franciser pavillon allemand

Bonjour,
Premier achat de bateau en vue, j'ai en ligne de mire un bavaria 39 de 1990 pavillon allemand, localisé en croatie.
Ayant la nationalité croate et française je peux choisir une des deux sachant qu en Croatie les taxes sont élevées, env 30%, je crois qu en France c'est presque gratuit (ue). Pourriez vous me confirmer ça et faut il obligatoirement une place de port? y a t il d'autres impératifs?
Sinon peut être puis je garder le pavillon allemand? ou passer en belge (pratique équipements sécurité)?
merci pour vos réponse
bon vent à vous

L'équipage
#Bavaria
ivanoivano
23 oct. 2012
(pol218)(pol218)
23 oct. 2012

1) Obtenir un certificat de radiation du pavillon allemand. Pour conserver celui-ci, il te faudrait un domicile en république fédérale.
2) S'assurer que le propriétaire précédent a acquité la TVA allemande, ou d'un autre pays intra communautaire, et recevoir le document en attestant.
3) Choisir un quartier des affaires maritimes en Atlantique ou Méditerranée et procéder à sa francisation (tous formulaires sur le net). Les droits sont à payer sur la coque et le moteur selon sa puissance. avec un éventuel abattement de vétusteté pour ce dernier.
PS: s'assurer du marquage CE sur la plaque du constructeur (1990?).

Rien d'insurmontable...
Bonne chance.

Répondre
(60nora)(60nora)
23 oct. 2012

j'ai acheté mon nonsuch 30 à un allemand j'avais avec le certificat stipulant que la tva avait étée payée j'ai été aux impots qui m'on fait un certificat avec la lettre de pavillon allemande ,et les actes de vente ,les douanes m'on fait mon carnet de francisation
et les aff: mar l'immatriculation ,ça m'a pris une heure
alain

Répondre
ivanoivano
23 oct. 2012

ok, c est simple
du coup le bateau je ne suis même pas obligé de le ramener en france?

Répondre
(pol218)(pol218)
23 oct. 2012

Absolument pas.
Il peut rester en Illyrie, à Raguse, avec le pavillon désormais tricolore, comme à l'époque napoléonienne!

Répondre
ivanoivano
23 oct. 2012

hé oui mais Napoléon est parti et raguz est maintenant Dubrovnik, quelle culture pol218!

Répondre
jongertjongert
24 oct. 2012

Si le vendeur est allemand il peut se porter garant et ainsi vous permettre de garder le pavillon allemand, meme si le bateau ne vera jamais l'allemagne. Par contre il faut un permis pour naviguer sous pavillon allemand.

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Bye Bye la Corse !

Phare du monde

  • 4.5 (82)

Bye Bye la Corse !

2022