j'ai trouvé un bateau

bonjour a tous

j'ai trouvé une coque de bateau à voile dans un trou a ordure,cela fait au moins deux ans qu'il s'y trouve.donc pas d'immatriculation ni de proproétaire puis je prendre pour le remetre en etat et le faire immatriculer

en attente de vous lire ...merci de vos reponses

#voilerie

titeufscaph

28 fév. 2004

Tous
Non lu

Pose donc la question aux affmars S'ils te don... Aldorande29 fév. 2004

ne prends pas la peine d'aller aux aff mar car... ---29 fév. 2004

jp a raison Les AffMar ne bougeront pas. Et... Hubert Crépy29 fév. 2004

en attendant... merci de toutes vos reponses.j... titeufscaph04 mars 2004

parcours du combatant... Ah quel malheur de vo... ---05 mars 2004

c'est trés clair.. merrci de ton experience,ma... ---05 mars 2004

Aldorande

29 fév. 2004

Pose donc la question aux affmars
S'ils te donne leur aval vas y mais attention aux surprises

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29 fév. 2004

ne prends pas la peine d'aller aux aff mar
car aucun fonctionnaire ne répondra à cette question et prendra le moindre risque

ils te diront que rien n'est prévu par la règlementation en la matière et tu auras perdu ton temps

si le terrain a un proprio, arrange toi avec lui
si elle est sur le domaine public
et ne possède aucune marque d'identification et est dans un état d'abandon réel et sans ambiguité, il sera tout aussi dificile à n'importe qui qu'à toi de prouver une quelconque propriété et c'est celui qui aura physiquement la coque en sa possession qui la gardera

j'ajouterai que si tu va aux aff mar, tu n'aura pas de n° d'identification à leur donner, qu'ils ne sauront pas trouver les références de ce bateau et que penser qu'ils se déplacent pour ça et règlent ton pb, c'est comme penser mouiller son ancre par 6000m de fond en atlantique entre Brest et Rio

amicalement

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Hubert Crépy

29 fév. 2004

jp a raison
Les AffMar ne bougeront pas.

Et si tu "récupères" la coque, tu ne pourras pas ensuite la faire immatriculer, puisque tu n'en seras pas légalement propriétaire.

La seule vraie solution est de retrouver le légitime propriétaire ou ses ayant-droits. Tout le reste est infiniment casse-gueule (ou alors faudra prendre de vraies libertés avec la loi, genre faux et usage de faux...)

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titeufscaph

04 mars 2004

en attendant...
merci de toutes vos reponses.j'ai un rdv avec les aff mar bientot .je ne manquerai pas de vous tenir au courant.
amitiés titeuf

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05 mars 2004

parcours du combatant...
Ah quel malheur de voir des coques à l'abandon... le parcours est difficile mais il y a à ma connaissance un moyen d'ariver au but. J'ai aussi été dans ton cas et l'affaie a mis 4 ans avant d'aboutir.
C'est vrai qu'aux affaries maritimes, personne n'ose se mouiller mais en les harcelant, ils arrivent à se bouger.
J'ai donc trouvé une coque de dériveur léste de 5m25.
J'ai commencé à faire le tour des usages des mouillages, des bars, bref du coin.
Ce bateau etait arrivé la un soir et n'avait pas bougé depuis une bonne dizaine d'années. et personne ne connaissait son propriétaire.
J'ai d'abord identifié le type d u bateau.
Ensuite, sous pretexte, qu'il génaît (c'est un peu vrai) je l'ai ramené dans un jardin en informant les affarires maritimes pour rester dans la légalité.
Suite à ca, il faut demander à la personne responsable des épaves une inspection du bateau.
La nuance est la... si on déclare avoir trouvé une épave, le bateau sera désormais épave.
Pour pouvoir naviguer à + de 300m des côtes il faudra le faire re certifier et ca coute assez cher (tout est relatif +ou- 1000€ dans mon cas).
En tous cas, ne surtout rien faire qui puisse rendre de la valeur au bateau sans en avoir les papiers... S'il est intéressant, les aff mar le mettront aux enchères sans aucun droit spécifique pour celui qu'il l'a trouvé.
Dans mon cas, l'affaire se termine par la déclaration en épave et donc la cession de l'épave.
J'ai décidé de le désosser entièrement et de récupérer le récupérable.
En effet, pour un bateau de cette taille, les frais à engager (certification + frais de remise en état...) revenaient plus cher que l'achat d'une occasion.
Voila, j'éspère ne pas avoir été trop brouillon et assez clair.
A +
Christophe