Division 245 et cokpit autovideur

Bonjour, je me construis régulièrement des petits canots et je lisais la division 245 pour préparer un nouveau projet. Dans l'Article 245-4.03, il n'est pas prévu autre chose que des cokpits autovideurs (ou avec une jupe type kayak)... Comment rentre nos canots voile aviron dans cette division 245 ??? Si quelqu'un pouvait m'aider à comprendre... Merci d'avance...

La division 245 : www.ecologique-solidaire.gouv.fr[...]ets.pdf

Renaud

L'équipage
#voilerie
Renaud chiliRenaud chili
20 jan. 2019
(trimaran T)(trimaran T)
21 jan. 2019

Bonjour,
Un voile aviron sera déclaré comme voilier, mode principal de propulsion, donc pas vu par l administration comme un kayak à propulsion humaine.
L article n'est pas à prendre en compte.
Jac

Répondre
Renaud chiliRenaud chili
21 jan. 201921 jan. 2019

Merci pour ta réponse mais la division 245 concerne aussi les voiliers (construction amateur) et toutes autres embarcations non soumis au marquage CE.
Donc, mon problème persiste....

Répondre
(trimaran T)(trimaran T)
21 jan. 2019

Relis bien le titre.
Jac

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