Immatriculation d'un voilier: Help!

Bonjour,

Je me retrouve en possession d'un voilier de 7m60, un Rebell mark 2 fabriqué en Allemagne et venant de Suisse.
L'immatriculation suisse a été annulée et je dois le mettre en règle.
Je n'ai pas de certificat d'homologation CE.
Je ne trouve pas le chantier allemand qui l'a construit.

Que me conseillez-vous ?

Merci

L'équipage
07 avr. 2010
07 avr. 2010

tout dépend de l'année de construction
s'il est ancien( avant 1996) , il n'y avait pas de certificat CE .

D'autre part s'il a une plaque avec n° de série c'est + facile pour regarder si un identique a déja été immatriculé en France .

Que t on dit les Douanes ?

07 avr. 2010

ne t'inquiete pas trop
aux affaires maritimes + douanes, il ne sont pas trop regardant avers les anciennes unités.
J'ai pas de numero de serie, pas de model, pas de type mais mon voilier est immatriculé quand meme.
Memem pas a la bonne longeur en plus!
j'ai un voilier avec une carte de navigation alors qu'il fait 7.6m et sur le papier il fait 6.94m...
pfffff

07 avr. 2010

Il est de 1976 ..
Mais je n'ai vu nulle part sur les documents que je n'avais pas besoin du document avant 1996 sauf en regardant pour une immatriculation en Belgique.
Ne faut-il pas un document autre ?

07 avr. 2010

Rebell

Constructeur
Herr Seidenschnur
Rawell KG in Radolfszell

a déposé le bilan

puis
Siegfried Beil
Rebell-Werft
Im Wiesengrund 22
7760 Radolfzell 13

a également déposé le bilan dans les années 80.

Semble un excellent bateau, assez connu sur le lac de constance.

Y en a une vingtaine en vente...
Voili, voilà

07 avr. 2010

sympa
sympa ton voilier Keks!

07 avr. 2010


T'as pas un numéro de série genre 100 ?

07 avr. 2010

Tu devrais......
normalement , puisqu'il sagit d'une importation d'un pays tiers a la CEE (suisse) faire une cerification CE par un organisme notifié..... (veritas , Icnn ou autre ) sauf si tu peux prouver qu'il a éte un jour mis sur le marché communautaire et donc immatriculé en Allemagne par exemple....
Bon courage..
Dom

07 avr. 2010

J'ai vu une annonce avec année construction 2003
www.boatshop24.com[...]145.htm

Rebell Werft (DE)
Eigenumbau
REF#2168145 EUR 7 000,-

Place de mouillage: Sanitz, Allemagne
Longueur hors-tout: 7.60 m
Largeur: 2.45 m
Tirant d'eau: 1.10 m
Matériau: polyester renforcé fibre de verre
Année de construction: 2003
Capacité eau douce: 100 l
Catégorie: bateau à cabine
Etat: bien entretenu

07 avr. 2010

Modif
La dernière annonce est relative à une reconstruction par le proprio (Eigenumbau) avec nouveau roof, etc... en 2004 sur une coque ancienne

07 avr. 2010

numéro de série
Je n'ai pas de plaque sur le bateau et rien sur l'ancien permis de navigation suisse qui ressemble à un numéro de série.

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