Droit de passeport ?

A vérifier!
Saud erreur de ma part le moteur a l'age du bateau! Dans ton cas et sur la base de la puissance fiscale de ton fier navire, je serais étonné si ta cotisation dépasse la centaine d'euro!
Téléphone aux douanes!
AJS

le 80 cv perkins(qui est une grosse gamelle)
fait 16 cv fiscaux et il y a un abattement avec l'age

si tu descends vers 50 cv tu va etre aux environs de 10 cv fiscaux

les moteurs modernes de petite cylindrée à fort régime font moins

amicalement

Trés risqué !
"Ma question est donc la suivante: Si je dis que j'ai change mon moteur pour un 20 cv et sachant qu'avec 1 pavillon belge, ils n'ont pas le droit de monter a bord pour verifier, est ce que c'est les prendre pour des c... "

hyper instructif... voir meme enrichissant ;-)
Je tiens a remercier chacun d'entre vous d'avoir pris le temps de vous interesser a mon probleme car grace a vos remarques pertinentes, cela me permet d'y voir plus clair et d'economiser virtuelement au moins 2000 euros :-) :-) :-)

En ce qui concerne la difference entre un 50cv(10cv fiscaux) et un 80cv (16cv fiscaux), la taxe est disproportionnee puisqu on passe de 51,83 euros à 228,03 euros

source : www.ddbd.com[...]on.html

Mais de là à tricher malgre le fait que c'est tout simplement du vol, il y a 1 pas à franchir qui n'en vaut peut etre pas la peine (Surtout que dans mon calcul, je n'ai pas deduit les 25% pour la vetuste pour les plus de 10 ans) ;-)

En ce qui concerne la fraude a l'assurance pour fausse declaration, je rappelle que je parle d'1 voilier sous pavillon Belge et que la Cie Belge n'est pas concerne par la fraude sur le "droit de passeport" qui n'est qu'un droit de racket que s'est attribue la douane francaise et que cela ne change donc pas la nature du risque a assurer (a condition de ne pas mentir a la Cie sur la puissance du moteur:-D )

D'ou ma question la puissance du moteur apparait elle sur l'acte de belgisation alors qu'ils n'en tiennent pas compte pour le calcul des 61,50 € ???

La solution, que je ne connaissais pas, de la facture d'1 port Corse (peux tu nous donner tes sources), pose le probleme que j'ai cru comprendre que l'assurance etait majore de 50% (lu sur ce forum) donc sujet a creuser ;-)

A+

Dans les eaux territoriales françaises
évidemment que les douaniers ont le droit de monter sur ton bateau, quel qu'en soit le pavillon.

Y a des fois j'ai même l'impression que vous croyez ce que vous écrivez. Gogols :-D :-D :-D :-D

la puissance et la marque des moteurs sont indiqués
sur la lettre de pavillon belge

a+

ok, ok je laisse tomber ;-)
Bon si effectivement les douaniers ont tous les droits, deja que mon eventuelle combine ne rapportait plus grand chose :-( , et avec tous ce que vous me dites, je crois qu'effectivement il vaut mieux laisser tomber ;-)

En ce qui concerne l'idee seduisante de la Corse de Freja, j'imagine que je ne pourrais combiner les 25% de vetuste + les 50% de ristourne Corse :-p cela reviendrait a vouloir le beurre, l'argent du beurre, la fermiere mais aussi la capote pour la sauter :-D :-D

15Tx / 85Cv =&gt 1 oceanis 440 (meme si 15 tx me semble peu). Je sais que certains ici pretendent que la gamme Oceanis appartient plus a la race des paquebots que des voiliers :-( Libre a eux de le penser, le principal etant que chacun soit heureux sur son bateau en respectant les autres...

A+

déclaration de chantier pour un super serpentaire
Bonjour à tous.

J'ai commencé la construction d'un super serpentaire. Les cloisons sont collées sur le bordé de fond, je vais maintenant fixer les bordés supérieurs. Aux affaires maritimes j'ai eu le dossier classique pour la déclaration de construction, mais au vu des nombreux témoignages type pavillon français, pavillons belges etc... je me demande si le fait de remplir ces papiers me fera automatiquement être français. Donc si quelqu'un a été dans le même cas que moi, je lui serai reconnaissant de m'éclairer sur la marche à suivre pour que cela me revienne le plus avantageusement possible, tout en étant parfaitement en règle quand je serai sur l'eau. Je préfère mettre de l'argent dans des choses réellement fondamentales. Merci à tous ceux qui peuvent me renseigner. Et félicitations pour ce super site, j'y ai appris énormément de choses.

pavillon Belge
sur ma lettre de pavillon Belge, la puissance et la marque du moteur doit etre mentionné mais ne sont pas taxé ( pourl'instant )