immatriculation voilier

qui sait s'il est nécessaire qu'un voilier soit immatriculé (lettres sur la coque 18cm) si la voile ne porte pas d'imatriculation particulière de type F avec un numéro
en fait est-il obligatoire qu'un voilier 7m soit immatriculé même s'il est motorisé 20cv ?

L'équipage
#voilerie
chris13chris13
16 fév. 2006
calypso 2calypso 2
16 fév. 2006

immaticulation

Seul des bateaux à moteur portent leurs n° d'immatriculation sur leur coque.

Pour le voilier de 7m avec un 20cv il suffit de savoir s'il est concideré comme voilier ou comme bateau à moteur .

josé

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17 fév. 2006

Ne pas confondre l'immatriculation dans les voiles...
la lettre F ( maintenant FRA d'ailleurs)suivie de chiffres est le N° du certificat de jauge déterminant l'handicap du bateau , rien à voir avec celui de l'acte de francisation . Bien amicalement

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