École de voile en France sous pavillon étranger

Bonjour !

Voilà la situation :
Mon ami est lithuanien, son voilier logiquement au pavillon du même pays.
Actuellement je navigue en France avec son bateau, nous avons un contrat manuscrit qui dit qu'il me prête le bateau pour une période d'un an.
À priori jusque là, pas de problème, le bateau est assuré etc.

Maintenant, nous envisageons de mettre le bateau à disposition d'une asso (école de voile déjà existante) pour proposer des cours d'initiation et perfectionnement sur ce voilier (c'est un joli côtre en bois).

Est-ce que c'est légalement possible pour une école de voile française d'utiliser un voilier sous pavillon étranger ?
Avec un contrat de location, de mise à disposition,...?
L'armement de sécurité peut au besoin être complété pour correspondre à la D240 française.

Merci !
Camille.

PS: Je suis français, résident en France, avec le diplôme français pour pouvoir exercer cette activité (bpjeps voile)

L'équipage
06 juil. 2021
    Eglise de Talmont  en Charente France

    Phare du monde

    • 4.5 (150)

    Eglise de Talmont en Charente France

    2022