Indicatif radio sur les voiles?

Bonjour,
Mon professeur de droit maritime disait lors du cours de ce matin qu'il était obligatoire d'avoir visible sur le bateau en lettres capitale et grosse l'indicatif radio. Celui-ci peut-être inscrit sur les voiles. La loi date de 1972. Je me rend compte que mon voilier n'a pas cela. Mon professeur m'a proposé de me renseigner sur les caractéristiques des navires soumis à cette règle.
Sur internet je ne trouve rien mis a part qu'il est obligatoire pour les voiliers de plus de 7 m de porter leurs noms ainsi que leur immatriculation sur la coque, pourriez-vous m'éclairer?
Cordialement
Guillaume Le Guen

L'équipage
01 déc. 2014
01 déc. 2014

ce n'est pas l'immatriculation mais les initiales du port d'attache
alain

01 déc. 2014

Alain,

Il ne parle ni de l'un, ni de l'autre, mais de l'indicatif VHF.

Je me rappelle que dans l'ancien temps, quand il y avait les visites sécu annuelles, le gars me demandait une banderolle d'un mètre de long, faite en drap, avec marqué au feutre le fameux indicatif VHF.

Je n'ai jamais compris à quoi cela pouvait servir, mais je vois bien que certains bateaux de serviture (genre bateaux de plongée) ont leur indicatif VHF peint sur le roof.

Jacques

01 déc. 2014

Jacques, Alain commence à avoir la vu qui baisse ;-)

01 déc. 201401 déc. 2014

voir ici => vosdroits.service-public.fr[...]1.xhtml

Immatriculation du navire de plaisance en mer
Mise à jour le 21.06.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Marques d'identification

Les marques d'identification d'un bateau de plaisance en mer sont :

le nom du navire,

le nom ou les initiales du service d'immatriculation du navire,

le numéro d'immatriculation du navire.

Certaines doivent être visibles de l'intérieur du navire, d'autres de l’extérieur.

Marquages externes

Suite à l'immatriculation, le propriétaire d'un bateau à moteur doit y apposer son numéro d'immatriculation en lettres capitales, visible sur les 2 côtés, selon des règles qui varient suivant le type de navire.

Un véhicule nautique annexe, y compris une barque, porte en identification la même marque que celle de son navire porteur, précédé des lettres « AXE » .

Le voilier de moins de 7 mètres n'a pas l'obligation de porter une marque d'identification externe.

Le voilier 7 mètres et plus doit porter, comme marques d'identification externes, son nom et le nom ou les initiales du service d'immatriculation visibles.

Tout véhicule nautique à moteur (VNN) doit porter son numéro d'immatriculation visible sur les 2 côtés de sa coque.

Marquages internes

Tout voilier ou navire à moteur porte son numéro d'immatriculation visible à l'intérieur, dans le cockpit ou depuis le poste de pilotage principal.

voilà tout est dit.

notes personnelles

comme simple "navigateur du dimanche" (pour me distinguer des pros qui circulent sur le forum) j'ai passé mon CRR (certif restreint de radiotéléphonie) +les divers permis bateau (côtier et hauturier). jamais il n'a été a été question de cela

01 déc. 2014

Pour que l'indicatif radio doive obligatoirement être inscrit quelque part sur le bateau, il faudrait déjà que la VHF soit obligatoire à bord de ce même bateau. Or, que je sache, à part sur les voies d'eau intérieures, ce n'est pas le cas ... ou alors j'ai loupé une case. :doc:

01 déc. 2014

Jamais entendu parler de ça...
ni vu dans la division 240
on a aussi un Arrêté du 28 avril 2014 modifiant l'arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer
nulle part mention de cette obligation d'afficher l'indicatif radio...

.. un prof de droit maritime ... ? bigre !! alors qu'il nous sorte le texte , ce serait bien plus intéressant qu'une affirmation non étayée ...

02 déc. 2014

Pour avoir suivi ce genre de cours dans mon jeune temps, on y évoquait absolument pas la plaisance et il y avait à peine une allusion au RIPAM.
Le droit maritime, c'est surtout du droit du transport maritime. Intéressant mais très très éloigné de nos préoccupation de plaisanciers.

01 déc. 201401 déc. 2014

Il est vrai que les bateaux de pêche également ont l'indicatif VHF peint sur le toit du roof, mais j'ai l'impression que c'est réservé aux professionnels pour qu'ils puissent être contactés directement en cas de contrôle par un avion les survolant par exemple.
J'ai quand même eu le cas une fois, lors de la livraison d'un cata neuf, d'un inspecteur des Aff Mar qui demandait à ce que le N° soit peint sur le roof. On a réussi à transiger pour un cagnard étalé à la place.
Cdt
Eric

02 déc. 2014

a Eric

Oui c'est obligatoire chez les professionnel (peche,commerce, etc ) seulement

01 déc. 2014
01 déc. 2014

Malgré tout le respect que j'ai pour Wikipedia/media, ils ne peuvent faire office de loi, et de toutes façons, il est question de bateaux de pêche et non de bateaux de plaisance.

01 déc. 2014

... navires à passagers et navires de pêche sans doute ..?
mais pas navires de plaisance qui nous concernent

Guillaume sur ton post initial tu mentionnes ton "prof de droit maritime", peut-être es tu élève d'une école de pêche ou de marine marchande ? le droit "plaisance" est régi d'une manière différente, donc ton voilier n'a pas ça mais en principe tout va bien ... ton prof parle de droit maritime professionnel

sur wikipedia on trouve ça aussi:
fr.wikipedia.org[...](radio)

01 déc. 201401 déc. 2014

Il faut bien dissocié la plaisance et la marine marchande.
L'indicatif radio doit être apposer sur les parties supérieures (toit) des vedettes à moteur. (marine marchande et NUC)
Attention : Est obligatoire pour tous navire de plaisance équipé d'une VHF !!!
Doit être écrit avec des caractères gras, mini 10mm de hauteur, à côté de la VHF
Le nom du bateau, l'immatriculation, l'indicatif radio est le MSSI (si inscrit)

Alors, peut être, il le faut à l'extérieur, mais perso, j'en n'ai jamais vu sur des voiliers ou voiles !!!

01 déc. 2014

@leguen 1306:
Il n'y a aucun texte faisant référence à cela dans la D240 (même de 72) ni même dans la D241 (NUC navire de plaisance à utilisation commerciale).

il faudrait donc que tu lui demande pour quelle catégorie de bateaux (donc de division associée) il fait référence.
pour mémoire:

  • Division 221 Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500.
  • Division 229 Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4ème ou en 5ème catégorie

  • Navires à passagers effectuant des voyages nationaux et navires de charge de jauge brute inférieure à 500 et navires d'un type particulier

  • Division 222 Navires de charge de jauge brute inférieure à 500

  • Division 223 Navires à passagers effectuant des voyages nationaux

  • Division 231 Dragage

  • Division 232 Unités mobiles de forage au large

  • Division 233 Navires sous-marins

  • Division 234 Navires spéciaux

  • Division 235 Navires ravitailleurs au large

  • Division 236 Vedettes d'assistance, de surveillance et de sauvetage

  • Navires de plaisance

  • Division 240 Navires de plaisance (remplace la Division 224 depuis le 15 avril 2008)

  • Division 241 Navire de plaisance à utilisation commerciale

  • Division 242 : Grande plaisance > 24 m et < 3000 Tonneaux

  • Navires de pêche

  • Division 226 Navires de pêche d'une longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres

  • Division 227 Navires de pêche d'une longueur inférieure à 12 mètres

  • Division 228 Navires de pêche d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres

01 déc. 2014

Dans le Bloc Marine 2014 "Affaires Maritimes" (page 97),
Marque d'identification interne: numéro d'immatriculation...
Pour tous navires quelques soit la date de leur immatriculation.
A compter du 1 janvier 2012.

01 déc. 2014

Salut!

Pour info sans savoir qu'il existait des textes pour ça, j'ai affiché via des étiquettes faites au "dymo" les informations suivantes:
- Nom et modèle de mon voilier
- N° MMSI VHF
- N° de Contrat d'assurance avec nom de l'assureur
- Immat du bateau
- Nom du Propriétaire/Skipper

Ceci en différents endroits:
- A la table à carte
- A l'extérieur dans le cockpit bien visible.
- Sur le bidon contenant le nécessaire en cas d'évacuation du bateau

Rassurant pour quiconque montant à bord, pratique lors des contrôle (du moins cela fait sérieux lors d'une visite des Douanes ou Gendarmerie...dixit l'un d'entre eux!) et enfin "secure"!!!!

A+

Julien.

01 déc. 2014

Je ne comprend pas vraiment, si vous voulez savoir le texte donné: les navires de plaisances doivent présenter l'indicatif radio de manière à être vu par avion. Pour les voiliers, celui-ci peut-être inscrit sur une toile amovible (donc voiles).
Je suis élève en océanographie, et mon professeur est un docteur en droit et militaire. J'ai tout de même du mal à penser qu'il puisse avoir tord. De plus il a bien précisé pour les navires de plaisances.
On voit pourtant beaucoup de voilier avec des chiffres et des lettres sur la grand-voile, n'est-ce donc pas l'indicatif radio?

Guillaume

"On voit pourtant beaucoup de voilier avec des chiffres et des lettres sur la grand-voile, n'est-ce donc pas l'indicatif radio?"
:reflechi:
soit tu es un troll, soit tu as encore beaucoup à apprendre...
Tu connais la différence entre bâbord et tribord, au moins ?!?
:-D :-D :-D

01 déc. 2014

non, rien dans les textes.
trouve nous le texte réglementaire qui dit ça ... :litjournal:

01 déc. 201401 déc. 2014

Aller ,Guillaume, il faut quand même te donner la réponse :
.
Les numéros que tu vois sur les voiles sont des numéros pour les régates (courses à la voile).
.
Tu comprends pourquoi tu en as fait sourire plus d'un ! :topla: :heu:

PS : l'étoile c'est par erreur, je voulais cliquer sur "répondre" :whaou:

02 déc. 2014

Tu apprendras, et peut-être t'en es déjà rendu compte au collège/lycée, que dans les formations, notamment professionnelles, tu n'as pas que des premiers de cordée.
J'ai connu un enseignant de l' ENMM particulièrement mauvais, que ce soit dans le domaine militaire, enseignant, élève, post enseignant, examinateur. J'aimerais croire qu'il soit unique.....

02 déc. 2014

"mon professeur est un docteur en droit et militaire. J'ai tout de même du mal à penser qu'il puisse avoir tord."

Là, je pense que tu devrais mettre en oeuvre ton sens critique dont tu vas avoir besoin plus tard.

Ne jamais croire qui que ce soit sans preuve. Surtout en cours d'études, il faut toujours faire préciser les sources de l'information, les dates des textes....

Actuellement je suis en discussion avec un copain sur la formule de calcul concernant la nécessité du permis pour un bateau à voiles. Et je peux te dire que l'on cherche des textes, les dates...afin d'être sûr que l'information que l'on a est la bonne.

ressorts ton sens critique qui est enfoui au fond de toi.

01 déc. 2014

Bonjour,

Je vous recommande de compléter tous ces dispositifs par une plaque d'immatriculation avec votre speudo H&O et votre n° de département sur le tableau arrière. Exemple : "PTIPLOUF 59".

Les parisiens, évitez de vous planquer derrières des 2B de complaisance, svp.

Je le fais dès que j'ai fini la pose de ma housse en moumoute rose sur ma barre à roue. Car, comme nous le savons tous, il faut définir des priorités pour les travaux.

Bonne nav à tous

01 déc. 2014
01 déc. 2014

Je suis étudiant en océanographie, et nous sommes susceptible de travailler pour la protection des littoraux, alors si je vois un plaisancier vider ses poubelles par dessus bord, il faut que je connaisse aussi les lois s'appliquant à lui pour décider si je dois ou non aller lui faire une réflexion.

02 déc. 2014

étudiant en océanographie, avant de faire des réflexions aux plaisanciers parce qu'ils vident leurs poubelles par dessus bord, faudrait d'abord travailler à terre pour que ce qui s'y trouve ne se transporte pas vers la mer.

Tu nous feras une tit' étude comparée sur l'impact des déchets jetés par les plaisanciers et ceux venant des terriens.

01 déc. 201401 déc. 2014

On voit pourtant beaucoup de voilier avec des chiffres et des lettres sur la grand-voile, n'est-ce donc pas l'indicatif radio?"

Merci. Tu est mon fou rire du soir (il y avait longtemps..)
d'ailleurs, je sais pas si tu as remarqué, mais tous ceux qui affichent leur indicatif radio dans les voiles restent toujours ensemble et se courent après...

01 déc. 2014

leguen1306 je te réponds sans ironie comme peuvent le faire certains!!! Ce n'est que de l'humour il n'y a pas de méchants ici ;)

Le numéro sur les voiles est celui concernant l'enregistrement du voilier en régate "FRA...", il est indispensable si l'on veut courrir sous licence FFV. J'en fais parti.

Par indicatif radio tu veux peut être dire "numéro MMSI"??? Si c'est le cas ce n'est pas obligatoire à ma connaissance, depuis le temps que je navigue et que je vois vedette, hélico ou autre truc de la Gendarmerie Maritime ou Douane, on me l'aurait fait remarquer...

PS: sois intransigeant avec ceux qui polluent ;)

02 déc. 2014

Je vais te répondre sans ironie également.

Il y a indicatif radio; FH12345....
et MMSI; 2291234....
Ce n'est pas la même chose, bien que ce soit unique au bateau.

01 déc. 2014

A un moment donné, il faut bien s'accrocher à des données fiables et non à des supputations ou des imprécisions .

Comme dit plus haut par plusieurs, les navires de plaisance sont régis par la division 240 qui précise les marques d'identification.

ajoutons que par exemple la division 219, intitulée "RADIOCOMMUNICATIONS
POUR LE SYSTEME MONDIAL DE
DETRESSE ET DE SECURITE
EN MER"
et visible sur maritime.gov.fr précise le champ d'application avec cette exclusion très claire:
La présente division ne s'applique pas aux navires de plaisance et aux sous-marins.

a partir de là, est-il docteur en droit et militaire de surcroît ... qu'on ( qu'il ?) nous montre un texte , un vrai, un officiel et qui nous concerne ( plaisanciers); pour ma part j'ai la lecture de la division 240, mon CRR, mon permis côtier, mon permis hauturier ... mes marquages d'identification légaux jusqu'à ce qu'on me prouve le contraire ... et que dire d'autre en attendant une preuve solide ... ?

02 déc. 2014

Donc pas de numéros sur les voiles des sous-marins.

01 déc. 2014

bonsoir, dans tous les cas, comme a été déjà dit , la VHF n'est pas obligatoire pour les plaisanciers, voile ou moteur ...
donc les profs ne font pas les lois ....
Gilles

02 déc. 2014

Il y a longtemps que cette loi concernant l'indicatif VHF à afficher extérieurement a été abandonnée, on trouve encore ces N° sur de vieux chalutiers abandonnés, un flic zélé a un jour été débouté pour avoir infligé une prune à un bateau de pêche à ce propos.

02 déc. 201402 déc. 2014

.... Et le flic zélé ,
passablement dégouté
par ce navrant débouté
Se serait dit .... Je deviendrai prof
:policier:

02 déc. 2014

C'est sûr qu'il n'y a aucune obligation d'afficher l'indicatif VHF, visible d'un aéronef, sur les navires de plaisance. Personne n'avait encore eu l'idée saugrenue de le mettre sur les voiles...
Mais en y réfléchissant... :reflechi:

02 déc. 2014

D'autant qu'avec le nombre de voiliers qui ne sortent que deux jours par an ... et encore, au moteur, l'efficacité serait limitée.

02 déc. 2014

Parce que la VHF ce n’est pas pour savoir à quelle heure le ponton d’en face fait l’apéro ? :reflechi:
:acheval: :acheval: :acheval: :-D :-D

02 déc. 2014

faudrait en parler à légisplaisance .... :-( :jelaferme: :acheval:

02 déc. 2014

une solution

demandé à ce prof de produire le texte de loi puisqu'il connait m^me la date

02 déc. 2014

"Marquages internes

Tout voilier ou navire à moteur porte son numéro d'immatriculation visible à l'intérieur, dans le cockpit ou depuis le poste de pilotage principal."

Source :

vosdroits.service-public.fr[...]1.xhtml

02 déc. 2014

Au lieu de supputer ou affirmer et perdre du temps demandez donc aux spécialistes de "legispenzance" :heu:

02 déc. 2014

Bon, revenons à un peu de sérieux :

l'indicatif VHF n'a rien à voir avec le MMSI. Il se présente sous la forme "F12345".

Il doit bien être affiché sur le dessus du roof des bateaux de pèche et autre, mais je ne trouve rien pour la plaisance.

Et je viens de relire le manuel du CRR, qui indique simplement que doit se trouver à bord la Licence (qui mentionne donc l'indicatif d'appel et le MMSI), qui doit être si possible affichée.

Et en plus, il y a donc les nouvelles règles d'affichage, qui imposent de marquer à l'intérieur du bateau, son nom, son immatriculation, son quartier, mais ni son indicatif d'appel ni son MMSI.

Jacques

02 déc. 2014

Tout à fait d'accord.
Cependant, lorsque j'ai réalisé l'affichage nouvellement prescrit à côté de la VHF et dans le coquepite pour faire bonne mesure, j'ai ajouté l'indicatif VHF. La raison est que dans le cas de communication où cet indicatif me serait demandé, je suis incapable de m'en souvenir donc je l'ai sous les yeux, cela épargne mon neurone survivant.

02 déc. 2014

Ne connaissant nullement la réponse à la question posée, une petite recherche m'a apporté une réponse qui devrait mettre un terme à nos interrogations bien justifiées.

C'est à la fin de la [b]Division 219 " Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer"[/b] que se trouve l'annexe 219-A.4 Marquage de l'indicatif radio.

En résumé, ce marquage semble toujours en vigueur pour les navires de commerce et de charge, ainsi que pour les navires de pêche.
N'étant pas prévu par ce texte, ce marquage n'est donc pas applicable aux navires de plaisance.

Voici le lien vers la Division219 pour que Monsieur le Professeur puisse mettre à jour sa documentation.

www.developpement-durable.gouv.fr[...]-11.pdf

02 déc. 2014

... même que la 219 a été évoquée hier (environ 15 cases plus haut) ... alors à force de le répéter ....

02 déc. 2014

Mea culpa ! J'ai parcouru trop vite le fil et j'étais intéressé à chercher la réponse...
:topla:

02 déc. 2014

quand les voiles sont dans l'easybag on lit entre les plis ??????
alain :mdr:

02 déc. 2014

Vite un législateur pour combler cette lacune ! :policier:

02 déc. 2014

C'est interdit d'affaler. C'est un prof de voile qui me l'a dit.

02 déc. 2014

C'est interdit d'interdire. C'est Jean Yanne qui l'a dit !

22 déc. 2014

c'est une histoir belge?

27 déc. 2014

Belge ou suisse :jelaferme:

28 déc. 2014

Quand il s'agit de réglementation à la c..s, je crois que les français sont plutôt experts :acheval: :acheval: :acheval:

27 déc. 2014

à une époque ou l'on téléphonait en mer avec sa VHF
Tout le monde connaissait son indicatif radio par coeur
,maintenant l'actualité c'est le MMSI qui est dans la boite et qui d'affiche tout seul
alors l'indicatif à part sur la licence ,je n'en vois pas trop l'utilité .
qui sait épeler en alphabet OACI le nom de son bato
et son indicatif ??
alain

29 déc. 2014

Quand je vois certains noms de bateau je me marre.
Je pense au jour (ou la nuit) où le gars appelle les secours en épelant le nom du bateau.
Il a coulé depuis longtemps avant de finir...

27 déc. 2014

Là:
www.developpement-durable.gouv.fr[...]Web.pdf
Attention, les lettres dymo ne font peut-être pas 1 cm de haut! en cas de contrôle tâtillon.

29 déc. 2014

C'est une blague ? qu'on me rassure c'est une blague.... sinon c'est vraiment un truc à la c..., la du coup si les voileux commence a faire ça certain proprios comme moi adepte des voiles d'occas vont se retrouver avec 2..3.indicatifs radio different sans que se soit le bon en plus :-)

29 déc. 2014

Pour en revenir à l'affichage de l'indicatif Radio, qui connait le sien sur ce fil et qui prendrait sa VHF s'il entendait un bateau appeler par exemple "Papa Zoulou Echo 23 60 répondez " ?
J'ai mon indicatif sur la VHF mais perso je ne ferait pas le rapprochement. et vous ?

06 jan. 2015

Sauf que, eux non plus, on ne leur a pas expliqué la différence entre un infinitif et un participe passé !
Pour rester dans le sujet, répétons qu'il n'a jamais été question de mettre l'indicatif radio sur les voiles, donc le sujet est clos...
Parlons d'autre chose !
:acheval:

06 jan. 2015

Fil particulièrement instructif ! Et très rigolo ! Merci à tous !

Mais quand même, dans le cas où il ne s'agit pas d'un troll (déformation professionnelle, j'en vois de partout !), personne pour se demander si Guillaume ne s'est pas endormi pendant le cours ce matin là, au moment même où le prof précisait les navires soumis à cette règle et qu'ensuite, cet excellent prof l'a enjoint à faire quelques recherches pour palier à son absence d'attention matinale et répondre lui-même à sa question.

:famille:

LESBOS

Phare du monde

  • 4.5 (132)

LESBOS

2022