Droit de passeport à régler pour un bateau sous pavillon étranger ?

Hello,
Va faire un tour sur "bateau-immatriculation.com", il me semble que le DAFN n'est pas exigé en fluvial.
J'imagine que du coup le droit de passeport non plus.
N'hésite pas à appeler Raphaël pour avoir confirmation...

En effet, il semble qu'il n'y ait de rien de précisé sur ce sujet spécifique. Cependant, le droit de passeport a été créé pour installer une sorte "d'équité" entre les propriétaires français de bateaux, quels que soient les pavillons des bateaux.
Comme il est très clairement stipulé que la DAFN ne s'applique pas sur les eaux fluviales, il serait surprenant que son pendant pour les pavillons étrangers ne suive pas cette rêgle. Mais le droit français est tellement rempli de contradictions en tout genre, qu'en l'absence de texte, tout est possible...
As tu contacté les aff mar?

NB: on trouve : "Cette règle s’applique également lors d’un passage de navigation fluviale à navigation maritime ou de navigation commerciale à navigation de plaisance". Telle que je la lis, je comprends que tant que le bateau est en navigation fluviale, il n'y est pas soumis. Mais c'est mon niveau de lecture.

Bonjour, Merci pour vos retours, la situation est devenue rocambolesque, en voici le résumé :

• La GUFIP me demande de payer le passeport parce que je n'ai pas immatriculé mon bateau en fluvial (ce qu'ils m'avaient demandé de faire).
• J'ai effectué les démarches nécessaires mais elle ne peuvent aboutir parce que l'immatriculation en fluvial n'est pas possible pour les bateaux sous pavillon étranger (information de la part de la DDT du Rhône).
• La DDTM me demande alors de radier mon bateau du pavillon allemand (!?).

🙄

Hello,
Oui, il faut peut-être opter pour le pavillon Français, puis passer en fluvial?
Mon cata avait passé 18 mois en fluvial, mais j'avais tout de même dû continuer à payer le DAFN.
Ceci dit, je n'avais pas fait de démarches au niveau de la DDTM.

Vivement le pavillon européen...