extinteur non revisé = tribunal [verdict : amende de 1500 euros avec sursis]

Tribunal pour un extincteur périmé et une absence de cône noir ???
Non ???
On serait nombreux ici à y aller alors !! va falloir embaucher des juges
:litjournal: :lavache: :lavache:

bjour, parce que sur un voilier il faut 1 cone noir si t'es au moteur? ha bon!!

Non non, le cone, c'est pour indiquer que, utilisant un moteur, tu ne peux bénéficier de la priorité accordée à un voilier.

Jacques

Purée...

Mais est ce que tu peux préciser ? Sursis de trois ans ?

Cela veut dire quoi ? Quels sont les mots exacts du tribunal ?

Ces deux délits sont passibles d'une contravention de 4 ème classe.

Avais tu un avocat ?

Est ce que le tribunal a prononcé une contravention ?

Est ce que ce que tu appelles sursis de trois ans n'est pas plutot une dispense de peine avec une période d'observation de 3 ans ?

Jacques

@ ikouko merci , mais il avait affale ses voiles! donc pas besoin de mettre le cone ! non! je dis faux!!jc

oui au moteur mais avec voiles à poste!!!

Quand je pense que mes 3 extincteurs ont périmé cet été :lavache:

3 extincteur à raison de 3 ans chacun, ça me ferait 9 ans à l'ombre... :policier:

oui, mais pas avec l'agrément Marine.

nous nous sommes fait controler non loin du havre cet été, et les extincteurs de chez lidl n'ont posé aucuns problemes, par contre les gillets marqués "marine marchande" eux sont perimés et il a fallu se presenté à la gendarmerie du port avec des brassieres neuves dans les 3 jours, mais aucunes amendes..

enfin....

il faut etre clair ....

un voilier avec ses voiles affalées je dis bien affalé est un bateau à moteur il n'as pas à mettre le cone .

par contre un voilier faisant route à la VOILE et au MOTEUR doit avoir un cone ...

donc fait appel du jugement...

Alors??quelle condamnation précise?3ans de bagne un tig?

Les mots exacts:
navigation maritime sans dispositif propre à assurer la securité de la navigation en mer .
amende conventionnelle : 1500 E
l'armateur du navire a omis de prendre toutes dispositions pour permettre au navire d'effectuer une navigation sure , quelles que soient les circonstances, en l'espece extinteur non revisé.
Prescription de trois ans pour toutes nouvelles infractions enregistrées au bureau de l'ordre de la juridiction ......
Donc , je baisse la tete ,dit merci , dit pardon ....

OK, Billtheking.

On comprend un peu mieux.

Tu devra effectivement payer une amende de 1.500 € si tu commets la même infraction dans un délai de 3 ans.

C'est bien cela ?

Jacques

sanction stupide et disproportionnée ...
dire que les tribunaux sont saturées ?
il y a des affaires quand même plus graves à traiter ?
ne serait ce sur l'eau !
rien que le we dernier, un bateau à moteur est passé à 50 cm d'une bouée signalant des plongeurs !!!
Dans la même zone, un jet ski qui file à plus de 20 noeuds dans la bandes des 300 m d'une zone de baignade !
tous les we, je vois des choses ahurissantes ou il y a mise en danger de la vie d'autrui et là, un extincteur périmé et un cône ...
Pfff
bêtises ...

Vous n'aimez pas la France, quittez-la !!
Encore un exemple.
Pavillon Belge ou autre, Sé-Ré-Ni-Té !

A trop vivre avec les fous, on le deviendrait soi-même.
Car Billtheking dit accepter, tu n'es pas sérieux j'espère !

De l'air, chère administration, de l'air s'il vous plaît.

Oui sauf que les côtes Belges sont tellement moches qu'un Français qui va trainer une quille la bas est forcément suspect !!!

Je n'ai aucune raisons de raconter des conneries ...
j'ai perdu l'apres midi pour aller au tribunal de grande instance de Draguignan , et j'avais reussi à reporter la convocation prevu mi juillet car j'etais en mer .....(d'ou mon fil de navigation Cogolin Marseille)
J'ai eté tres bien reçu ,pas de probleme , mais bon , je dois faire attention .....

Ce serait une amende avec sursis ? :reflechi:

oui pas d'amende mais attention à toutes autres infractions pendant 3 ans ....

tu sais je racontes cette petite histoire telle quelle est pour quelle serve ........c'est tout , avec mes mots à moi meme s'ils peuvent etre interpreté contre . Dans ce cas , je rectifie . Mais je le repete, je suis pour la loi , j'ai dit etre deçu peut etre par rapport à l'actualité en general.....

"Navigation maritime sans dispositif propre à assurer la securité de la navigation en mer .
amende conventionnelle : 1500 E
l'armateur du navire a omis de prendre toutes dispositions pour permettre au navire d'effectuer une navigation sure , quelles que soient les circonstances, en l'espece extinteur non revisé."
Ce jugement ne fait donc pas référence à une absence du cône qui n'était pas requis.
Cette condamnation avec sursis est à la fois légère (pas d'amende à payer) et lourde (risque de 1 500 € en cas de récidive dans les 3 ans). Et la récidive ne concerne pas que les extincteurs, mais bien toutes les prescriptions concernant la sécurité au sens large...!
C'est sévère, mais pédagogique !

bonjour,tu peux dire 99% vive le pavillon belge

mais enfin quelle MOULINETTE? il n'as finalement rien eu ...juste une petite mise en garde ... tu parle qu'une histoire §§§

Bon maintenant on change de titre et on parle de 1500€ avec SURSIS

c'est clair comme du jus de boudin...

José, si tu lis bien, le tribunal a prononcé une condamnation. le fait d'avoir un sursis ne veut pas dire qu'il n'a pas été condamné.

non pas remonté du tout ,enfin un peut

à lire ton sujet au depart ..on pense que tu t'es fait matraqué puis petit à petit ça ce degonfle , le cone lui disparait (apparement) car il ne doit etre mi .... les choses s'eclaire ..et finalement le tribunal te condamne pas

PUIS rebelote on lis le titre modifié " 1500€ avec sursis" pour un extincteur ...

:reflechi:

comprenne qui pourra???

je soupçonne comme d'hab que l'on tape une fois de plus sur les administration a tord et à travers ..ça fait branché

Plus aucune confiance dans les soit disants représentants de l ordre et encore moins dans la justice.
Je sors d'un procès qui à duré 5 ans tout ça parce qu'un juge rouge voulait requalifier un excès de vitesse. J'ai tenu bon ,ils ont perdu, mais ça fait bosser flics, huissiers greffiers avocats etc etc
C'est un vrai business
Quant a Biltheking ils lui auraient collé une amende à 50 € il
n'en serait pas mort et cela aurait couté moins cher au Ministère que toute cette mascarade. La prochaine fois mets un billet de 50 dans le livret orange

Ben t'as pas eu de pot, car moi, la seule fois ou je me suis fait contrôlé, il me manquais plein de trucs, Carnet de francisation, pharmacie, ...

A chaque fois qu'il me demandais de montrer un truc, je savais plus quoi dire d'autre que, "Vous allez pas me croire, mais je vous assure que d'habitude j'ai tout ça en règle, mais la, j'ai oublié un sac à la maison et ..."

Le gars, me faisait à chaque fois un petit sourire en coin, mais de moins en moins amical...

Bref, je croyais en prendre pour mon grade et finalement il a été sympa en me mettant une amende "conditionnelle" (je sais pas comment ça s'appelle vraiment).

La seule chose que j'avais à faire était de me présenter à la gendarmerie la plus proche, dans les 15 jours avec tout le matériel de sécu manquant pour prouver ma bonne fois et dans ce cas, l'amende ne serait pas maintenue. Ce que j'ai fait, bien sur et je n'ai donc eu aucune amende.

Pas de tribunal ni autre joyeusetés.

Comme quoi, ça dépend de qui te contrôle...

Moi aussi, il me semblait qu'il n'y avait pas de contrôle jusqu'à la fin de vie de l'extincteur (5 ans il me semble).

5 ans

mon cone est toujours emballé dans son sac plstique depuis 13 ans que j'ain mon rafiot,pour les extincteurs c'est la date qui figure dessus qui est a prendre en compte (dlc)

La "sanction" ok mais le recours à un tribunal pour ça c'est d'une sottise sans nom dans le contexte actuel. Un ami a été contrôlé la semaine dernière avec une barcasse à moteur. Il était au delà de la distance réglementaire et il lui manquait du matériel de sécu. Verdict: une tape sur les doigts et obligation de présenter le matériel manquant. Pourquoi tant d'écart? C'est le choc fracassant de la simplification???? :heu:

maintenant que tu est dans les griffes de la justice ,même si tu t'en balances ,ils sauront si jamais tu bouges une oreille te remettre le grappin dessus.
ou alors navigue en dehors de la zone d'influence
alain

Perso je trouve qu'ils poussent un peu le bouchon ...
heureusement qu'en montagne on te verbalise pas parce que tu n'a pas les bonnes semelles de godasse (c'est à peu près du meme niveau)!

Quand même : passer au tribunal pour ça. Sans compter qu'aux yeux de tes gosses tu passe carrément pour un malfaiteur...

Bientot on sera verbalisé pour une sortie par F7!

Sans vouloir faire glisser ce débat sur la dangereuse pente de la liberté, je trouve que le monde de la mer est bien trop "encadré". La nouvelle règlementation n'y a rien changé.
Qui a un extincteur dans sa voiture? dans sa maison?

Non c'est si on a plus de rigueur...on perd la liberté :non:

bonsoir,
ne pas oublier non plus le pavillon national le dimanche et jours fériés!
mais y a-t-il des stats d'infraction selon la gravité et aussi selon les zones de navigation?
cdt

brassens aurai pu faire une poésie sur la gendarmerie maritine,je l'aurais chantonnée souvent sylvain

Toute infraction à la sécurité maritime est pénale, quelque soit sa nature.
Enfin jusqu'à l'heure actuelle de mes modestes connaissances.

Bj,

C'est plus facile de contrôler un voilier que de faire une descente dans une cité. La-bas, ils reçoivent des cailloux et partent en s 'excusant.
Disproportionné et tellement facile..... Triste par rapport à ce que nous vivons chaque jour.

a+
Joël

Et hop le point Godwin est attribué !

il faut en parler à la presse spécialisée voile

tout à fait d'accord, quand on parle par ailleurs de l'engorgement des tribunaux.

moi la derniere fois que j ai navigué avec un cone c est la douane qui m est tombé dessus
bon d accord il était pas noir et je l avais en bouche :lavache: :lavache: :lavache: :lavache:

Il y a beaucoup d'éléments qui manquent dans le récit de notre ami pour connaitre les tenant et les aboutissants de cette affaire.

"impression qu'ils se sont trompes de client" : c'est naturel, c'est ce que pense la majorité.

C'est rare de voir quelqu'un dire : j'étais en infraction, j'assume.

Merci biltheking de nous relater ce fait. J'ai vérifié mes extincteurs... et aussi revoir quand je dois le mettre ce cone. Car en lisant ci dessus je trouve pas ça clair...
Ex: Lors de la dernière grande marée d'aout (108) à Port Guillaume un voilier est contraint de rentrer au port car il a serré son moulin. Le courant l'entraine...Il prend les cailloux et perd une partie de la quille et la moitié de son safran...Plus manoeuvrable, il prend le quai de plein fouet à l'entrée du port. L'étrave enfoncée, fumée importante et début d'incendie compartiment moteur ! Il parvient à rentrer ainsi au port...Et là tout le monde craint le pire .!. pas d'extincteur.!!!.....à bord. Heureusement il a pu être intercepté par la navette du port qui maitrise et le bateau et l'incendie. Sinon........J'étais spectateur et ça m'a fait réfléchir sur ces fameux extincteurs.

Percutes en un un jour ... Et tu verras qu'un feu qui a un peut pris tu l'arreteras jamais avec nos petits jouets ...

et sans les petits jouets tu y arrivera???

et pour faire le lien avec le sujet des permis ,une petite formation "incendie" ça fait pas de mal...

Bien pour le RIPAM mais ce voilier naviguait au moteur voiles ammenées donc sans voiles ,le hissage du cone n'est pas de mise c'est un abus caractérisé d'autorité des gendarmes mais assermentés ils sont ,et leur dire fait loi . Un bout de toile mal enverguée dépassait peut être .

Définir une voile établie ,une voile faseyante est elle établie en tout cas elle est hissée et elle est établie quand elle prend le vent et devient par ce fait propulsive

Théoriquement ,une voile propulsive + moteur = Cone
une voile faseyante non propulsive ou à contre + moteur = pas de cone le moteur seul assure la propulsion ??????
pour évaluer le délit les gendarmes doivent suivre des cours de voile ?????? amusant ,,

Si on pousse l'absurdité dans ses derniers retranchements...

L'année dernière, je constate que mes deux extincteurs sont périmés, je les change. Mais je me dis que comme les deux périmés sont encore au vert, c'est con de les jeter. J'ai donc 2 extincteurs conformes à poste, et 2 extincteurs périmés à portée de main.

Seraient foutus de me verbaliser, alors, les guignols...

On vit une époque formidable...

En général , qui n'a pas sa grande voile hissée quand il est au moteur ? j'en ai vue cet été mais très très rares, et là effectivement il y a infraction, le cône doit être mis. heuuuu faut que je le cherche, je le met jamais, mais là cela me donne à réfléchir, et si vous me croisé cône en bas ,ne rigolé pas, la loi c'est le loi :mdr: :mdr: :mdr:

Les fusées perimées méfi, mon cousin s'est fait pêter 2 doigts (cap d'Agde)

Mince alors ! On a gardé un vieux en pensant que 2 c'était mieux !
En fait on prend des risques et en plus on se met en position d'être verbalisé ! Couillon ça !
Ça arrive souvent des explosions d'extincteur ?

Vu pour le cone ! La règle RIPAM semble claire merci Steredenn.
Après avoir percuté en un un jour...J'ai été formé puis ensuite j'ai formé (dans mon ex métier) des risques d'incendie et des mesures à prendre pour le combattre. Il existe, sur un tas d'engins à moteurs thermique ou électrique, locos, machines agricoles, camions...etc des extincteurs. On les a pas mis pour faire joli...Car on peut ainsi stopper un début d'incendie, le maitriser et éviter de tout perdre ou d'étendre le sinistre à ses voisins...Après il est évident que si les flammes font 5 mètres de haut.!. L'extincteur n'en viendra sans doute pas à bout...Peut-être que le seau d'eau et la serpillière viendront avec les pompiers :reflechi:

Sur mon boat, j' enroule le genois et demarre le moteur depuis le cokpit.
Si je veux hisser le cone, je dois aller au pied de mat. D'ou risque accru d'homme a la mer...

L'énormité de cette situation incombe pleinement a la gendarmerie maritime qui l'a emmené devant un tribunal pour une série de "manquement a la sécurité" qui n'aurait mérité qu'un rappel a l'ordre , en étant vache (bon c'est un pléonasme) une amende de quelles dizaines voire une centaine d'€. Une fois devant une juge , celui ci n'allait pas désavouer la gendarmerie (d'autant plus que si la faute était futile au regard de ce que l'on voit en mer) elle était avérée.Donc pour faire plaisir aux pandores il a fait les gros yeux ,,, on connait la suite.Ceci dit si les flics marins se mettent a "avoir faim" comme ceux du bord des routes, c'est pas gagné.
A la fréquence ou le vent monte ,tourne et change en Med ,graissez les poulies et embauchez un équipier spécialement dédié a monter et descendre le cône noir :policier: :policier: :policier:

Moi, je me suis toujours fait contrôler en mouillage forain, sans la boule et sans problème....
en 17 ans de croisière côtière, je n'ai vu de boule de mouillage hissée que sur les bateaux écoles ou sur de gros bateau au mouillage pour longtemps (anse au sud de St Peter port, par ex.)
Par contre j'ai souvent "vidé" mes batteries avec le feu de mouillage....

Extinteurs date inscrite dépassée pas de probléme on jette c'est du matériel chinois pas cher et comme les fusées celà pollue et explose dans les décharges , ou pour ne pas payer la reprise déposer ce matériel en catimini devant la porte du vendeur . ou mieux devant les capitaineries on paye assez cher les places .

Le principal conseil que je retiens de tout ça c'est :
"ne la ramener pas..."
Effectivement, chaque fois que tu pète les plombs (avec les autorités ou pas d'ailleurs) ça n'arrange rien en général.

Une question un peu tordue et qui pousse le bouchon un peu plus loin , si un voilier devient un bato à moteur quand les voiles sont affalées , il faut donc un permi si le moteur à plus que 5 CV
me trompe-je ?? :reflechi:

Au sujet du cône, la formulation de notre ami n'est pas très claire.
Si le cône n'était pas envoyé toutes voiles ferlées, il était parfaitement dans les clous puisqu'il doit être envoyé lorsqu'on navigue avec les voiles ET le moteur.
Mais peut être n'avait-il pas cône à bord, ce qui est répréhensible car sa présence à bord est obligatoire et cela, c'est le règlement international et non pas quelque originalité française.

Bonjour ben en tout cas ça fait écrire ce sujet. . Moi le cône jamais sorti du coffre mais c'est sûr que ça serait pratique pour différencier tous les voiliers qui mettent le moteur avec les voiles hautes ça se fait de plus en plus . Moi je roule le génois quand je suis au moteur et souvent je m'embête à maneuvrer pour laisser passer un voilier prioritaire mais qui a son moteur en marche et en prise. La priorité se perd quand le moteur tourne. .... à mediter pour les amateurisme de moteur .. et si nous parlions de la boule de mouillage .... qui la met ? Encore des amendes qui pourraient remplir les carnets des gendarmes. ......

Je vais encore passer auprès de certains pour un emm....r
La plupart des rappels à la loi sont faits par les représentants de l'ordre sur place et basta!
Chaque fois que je me suis trouvé en infraction (par ex. je roule à 90% sans mes papiers de voiture) , un peu d'humilité et de sympathie m'ont évité bien des amendes...
Par contre, monter en régime provoque immanquablement des retours de flamme imprévisibles!
Quand on est en infraction, il faut assumer et ne pas s’étonner de se voir condamné. De même, le coup du "pas vu pas pris" ne vaut rien devant une paire de jumelles assermentées :non:
En dernier, j'ai un petit dispositif qui permet d'envoyer le cône en 2 coups les gros dans les barres de flèche. Les jours de pétole et dans les retours au port, on gagne du temps...
Et, si j'ai 3 petits extincteurs à divers endroits à bord (là où on pourrait en avoir besoin), aucun n'a de DLC... Va savoir.

je vois que mon fil fait encore parler.........et qu'il y a toujours des sceptiques . Mais je ne peux m'empecher de preciser:
la boule , je la mets toujours, voir mon annonce first 24
le cone , je l'ai mais lorsque on affale devant la digue , qui hisse son cone en entrant au port ?
J'ai maintenant 2 extinteurs !!
le contrôle s'est fait dans la plus grande courtoisie ,etant moi meme ancien marin ,
la surprise de la convocation , c'était dans ma boite aux lettres 4 mois apres
ce que je veux dire , c'est que cela peut arriver ( le contrôle ) et comme je sais que beaucoup sont négligeant par ommission, si ce fil peut rappeler quelques fondamentaux .
Sinon , merci aux moralistes quand meme ......

Effectivement, le cône est une information pour les autres, à savoir que ce voilier n'est plus un navire privilégié (la notion de priorité n'existe pas en mer!). Certes, le navire non privilégié doit manœuvrer pour ne pas gêner le navire privilégié, mais en cas de risque d'abordage, le second doit manœuvrer tout de même!
Tout est clair avec le RIPAM et ce n'est pas que du savoir vivre.
Si on constate que, dans nos eaux, bien peu envoient le cône lorsqu'ils naviguent sous voile(s) et moteur, c'est différent chez nos voisins un peu plus au nord et mieux vaut sans doute s'y conformer à la règle.
Personnellement, j'envoie le cône lorsque, par peu de vent, je navigue sous GV et moteur sur une assez longue distance. Sinon, dans les zones à fort trafic afin d'éviter toute confusion.

Bêtise d'état : désormais, gestion par objectifs, tableaux de bord, lettres de mission, etc..... faut faire le quota.

Et bien sûr, chaque année l'objectif augmente, car si vous avez su faire, vous pouvez faire mieux.

Et comme, avec notre foisonnante réglementation, il se fait difficile ne ne pas être en tort, ne serait-ce que sur une vétille, c'est pas trop difficile de faire mieux.

Ce qui permet de rédiger de magnifiques rapports annuels d'activité, avec résultats en hausse.

Cela permet aussi, quand on parle à Bercy, direction du budget, de fusion des nombreuses administrations qui s'occupent de nos côtes, de dégainer ledit rapport qui prouve qu'on est le meilleur... qui doit absorber les autres.

Seulement voilà, chacun a le même rapport en main. Statu quo.

C'est moderne.

"bateau à moteur" il me semble me souvenir qu'un bateau à moteur doit porter son immatriculation sur les cotés en caractères de 10 cm...... et avec pilote possédanr permis à bord si puissance sup à......
un voilier même voiles affalées reste un voilier du reste il ne répond pas à ces caractéristiques
en théorie, CONE

il serait bon que l'intervenant de ce fil nous post sont document de contrôle fait par la gendarmerie maritime, en effacent sont non et ce qui le gène, juste voir ce rapport et déblatéré à bon escient .Sinon ce fil ne sert à rien . André

bonjour
une demande :serait il possible d'avoir copie de la circulaire exonérant de la visite annuelle des extincteurs ? Merci d 'avance.
une petite anecdote : suite au démâtage de mon voilier, il restait une partie du mat (hauteur des 1eres barres de flèches) et en attendant le nouveau mat, je continuais a sortir pour aller mouiller au Frioul devant Marseille . Un soir, au mouillage donc au Frioul,pratiquement plus personne sur l eau, arrive un zodiac de la police nationale , qui tourne dans le mouillage et venant vers moi me pose cette question :" pourquoi vous n avez pas d'immatriculation sur le côté ?" Ma réponse " il semblerait que je suis un voilier, et que ayant cassé mon mat, il me reste un bon morceau tout de même". Le patron du zodiac me dit cette phrase magnifique" il faut vous déterminer ; ou vous etes bateau a moteur et vous devez avoir une immatriculation, ou vous êtes un voile et vous devez avoir un mat" .
La Police Nationale a grandit dans mon estime quand aux qualités intellectuelle de son personnel ce jour la......

j'ai bien lu tous les intervenants et suis d'accord avec beaucoup.
Je suis comme beaucoup j'ai tout le matériel réglementaire à bord : cône noir et boule de mouillage.
Pour les extincteurs je vérifie et tient compte de la date de péremption

la plupart du temps les bateaux au mouillage envoient la boule mais certains bateaux principalement à moteurs ne la mettent pas et pêche
pour certains en dérive ; donc avec un fort courant dans certains endroits il n'est pas toujours facile de savoir ce qu'ils font.
Autre remarque que vous avez certainement constatés les boules de mouillage des cargos et des supers tankers sont de la même taille que celles des bateaux de plaisance ce qui n'est pas toujours très visible.

Une question a tous les spécialistes : le cône noir vous l'envoyez sur qu' elle drisse ??
A bâbord j'ai une drisse (barre de Flèche ) pour pavillon de SNSM et Club.
A Tribord une drisse pour pavillon de courtoisie .
Merci pour les réponses.

La balancine et le halebas de tangon sont bien adaptés pour le gréement de la boule de mouillage.

Franchement j'en ne crois pas ....les étrangers sont contrôlés en priorité ....sauf s'ils ont une plaque verte ...Non ça c'est en voiture !!