Importation bateau occasion du Royaume Uni.

Je viens d'interroger les Douanes pour exactement cette question, ayant le projet d'importer un bateau British. La réponse est claire :

Lors de l'importation d'un navire (achat dans un pays qui ne fait pas partie de l'Union européenne), vous devez fournir au bureau de douane d'importation :
- une déclaration d'importation dûment remplie soit par vous-même soit par l’intermédiaire d'un transitaire en douane ;
- la facture d'achat du bateau (en deux exemplaires);
une déclaration écrite de conformité (DEC);
ou, à défaut :
- une attestation d'examen CE de type, délivrée par un organisme notifié;
- le manuel du propriétaire (ce manuel comprend les informations sur le navire, la liste des équipements et leur manuel d'utilisation).
Au moment de l'importation et en fonction de l'origine du bateau, vous paierez d'éventuels droits de douane et la TVA. La base de calcul est constituée par la valeur d'achat du navire. Les droits de douane et la TVA sont payables immédiatement.