Dans quel pays acheter un cata d'occasion ?

bonjour,
qui sait, si dans certaines régions du monde, les catas d'occasion sont moins chers ? Je pense à la Turquie, aux Antilles ...
Et qui peut m'expliquer comment fonctionne le paiement de la TVA pour l'achat d'un bateu d'occasion ?
Merci pour vos contributions.

L'équipage
26 sept. 2010
26 sept. 2010

la tva
si l'origine du voilier est europeenne et qu'il n'a pas ete exporté HT que tu le fais franciser ou belgiser ou immatriculer dans n'importe quel pays de la CEE il n'y a pas de tva a payer .
par contre si il a été construit par exemple en afrique du sud pour le faire franciser il faut payer sur le prix d'achat majoré des frais de transport si il a été livré multiplié par un coeficient d'usure fixé par les douanes
13% de taxes et sur ce total la tva ...
sur de grosses unitées le prix d'achat ne varie pas trop d'un pays à l'autre car une traversée ne les gene pas trop .
mais il y a de bonnes occasions partout le risque c'est de faire un voyage couteux pour rien et de ne pas avoir la technologie sur place pour la remise en etat eventuelle ..
alain

26 sept. 2010

merci
pour les infos.
Et si je garde le bateau à l'étranger, il n' y a donc pas de TVA à payer.
Pour un achat à l'étranger, j'imaginais égalemnt qu'une remise en état en turquie ou en Tunisie doit être mois couteuse qu'en France ou Belgique.

27 sept. 2010

Je n'ai aucun intérêt dans le business
mais tu devrais essayer les cata de sortie de sociétés de location. En général, elles font le vide assez rapidement pour renouveler et c'est plutôt bon marché. Mais expertise indispensable, moteurs à changer ou restaurer bien souvent, quelques talonnages possibles et configuration avec plein de chiottes. Ce n'est pas pire que le reste sauf si on cherche le bateau de voyage tout prêt mais c'est un autre budget.

27 sept. 2010

"configuration avec plein de chiottes" ????
Ca veut dire quoi, plein?

J'ai souvent navigué sur des Sunfizz avec 2 cabinets de toilettes, et maintenant sur des catas de loc du Lagoon 380 au Nautitech 44, Orana 44 ou Catana, j'ai jamais eu plus de 2 chiottes bouchées..., un par coque. Oui, c'est chiant...

RV

27 sept. 2010

la francisation
je me repete , si tu veux franciser un bato qui ne vient pas de la cee il faut passer par les douanes et la tva et peut etre l'homologation
qu'il soit en france ou à l'etranger .surtout si le modele est inconnu dans la cee .
alain

27 sept. 2010

"On m'a dit"...
... qu'en ce moment, on trouvait de bonnes occas sur la côte ouest américaine... (Because la crise)
Je n'ai pas vérifié.
A+ Sergio

27 sept. 2010

c'est quoi exactement la francisation ?
Le pavillon du bateau (son immatriculation) doit-il suivre la nationnalité du propriétaire ? Par ex, si j'achète le bateau en Turquie et que son port d'attache est Turque, le bateau restera-t-il turque ? Et puis-je venir (sporadiquement) en UE sans payer de TVA ?

27 sept. 2010

Non...
... je n'ai pas d'adresse. mais par google tu devrais trouver...
A+ Sergio

27 sept. 2010

Sergio
Merci Sergio,
J'ai lu ton article sur le choix du bateau et des équipements. Très interressant et bien clair. Cela correspond bien assez bien à mes choix futurs, si ce n'est que le cata me semble incontournable.
Sinon, as-tu des adresses net de vendeurs sur la côte ouest des Etats-Unis ?

27 sept. 2010

la nationalité du propriétaire
tout dépend de la législation du pays d'origine .
par exemple :tu achetes une gulet en turquie si tu n'est pas resident tu peux passer par une agence qui te feras ta domiciliation et pourra te la rentabiliser ou non ,si tu viens en france tu pourras y rester six mois pas plus ou bien deposer ta lettre de pavillon aux douanes et ne pas naviguer pendant les six autres mois.
dans un autre sens tu est français resident dans un pays etranger tu arrives avec ton boat francisé si tu restes trop longtemps ils vont te demander de payer la douane et de le rentrer à la conso comme par exemple au sénégal .
et l'octroi de mer dans les dom-tom ?
LE BOAT C'EST UN TROU DANS L'EAU DANS LEQUEL ON JETTE TOUT SON ARGENT.
combien ça côute un bato :tout ce que l'on a et un peu plus ...
alain

28 sept. 2010

C'est ça le plus terrible je trouve
Si ce n'était que l'entretien du navire, on se débrouille tous plus ou moins, mais ce sont toutes ces taxes, droits, frais de port, qui m'irrite le plus.

13 nov. 2010

Ben non, Philippe G
Un bateau en sortie de défisc d'une société de loc dans les DOM n'a plus à payer la TVA et l'octroi de mer a obligatoirement été déjà acquitté.
Donc on l'achète HT.

Une exception pour les bateaux de St Martin qui n'est plus un DOM, mais une COM.

Pourquoi, je n'en sais rien.

RV

14 nov. 2010

Par expérience, je peux te dire que
quand tu cherches à faire changer de port d'attache un bateau immatriculé à St Martin, les Douanes te cherchent plein de poux dans la tête et ça peut durer des mois, voire tu peux avoir à repayer l'octroi de mer par exemple.

En fait, il n'y a pas de Douanes à St Martin, c'est la Guadeloupe qui s'en charge. Pour une signature ou une copie de documents oubliée, ils peuvent garder le dossier 2/3 mois sous le coude et ils ne t'en disent rien, tu es au fond de la pile, en attente.
Et attention aux périodes de vacances (et il y en a beaucoup, entre les fêtes de l'esclavage, les fêtes locales, les ponts supplémentaires de tous ordres sans compter les grèves entre Noël et Jour de l'An).

Un conseil, les Douanes n'ayant aucun historique, c'est à toi d'arriver à Pointe à Pitre (et non à St Martin) avec les preuves et documents comme quoi tout ce qui devait l'être a bien été payé. Sinon, tu repasses à la caisse. Expérience vécue.

Pour se protéger, s'assurer que c'est bien le vendeur qui prend ces frais à sa charge et garder les sommes correspondantes en réserve jusqu'à ce que l'acte de francisation soit à ton nom.
Ah, j'oubliais, il faut aussi ajouter les frais de transitaire...

Ne penses pas arriver là-bas, acheter ton bateau et repartir avec les papiers à ton nom une semaine après...

RV

12 nov. 2010

Ca fait pas avancer...
... le schmilblick par rapport à la question de départ, ça !
La question est simple, donc réponses simples.
Autre question : on voit des occasions de charter en HT, si on est particulier et qu'on achète et ramène ou francise, on paie la TVA, mais sur quelle valeur, celle d'achat d'occase, OK.
Si on est une entreprise, on achète TTC aussi, mais on récupère "théoriquement" la TVA, j'ai bon là?
A+
Phil

14 nov. 2010

Merci RV pour cette précision,
importante sur le HT, mais comme beaucoup de bateaux se trouvent en vente à St Martin... c'est agaçant de se dire qu'on va acheter HT alors que non...
Je dis ça car mon projet est de l'acheter HT, puisque je payerai la papeetisation après, pas la peine de payer deux fois.

24 nov. 2010

Désolé, RV de la réponse tardive...
... apparemment, je n'arrive pas à ce que HEO m'envoie un avis de courrier sur un sujet que je suis, j'ai envoyé un mot à l'équipe sans succès...
Merci pour ces infos capitales pour moi? J'y penserai le moment venu, lors de l'achat. Je pense acheter un ex-charter, si j'en trouve, c'est pour ça que je lorgne sur l'arc des Caraibes.
A+
Philippe
P.S: les frais de transitaire sont élevés ou c'est un pourcentage du prix ?

12 nov. 2010

L’Afrique du sud...

Chez les copains d'a coté, y a surement moyen de trouver l'un ou l'autre cata pas trop cher. :jelaferme:
Pour la qualité, n'y connaissant rien, je ne vais pas m'avancer... :alavotre:

pfffzzzz

14 nov. 2010

du gagne petit
Acheter un bateau à l'étranger...c'est du gagne petit.
un btaeau acheteé aux USA, meme de marque francaise devra repasser par les douanes pour une homologation car les modèles export n'étaient pas les meme ( donc frais de douanes + expertise spéciale).
Ensuite tu auras la TVA ( si hors UE).
Si tu ne neux pas payer la TVA, il te faudra payer les frais d'avocats pour la création d'une societé dans un pays sans taxe ( pour ne pas dire plus) et entre nous, après, il ne faut pas raler contre les bettencourt et compagnie...
Ensuite, tu auras les frais de transport et de convoyage...
Si tu veux aller à l étranger, juste pour utiliser le bateau à titre perso...aucun intéret, il sera préférable de bien négocier ici.
Et entre nous, les prix ne sont pas di différents.
a+

15 nov. 2010

faux
si rachat d'un bateau made in france et exporté avec certificat dans la série du type. faux également si bateau certifié CE ce qui est la majorité.

oui TVA à payer, financierement ça reste inetressant sans plus si la traversée retrour fait partir du jeu

bateaux bcp mieux équipés et entretenus que ce qu'on voit en majorité flotetr dans les ports en france

14 nov. 2010

doucement sur les dean 441
voir le site des cousins, moche moche moche

24 nov. 2010

Pour le plaisir,
si quelqu'un dit blanc, convaincu ou non, j'aime bien avancer le noir...
Juste histoire de voir ou ça mène. :heu:

Par contre, il ne me viendrait pas à l'idée d'apporter le moindre crédit à du radotage de forum quel qu'il soit... :alavotre:

pfffzzzz

24 nov. 2010

Effectivement...
Ca ne donne pas envie d'acheter un Dean, quelqu'il soit, au vu de l'attitude de l'entreprise.
De toute façon, perso, vu qu'il n'y a pas d'antenne au sens vrai en France, qu'un service commercial, pas question de tenter le coup.

06 mars 2012

sauf que le radotage de FORUM (tu veux certainement parler de l'affaire DEAN 441) est devenu début mars 2012 un jugement définitif de Cour d'Appel : pas de certification CE, donc par de document de navigation, et toutes les conséquences qui s'en suivent....

10 mars 2018

a titre d'info j'ai acheté mon cata en 2013 en martinique en sortie de charter HTVA . j'ai envoyé par la poste l'acte de francisation et l'acte de vente aux douanes de pointe a pitre ou est enregistré le bateau. le nouvel acte de francisation m'a été retourné par les douanes par courrier à mon domicile en metropole dans un délai raisonable de 2mois je crois.

Phare du Strombolichio - IT - 12 juillet 2023

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