Francisation d'un Van De Stadt origine Hollande

Bonjour,
Je relance un sujet déjà traité en 2015, mais entretemps la légisalation semble avoir évolué. Je suis sur l'achat d'un Van de Stadt, modéle Dolphin 26 , année 2009 , 2éme propriétaire , construction amateur réalisé en grosse part par un atelier "KOLIBRI" ayant pignon sur rue et construisant pas mal de voilier à priori, sur une technique CP/Epoxy.
Je passe par un Broker Hollandais pensant que cela me sécurise un minimum, et je cherche à savoir comment faire pour la Francisation. le voilier à sa plaque de nr de série d'enregistrement "VAN DE STADT" mais à priori pas de marque coque.
Avez vous des information sur le sujet
Merci à vous

Pascal

L'équipage
#amateur#hollande#francisation#importation#pavillon
BrazilBrazil
01 nov. 2022
LeMokoLeMoko
01 nov. 2022

Bonjour Brazil

Avant même de t'aventurais dans la conclusion de la vente. Je t'invite à te rapprocher des Affaires maritimes et douanes de ton secteur pour valider les documents que tu auras besoin. Comme c'est une construction amateur il y a aspect homologation et si tu n'as pas les documents c'est mal parti.

Le Moko

BrazilBrazil
01 nov. 2022

Bonjour LE MOKO,
J'ai contacté la DDTM, et aprés lecture et relecture de leur mail et tableaux joint, ce voilier n'entre pas dans la cas "amateur" mais fabrication "KIT" d'autant plus que le voilier possède sa plaque VAN DE STADT avec nR de dessin et d'enregistrement. Mais je ne trouve rien sur l'importation et Francisation dans ce cas !

LeMoko:J'ai acheté un Bavaria au Pays Bas bateau connu en France, aux Douanes je devais fournir le certificat de conformité !! En insistant j'ai demandé qu'il fasse recherche dans leurs base prétextant que ce n'était pas le seul Bavaria en France.... Après recherche à oui c'est bon.Alors c 'est juste une mise en garde qui d 'être sur des documents à fournir.De mémoire j'ai du fournir acte de vente, un doc comme quoi le bateau n 'est pas enregistre au cadastre des Pays bas, Facture d'origine d'achat du bateau au Pays bas, Un quitus (voir ta perception des impôts de ton secteur).Le Moko·le 01 nov. 2022 14:38
belledeslack:Je plus soie. ..Pour mon winner 10.10, pavillon belge et construit en Hollande, il a fallu que je fournisse le nom de l'organisme cetificateur C.E. .... Heureusement, celui ci était bien dans la liste figurant dans l'ordinateur aux affaires maritimes de DK....sinon...rien de possible apparemment. . (Ceci en plus de ce que liste LE MOKO)....·le 01 nov. 2022 22:32
Ajouter un commentairePublier
BrazilBrazil
02 nov. 2022

Bonjour, suite à vos remarques, je me suis rapprocher de mon expert maritime, lequel m'a rassuré sur l'obligation des affMat de valider mon dossier.
Selon lui ce ne sera pas du premier coup, mais cela fait partie de notre administration a ne pas aider les dossiers un peu hors normes !!!
A suivre quand je présenterai mon dossier, et toujours ouvert à vos suggestions
bon vent

Pat45Pat45
02 nov. 2022

Hello,
Au cas où, tu peux demander un coup de main chez "Bateau-immatriculation.com", Raphael est très compétent et a ses entrées aux aff mar ainsi qu'aux douanes.

BrazilBrazil
02 nov. 2022

Merci Pat45
Dans mes recherches du Week-end, je suis arrivé sur leur site , j'ai fait une demande d'information en ligne dans ce sens, et j'attends leur retour.
Je n'hésiterai pas à les relancer au besoin

Bon vent

BrazilBrazil
03 mai 2023

Bonjour, Suite à mes messages et à vos retours, j'ai contacté RAPHAEL mail info@bateau-immatruculation.com Tel 06 46 59 78 11 . J'ai réussi mon projet grâce à lui et son équipe. D'une part lors de l'achat avec ses conseils et première action de sa part à valider la position administrative du Voilier. Ensuite lors de l'achat final il a obtenue ma lettre de pavillon en environ 1 mois . A noter que le voilier vient de Hollande, et est classé "construction amateur" donc sans n° de coque. Donc Bravo à Raphael et à son équipe.

belledeslack:Ben oui, mais ensuite il te faut le nom de l'organisme certificateur hollandais, et une attestation que le tva à été payée. ...Tu as la francisation ou pas encore?·le 03 mai 2023 22:17
Pat45:Et ben voila...😀·le 04 mai 2023 08:12
Brazil:Bonjour, Eh le Pépères, il va falloir apprendre à lire !! Oui " il a obtenue ma lettre de pavillon en environ 1 mois " quand j'écris "il" c'est Raphael et son équipe. Donc un grand OUI en un mois de temps tout était réglé j'ai bien MA LETTRE DE PAVILLON. et maintenant je peux naviguer tranquille. ·le 04 mai 2023 18:39
Ajouter un commentairePublier
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

Phare du monde

  • 4.5 (90)

Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

2022