croisière dans une asso/ dîplôme et équipement

Bonjour! Je n'arrive pas à trouver de réponse à ces questions, si vous avez des idées de réponses ou les lieux où les chercher... Merci beaucoup ! Je suis bénévole dans une petite association. J'ai un voilier. Que faut-il faire pour que l'association puisse l'utiliser ponctuellement pour certains de ses projets? Si il s'agit de quelques jours de croisière découverte par exemple ou une sortie à la journée, faut-il que le bateau soit équipé NUC? Quelle sont les obligations de formation du chef de bord sur les eaux territoriales françaises? et ailleurs? (capitaine 200? BEPJEPS croisière? YM? autre?) Y a-t-il la même législation si on embarque des mineurs? (je me doute bien que non, mais qu'est-ce que cela change?) Le propriétaire du voilier doit-il être présent?
Merci pour vos lumières

L'équipage
19 oct. 2022
19 oct. 2022

Dans la mesure ou il n'y a pas d'argent tu peux tres bien mettre ton bateau à la disposition de l'association ..tu peux tres bien etre skipper et embarquer des passagers ...
josé


19 oct. 202219 oct. 2022

Jamais de passagers, mais des équipiers ou à la rigueur des invités.

Car par principe un passager paie pour embarquer => argent donc revenus donc imposition.

Sinon embarquer les membres de l'association ne devrait pas poser de problème. Donc qu'une cotisation soit payée avant d'embarquer.
Après caisse de bord, au sens accepté par les services fiscaux.

Avoir à jour le rapport de vérification spéciale dont le canevas est donné en annexe A-1 de la division 241 ne peut qu'être un élément positif an cas de problème.

Bien vérifier ce que couvre l'assurance du bateau.


Calypso2:exact tu as raison , équipiers mais pas passagers surtout pas erreur de ma part ·le 19 oct. 2022 20:10
19 oct. 2022

Bonjour
Chaque année l'association grand largue utilise des bateaux de proprio pour ses week-ends. (merci d'ailleurs à calypso qui m'avait fait découvrir ça sur héo!)
Ce ne sont pas toujours des "passagers" mais parfois oui! En tout cas ce ne sont pas des équipiers.
L'association insiste beaucoup sur la responsabilité des skippers-propriétaires, impose des règles, et je pense qu'ils ont pensé (et vécu) à un tas de problèmes potentiels, ils ont déjà une longue expérience. Je leur poserais bien la question, à ta place, pour avoir leur retour. Mais est ce que ces expériences sont transférables?
Un lien:
www.grandlargue.org[...]/


19 oct. 2022

attention on est en marine et il y a des termes qui ont leur importance ...
un bateau ou navire qui transporte des passagers doit repondre à des critéres de construction et de securité qui lui est propre ...
donc on a soit des bateaux à "passagers" payant ou non payant
soit des bateaux avec "équipiers" qui en principe participent à la manoeuvre du bateau et alors la bateau est different je dirai moins sécurisé dans sa conception


20 oct. 2022

Pour qu'un particulier mette à disposition son voilier pour une association, il peut être judicieux de passer par un contrat écrit type contrat se location (même si c'est gratuit), pour se couvrir au niveau des assurances.
En effet les personnes qui seront embarquées, seront dans un cas convertes par l'assurance de l'asso (ce sont des membres de l'asso), dans l'autre cas soit par ton assurance personnelle (ou celle du bateau?) soit par la leur individuellement.

À partir du moment où le skipper n'est pas payé, il n'a pas besoin de diplôme.

Et à partir du moment où les équipiers ne payent rien de plus qu'une adhésion à l'asso, et éventuellement une participation aux frais (réels), le bateau peut rester en plaisance.

Quelles sont les activités de l'association ?
Dans le cas d'une activité d'enseignement de la voile, il peut y avoir des règles particulières.


Calypso2:oui oui il faut un accord ou contrat écrit precisant les limites de part et d'autre (case, vol, accident ,etc sinon c'est la porte ouverte aux conflits sans fin ·le 20 oct. 2022 09:18
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