "dans les plus brefs délais"). Pour St Barth l’immigration (il n’y a pas de douane), autorise un mouillage maximal de 48h avant d’avoir effectué la clearance. En Nouvelle-Zélande il est interdit de mouiller avant de faire la clearance sur le ponton dédié d’Opua.

La question qui reste encore un doute pour moi (malgré le « droit de passage inoffensif » qui autorise de se reposer) c’est : puis-je mouiller un soir dans une baie (en ayant mis le pavillon Q dès l’entrée dans les eaux territoriales), et poursuivre mon chemin le lendemain matin, et donc quitter les eaux territoriales sans avoir fait une entrée - sortie officielle au bureau terrestre des douanes ou de l’immigration ? Il semble que oui, mais chaque pays doit probablement avoir son interprétation ! et son droit de cuissage-passage.


18 déc. 2023

De mémoire, en Albanie, une heure pour partir après avoir fait la clearance de sortie.


Pat45:20 mn pour quitter le ponton à Cuba, après avoir passé 2h pour le check out!🙄🙂·le 18 déc. 21:26
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