Immatriculation dans le cockpit

Bonjour vous tous
Il est obligatoire depuis peu d'avoir le numero d'immatriculation du bateau lisible depuis le poste de barre , cockpit ou timonerie , pour pouvoir s'y referer en cas d'appel de detresse ,et il parait que les controles sont de plus en plus frequents et l' amende en cas d' absence de 40 E.
Mais de quel numero s'agit-il , le numero d'immatriculation au quartier maritime , ou bien celui qui est attribue au bateau par l' Agence des frequences ? Quelles sont d'autre part les references du decret en question ?
Merci d' avance pour vos lumieres.
Cordialement.
Joel

Ommage

02 déc. 2014

Tous
Non lu

J'ai fait simple. J'ai fait graver une plaquet... brufan02 déc. 2014

bonjour :pouce: :pouce: bonne idée Jean bre... plongeur 8402 déc. 2014

Question récurrente, la fonction "recherche" du... Ar Vag, le grisant... :-|02 déc. 2014

bonjour pour faire simple c'est le numéro qui ... corsso02 déc. 2014

Pour ceux qui ont encore un livret de francis... Hubert, de Cherbourg02 déc. 2014

Bonjour Marques d'identification Les marque... plongeur 8402 déc. 2014

Bonjour Ommage. C'est l'arrêté du 08/04/2009 qu... Steredenn02 déc. 2014

Merci a tous pour ces eclaircissements , en par... Ommage03 déc. 2014

j'ai fait faire ma plaque avec tout et plus pr... Calypso203 déc. 2014

J'ai fait réaliser un lettrage autocollant pour... Milo03 déc. 2014

brufan

02 déc. 2014

J'ai fait simple.
J'ai fait graver une plaquette en plastique avec le nom du bateau, son quartier maritime, son n° d'immatriculation, son call sign et son MMSI.
J'y ajouté mon nom + mon n° de portable (comme cela si un jour il y a un problème avec mon bateau quelque part, on pourrait m'appeler plus vite).

Répondre

plongeur 84

02 déc. 2014

bonjour :pouce: :pouce:
bonne idée
Jean bressier

Répondre

Ar Vag, le grisant... :-|

02 déc. 2014

Question récurrente, la fonction "recherche" du forum te donnera toutes les réponses.
:litjournal:

Répondre

corsso

02 déc. 2014

bonjour
pour faire simple c'est le numéro qui se trouve page 21 du carnet de francisation.
A+

Répondre

Hubert, de Cherbourg

02 déc. 2014

Pour ceux qui ont encore un livret de francisation.
Car cela ne se fait plus.

Répondre

plongeur 84

02 déc. 2014

Bonjour
Marques d'identification
Les marques d'identification d'un bateau de plaisance en mer sont :
le nom du navire,
le nom ou les initiales du service d'immatriculation du navire,
le numéro d'immatriculation du navire.
Certaines doivent être visibles de l'intérieur du navire, d'autres de l’extérieur.
Marquages externes
Suite à l'immatriculation, le propriétaire d'un bateau à moteur doit y apposer son numéro d'immatriculation en lettres capitales, visible sur les 2 côtés, selon des règles qui varient suivant le type de navire.
Un véhicule nautique annexe, y compris une barque, porte en identification la même marque que celle de son navire porteur, précédé des lettres « AXE » .
Le voilier de moins de 7 mètres n'a pas l'obligation de porter une marque d'identification externe.
Le voilier 7 mètres et plus doit porter, comme marques d'identification externes, son nom et le nom ou les initiales du service d'immatriculation visibles.
Tout véhicule nautique à moteur (VNN) doit porter son numéro d'immatriculation visible sur les 2 côtés de sa coque.

Marquages internes

Tout voilier ou navire à moteur porte son numéro d'immatriculation visible à l'intérieur, dans le cockpit ou depuis le poste de pilotage principal.

Décret no 2009-393 du 8 avril 2009 fixant les marques d'identification des navires de ...
Le marquage "CE" des bateaux :

Décret n° 96-611 du 4 juillet 1996 modifié relatif à la mise sur le marché des bateaux de plaisance et des pièces et éléments d’équipement transposant la directive européenne 94/25/CE du 16 juin 1994 et la directive 2003/44/CE du 16 juin 2003.

vous pouvez trouver toute la règlementation sur Google
bonne journée
jean Bresier

Répondre

Steredenn

02 déc. 2014

Bonjour Ommage. C'est l'arrêté du 08/04/2009 qui définit les marques d'identification des navires de plaisance en mer:
www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

L'indicatif radio et le N° MMSI ne sont pas concernés par cet arrêté. C'est seulement le N° d'immatriculation qui doit être affiché pour être visible de l'intérieur du navire.

Répondre

Ommage

03 déc. 2014

Merci a tous pour ces eclaircissements , en particulier a Steredenn pour sa reponse simple et precise .
Je me lance illico dans la fabrication de mon pochoir , apres avoir trouve le bon gabarit dans le texte officiel .
Cordialement.
Joel

Répondre