Francisation FISHER 31

Bonjour je m’apprête à acheter en Angleterre un FISHER 31, construit en 1982. Quelqu’un a t’il l’expérience d’avoir déjà francisé un Fisher 31 ?
Merci

L'équipage
#francisation
MikealMikeal
18 sept. 2022
crescent76crescent76
18 sept. 2022

Bonjour, des infos ici:
www.bateaux.com[...]-bateau
Bonne lecture. Amicalement

crescent76:Cet article date un peu. Ce sont maintenant les affaires maritimes qui s'occupent de tout ça et le Brexit complique peut-être les choses. Le problème est: peut-on encore franciser un bateau qui n'est pas certifié CE de par son âge?·le 19 sept. 2022 08:48
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caleacalea
19 sept. 2022

Bien comprendre le sujet taxes et TVA avant de s'engager auprès du vendeur (et comprendre son statut vis à is de la TVA), car il y a plusieurs cas de figures possibles

crescent76:Cette histoire de TVA me turlupine juridiquement parlant. Si le vendeur peut fournir un document comme quoi il a acquitté la TVA en GB quand celle-ci faisait partie de l'EEE, seule une différence de taux devrait justifier une redevance.·le 20 sept. 2022 11:08
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MikealMikeal
19 sept. 2022

Merci - j’ai bien compris qu’il fallait payer en douanes une TVA de 20% sur le prix d’achat du bateau.
Mais la difficulté pour moi sera la francisation du FISHER 31, car ce modèle ne figure pas sur la liste des « enregistrement par approbation » contrairement au FISHER 30 et 34 qui y figurent !
Je recherche donc des propriétaires de Fischer 31 qui ont réussi à franciser leur bateau !
Merci

Rigil:Pas sûr en effet que la SNiP l'ai importé, bon courage.·le 19 sept. 2022 11:15
crescent76:Il pourrait peut-être suffire de donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché comme bateau de plaisance dans l’EEE avant le 16 juin 1998. Donc pas obligatoirement francisé.·le 19 sept. 2022 11:48
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Cap Béar .Méditerranée. Port-Vendres

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