Démarche achat premier voilier

Bonjour

Je viens d acheter mon premier voilier après des mois de recherche, mais j avoue être un peu perdu dans les démarches a suivre pour l enregistrement .
Le Port d attache de ce bateau était La Rochelle, et son nouveau Port est La Réunion, dois je envoyer les différents papiers a la Rochelle ou il est enregistré ou a son Port d attache ? et lesquels ?
médé médé médé !!!
Merci beaucoup
JC

L'équipage
#Réglementations
santipisantipi
23 oct. 2020
outremeroutremer
23 oct. 2020

En toute logique le plus simple est d'aller faire les modifications auprès des Douanes du nouveauPort d'Attache. Perso je suis passé de Marseille à La Rochelle parce que les douanes et gendarmerie maritime trouvait très suspect un bateau immatriculé à Marseille naviguant autour de La Rochelle !!

santipi:Je vais tenter le coup mais comme il y a une histoire d octroi de mer je sais pas si c est pas plus simple que je l enregistre directement a la Rochelle et que je demande le transfert de Port d attache une fois le bateau arrivé a la Réunion et les différents frais réglés·le 24 oct. 2020 14:57
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voilicvoilic
24 oct. 2020

Je confirme : tu passes au nouveau quartier récupérer les papiers, que tu envoies a l'ancien avec enveloppe de retour (fait entre LS et CC)

santipisantipi
24 oct. 2020

Bonjour

Merci pour vos réponses, quels sont les papiers a récupérer au nouveau quartier ?
et quels sont ceux a envoyer a l ancien ?
En temps normal c est peut être très simple d aller directement prendre les renseignements sur place mais la avec la crise sanitaire, les 2 ne reçoivent pas et ne prennent pas les appels …
Merci beaucoup

JC

BS13:Ne prennent pas les appels à cause d'un virus 😂😂😂😂.
Bon, hors cette relation surprenante entre les 2 faits, il me semble avoir trouvé sur le net toutes les infos à l'époque de l'achat de notre dernier bateau. Je crois avoir trouvé ça sur le site des douanes, et ensuite ils se débrouillent avec les affmar. C'est finalement le vendeur qui avait géré. Lors d'un achat plus ancien lié à un quartier maritime loin de chez moi, tout s'était géré par la poste. Mais ce fut très lent pour ce bateau genre 3 mois ou plus, je commençais à m'agacer (mais je suis soupe au lait à ç'qui parait 😁😁😁)·le 24 oct. 2020 14:00
BS13:Essaie le mail...? ·le 24 oct. 2020 14:03
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outremeroutremer
24 oct. 2020

Perso j'ai présenté l'Acte de francisation au bureau des Douanes de La Rochelle.
L'ancien enregistrement a été barré, le nouveau inscrit avec un beau tampon des Douanes.
L'administration transmet. Maintenant quand vous êtes contrôlé en mer l'agent des Douanes ou Gendarmerie ou Affaires Maritime dispose immédiatement sur son portable du retour de toutes les informations sur votre bateau et son proprio !!!

ScotlandScotland
24 oct. 2020

Le mieux est généralement de s'adresser aux services concernés... Tu risques ici d'avoir des avis divergents !

Il y a des fonctionnaires charmants dans les DDTM !

santipisantipi
24 oct. 2020

Merci beaucoup a vous tous
Au final j essaie de voir sur place directement a la Réunion ou j envoie tout en recommandé A/R a la Rochelle ?

PolmarPolmar
24 oct. 2020

Si l'acte de francisation est l'ancien modèle, avec la couverture orange.
Avant de t'en déposséder, photocopie + débrochage pour garder l'ancienne couverture! ;-)

santipisantipi
31 oct. 2020

Bonjour
Problème résolu j ai fini par recevoir une réponse des douanes, c'est bien aux douanes de La Rochelle ancien Port d attache du bateau qu'il faut envoyer les documents, sous 1 mois ca pourra peut être servir a d'autres. Concernant l acte de francisation il s agit bien de l ancien modèle, je vais donc suivre les conseils de Polmar et tout photocopier et garder la couverture afin de conserver l historique du bateau
Je ne savais pas qu on pouvait garder la couverture
Merci et bon vent a tous

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2013-07-25 - Vaeroy (Norvège)

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