Immatriculation d'une coque partiellement achevée

Bonjour à toutes et tous,

Nous voudrions solliciter la communauté sur le sujet de l'immatriculation d'une coque chantier possédant son attestation d'examen CE finie en amateur dont nous achevons la construction. A la lecture des différentes documentations et textes, nous ne sommes pas certain des démarches à entreprendre.

En effet, la coque provenant d'un chantier professionnel et possédant un numéro d'attestation CE, il ne s'agit pas de l'immatriculation d'une construction amateur relevant de la division 245 mais de l'immatriculation d'un voilier partiellement achevé. Nous avons des difficultés à cerner les documents et les démarches requises.

Quels sont les connaissances et expériences sur ce sujet ?

Merci d'avance,

L'équipage
04 mai 2024
04 mai 2024

Bonsoir.
Sans doute en dire un peu plus.
Bateau en catégorie A, B,C,D ? Car pour les catégories A et B vous avez sans doute besoin d'un contrôle qui sera certainement demandé pour assurer la bête.
C'est clair à la lecture de la Div 245 que je connais bien et vous êtes exclu de cette réglementation.
Votre vendeur de coque ne peut qu'être votre ami et si il est sérieux doit dans un monde parfait vous assister sans doute contre rémunération.
Comme on dit souvent, avant c'était mieux et je confirme.
Quand j'ai construit mon premier voilier, juste une déclaration aux affmar pour le début de chantier et à la fin visite des douanes pour mesures et la taxe et des affmar pour le plan technique et vogue petit bateau.


smoothfroggy:Bonjour,Merci pour la réponse ; la coque est en catégorie A (coque pontée lestée de voilier monocoque de grande croisière). Nous avons les certificats de ressuage, d'épreuve des différents réservoirs, la déclaration de mise en construction et enfin l'attestation d'examen CE. Se rapprocher du vendeur de coque va être un peu difficile : malheureusement, les établissements Dujardin Icofrance ont fermé il y a quelques années (ce qui est fort dommage, c'était un chantier de chaudronnerie très compétent).·le 05 mai 08:56
Calypso2:il suffit peut etre de poser la question au aff maritime ·le 05 mai 09:47
smoothfroggy:@Calypso2 ; MercI. C'est ce que nous allions faire mais étant assez ignorants aux regard de la complexité des textes, nous souhaitions savoir si la communauté pourrait des infos et conseils avant.·le 05 mai 13:04
smoothfroggy:ouppss... tapé trop vite... 'au regard' et non 'aux regard' et 'pourrait avoir des infos' et non 'pourrait des infos'...·le 05 mai 13:05
05 mai 2024

Hello,
Tu peux prendre conseil chez eux, Raphael est compétent et sérieux.

bateau-immatriculation.com[...]/


smoothfroggy:Hello,C'est une piste à considérer.Merci,·le 05 mai 13:00
05 mai 2024

Question : la coque est en catégorie A mais cette catégorie ne peut elle pas changer en fonction des aménagements et de la charge ?


05 mai 2024

Selon l'attestation ICNN en notre possession, la distribution de la catégorie est:
- Catégorie A : 8 personnes, 2530Kg
- Catégorie B : 10 personnes, 2530Kg
- Catégorie C : 12 personnes, 2530Kg
Notre aménagement est prévu pour 8 personnes (couchages).


05 mai 2024

Pour être passé moi-même par ces procédures : la première visite que vous avez faite est celle de la coque pontée, lorsque le bateau est terminé les affmars attribuent un certificat provisoire en cat.C qui permet la mise à l'eau, car la dernière visite de l'ICNN a lieu à flot, surtout pour vérifier en réel le couple de redressement et attribuer la catégorie de navigation finale.
Mais l'ICNN pourra vous en dire plus évidemment.


Phare du monde

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2022