Droit annuel de francisation / motorisation électrique
Bonjour,
Le droit annuel de francisation est en partie calculer en fonction de la puissance fiscale de motorisation d un bateau.
Si je trouve facilement la méthode de calcul pour les moteurs diesel, je ne trouve pas si cette taxe s applique aussi au moteur électrique.
Qu en est il?
Autre question : est ce qu un groupe électrogène diesel est lui aussi prit en compte dans le calcul ou est ce seulement les moteurs de propulsion?
Merci
Fab
L'équipage
23 mars 2020
ce n est uniquement la puissance des moteurs de propulsion
le générateur n a rien a voir
cordialement
23 mars 2020
28 août 2023
Je relance un peu le post, car je m'intéresse pas mal au moteur électrique et au cout de francisation au vu des abattement s gelé en 2019
Comment avez vous déclarer les moteur électrique? Kw en chevaux ?
