Immatriculation depuis l'étranger

Bonjour

Je suis français et j'habite en Asie.
Je voudrais savoir si je peux immatriculer un bateau de série, voilier, d'occasion, déja immatriculé sous un autre pavillon, sous pavillon français ?
- je peux donner une adresse en france (hébergement gratuit)
- est ce faisable à distance ?
- sinon je viens en juillet, combien de temps cela prend il environ ?
- quels sont les documents nécessaires ?

Alors oui je sais me servir de google, et oui je sais que ceux sont les aff mar qui s'occupent de ce genre de chose :)
mais avant de perdre un temps monstrueux avec l'administration française, je préfère profiter de votre immense expérience :)

Et enfin je suis au boulot et je ne connais pas mes identifiants cest pour ça que je publie anonyme

Merci à vous

L'équipage
#immatriculation#voilier#affaires#maritimes#process
puccavegapuccavega
14 fév. 2023
puccavegapuccavega
14 fév. 2023

ha ben pour le coup c'est pas anonyme... alors là grand mystère :D :D :D

ShariShari
14 fév. 2023

Je suis désolé, je ne vais pas répondre à ta question, mais t'en poser une: pourquoi, puisque tu vis quelque part en Asie, ne pas souhaiter le faire immatriculer là où tu résides?

puccavega:parce qu'alors je dépendrais des lois locales, qui généralement exigent un capitaine natif (les étrangers n'ont pas ou peu le droit de travailler et métiers réservés)sinon il exite d'autres pavillons qui sont pas donnés, parfois à renouveler chaque annéeje voudrais comparer en fait·le 14 fév. 2023 10:53
Shari:pour comparer : bateau-immatriculation.com[...]/ ·le 14 fév. 2023 10:55
Shari:bateau-immatriculation.com[...]-bateau ·le 14 fév. 2023 10:56
Shari:www.yachtregistration.fr[...]/ ·le 14 fév. 2023 10:58
Shari:Certains sites proposent de faire eux memes tous les papiers pour l'enregistrement et l'immatriculation de ton bateau. Ce qu'ils ne disent pas mais ça tombe sous le sens, c'est que le prix annoncé pour l'immatriculation inclue le prix de leur prestation. Sur Yachtregistration, je vois qu'ils proposent l'immat polonaise à 625€ pour >12m, cela m'a couté en réalité 282€ tout compris, sans passer par leurs services bien entendu. ·le 14 fév. 2023 11:02
Guntfluk:la Rochelle . Tu arrives a 10h a 15 h tu as tes papiers . En plus le sourire de la jeune femme qui s 'en occupe et c 'est gratuit ( les papiers et le sourire ) ·le 14 fév. 2023 11:43
puccavega:Shari tu peux donner plus d'info pour immatriculer seul ?·le 14 fév. 2023 16:39
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robertoroberto
14 fév. 2023

Au dernier salon j'ai posé la question au stand des AffMar (je pense immatriculer mon kayak), la dame a dit qu'on peut tout faire en ligne. Il faut les différents papiers + la "Fiche plaisance".

ds34ds34
14 fév. 2023

Si tu as une adresse en France, mais que tu n'y réside pas (ou moins de 6 mois par an), tu peux demander à faire une "Attestation d'élection de domicile en France pour l'enregistrement des navires", formulaire Cerfa n⁰ 14501*02.
Ça permet à l'administration de t'adresser le courrier relatif à la propriété du navire. Mais il faut que quelqu'un y réside effectivement preuves à l'appui.

roberto:Oui et non, dans le sens je ne sais pas à quoi sert cette adresse de domiciliation: je "prête" depuis plusieurs années mon adresse française (où je réside) à des amis qui vivent à l'étranger (Italie Espagne et Portugal/Açores) et je n'ai jamais reçu aucun courrier, même pendant leur achat du bateau j'ai juste signé le CERFA + justif. domicile et tout s'est fait entre eux/Douanes/AffMar sans que je reçoive quoi que ce soit.Aussi, je suis domicilié au Uk pour une licence radio britannique, dans tous les papiers il y a mon adresse française. Va savoir à quoi servent ces adresses "fictives", encore plus inutiles là que tout commence à pouvoir être fait par internet.·le 14 fév. 2023 16:13
ds34:À l'époque du titre de navigation papier, ils ne voulaient pas l'envoyer à l'étranger. Mais maintenant c'est un pdf, si j'ai bien compris?·le 14 fév. 2023 23:15
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puccavegapuccavega
14 fév. 2023

une question supplémentaire

pour immatriculer un bateau qui vient de l'étranger (UE ? non UE ?) il faut payer des frais
la TVA sur la valeur déclarée ?
mais je crois que si le bateau ne navigue pas en France il est exonéré ou quelque chose comme ça ?

quelqun saurait mexpliquer ?

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