Erreur sur acte de francisation

Bonjour

Je navigue sur un westerly Berwick depuis quelques années et je viens de m'apercevoir d'une erreur sur l'acte de francisation !
Il est indiqué sloop alors qu'il s'agit d'un ketch.
Je suppose que l'erreur n'est pas très grave ! Qu'en pensez-vous ?
La catégorie de navigation n'est pas indiqué. Il est armé en 1er cat.
On a déjà été contrôlé sans aucun problème.
Merci pour vos précisions.

L'équipage
09 août 2020
09 août 2020

Pour info, j'ai un petit bateau moteur (pour s'amuser sur les canaux, même s'il est immatriculé mer).

Quand je l'ai acheté, l'ancienne carte mentionnait largeur 0 mètre.

Au moment du changement de carte, j'ai signalé à la fonctionnaire (papier constructeur à l'appui) que la largeur était de 2,40 mètres?
.
"Monsieur, c'est marqué 0 mètre. Donc je mets 0 mètre sur la nouvelle carte".

Donc, bon courage si tu veux faire modifier la francisation.

Benoit


10 août 202010 août 2020

Bonjour
Il nous est arrivé le même problème lors de l'achat de notre bateau à moteur concernant la carte de circulation: longueur inexacte mais surtout nom du fabricant erroné.
La préposée de la DDT a pu changer la longueur (d'après une ancienne carte de francisation).
Par contre pour le fabriquant, elle m'a donné le nom d'un service pour la modification. J'ai donc fait la demande par mail, mais j'ai eu un retour cinglant de ce service qui m'écrivait qu'il n'y avait que les pros et les services habilités qui pouvaient faire une telle demande. Il a donc fallu que la préposée elle-même en fasse la demande.
Au final la modification a bien été faite. (sur base ancienne carte francisation + photo plaque signalétique du bateau)
Donc, rien n'est figé, préférez la communication écrite que téléphonique. Un mix des 2 est toutefois complémentaire.


bigben:En fait , tout dépend du préposé en face de toi. Ca peut être quelqu'un de dynamique qui fera tout pour rectifier l'erreur (j'en ai eu l'exemple avec une carte grise). Ou la caricature du fonctionnaire qui ne prendra aucune initiative.Et, en tant qu'ancien fonctionnaire, j'ai le droit de critiquer l'inertie de certains fonctionnaires (mais pas tous ).·le 10 août 2020 16:50

Bonjour,
Une anecdote quand j’ai fait immatriculer mon bateau en mars 2019 à Lorient.
Nous recevons notre acte de francisation quelques jours plus tard. Sauf que mon épouse, en le relisant s’étonne de la date: mars 2018....
Nous contactons le service concerné qui ne s’émeut pas plus que ça. Nous apprenons que 2 bureaux sont nécessaires (!!!) pour rédiger un tel document. Bien sûr, ils se renvoyaient la balle. Au bout d’un mois de palabres téléphoniques sans résultat, il a fallu se déplacer pour obtenir gain de cause.
Je leur ai demandé combien de certificats faux avaient été édités depuis le début de l’année. Ils étaient incapable de me répondre!
Vive l’inertie de l’administration française. Cocorico, nous sommes les meilleurs.
Bonne journée,
Patrice


Arzak:On sait bien que l'herbe est toujours plus verte ailleurs, mais si tu voyages un peu tu observeras que dans d'autres pays, l'inertie est quasiment toujours plus longue, d'autre part dans la majorité des pays du monde, si tu ne donnes pas un bon bakchich tu attendras tes papiers toute ta vie !Dans un pays, avant d'embarquer dans l'avion, le douanier en quête de bakchich m'a demander de prouver que mon fils (avec moi et sur mon passeport) était bien mon fils ! ...Et ce n'est qu'un exemple...·le 10 août 2020 14:44
Ar-men (anciennement Tan’oz):Il est clair que lorsque la mauvaise foi arrive, l’être humain est capable de toutes les bassesses😡😡😡·le 10 août 2020 18:12
10 août 2020

Sur mon acte de francisation, tout est bon...sauf le ‘type’ VEDETTE au lieu de voilier.
L’erreur a été faite en 2000 à la première francisation par le bureau d’Arcachon. En 2014 j’ai acheté ce voilier et demandé au bureau de Vannes mon nouvel acte de francisation
Malgré ma demande l’erreur est toujours présente, le responsable me dit tranquillement que c’est dans les bases de données et qu’il n’a pas le pouvoir de faire la modification, il faudrait passer par le ministère, mon pauvre Monsieur, n’y pensez pas, cela risque de revenir avec d’autres erreurs. De plus il est déjà plastifié par vous, je ne pourrais pas le plier pour envoyer par la poste, laissez tomber

Controlé. 3 fois je n’ai eu aucun commentaires ...


San Marco:Une vedette à voile en quelque sorte ;-)))(1ère étape pour une nouvelle définition du fifty ? )·le 10 août 2020 17:00
bigben:Moi j'aurais peur qu'on te demande ton permis moteur lors d'un contrôle. " Monsieur, vous avez un bateau à moteur c'est marqué sur l'acte de francisation".·le 10 août 2020 18:46
10 août 2020

Il fut un temps ou les affmar c'était des vieilles filles qui n'avaient jamais vu un bateau de leur vie
j'avais acheté un zodiac sans moteur, la préposée ne comprenait pas pourquoi je n'avais pas de moteur
elle m'avait inscrit en Embarcation Non motorisé ENM ce qui signifie Embarcation Nautique Motorisée (jetski)


Butt of Lewis, Hebrides Extérieures .

Phare du monde

  • 4.5 (21)

Butt of Lewis, Hebrides Extérieures .

2022