litige location bateau

Bonjour
j'ai loué un voilier à un particulier. Un contrat de location a été signé par les deux parties, le bateau a environ 30 ans et pendant une traversée par force 3/4 en m'accrochant sur un chandelier pour me retenir, l'embase a lâché car visiblement deux visses se sont cassées. Comme par hasard, il y avait de la corrosion au niveau de cette embase. Arrivé au port j'ai attaché le chandelier avec un garcette afin de limiter les dégâts.
Deux jours après mon départ le propriétaire m'a appelé en me disant qu'un chandelier ne tenait pas très bien ce que j'ai pu constater car ce chandelier sortait de son embase, je n'ai pas vérifié pour autant l'embase de ce chandelier.
Je précise :
- qu'il n'a pas eu d'inventaire ni à l'entrée ni à la sortie (ce que j'aurai du faire mais le bailleur aussi)
- que le propriétaire a été appelé le soir de la casse afin qu'il soit au courant (mais je peux rien prouver si ce n'est l'appel qui figurera sur ma note de téléphone)
- que le propriétaire m'a annoncé par téléphone qu'un chandelier était faiblard (je ne peux le prouver)

Je ne remets pas en cause la casse du chandelier (qui participe à la sécurité du navire), mais j'estime qu'il a été cassé car il présentait une faiblesse (facilement démontrable par un expert). Le bateau a donc été utilisé "en bon père de famille".

Je suis même prêt a venir réparer l'embase bien que j'estime ne pas être en tort (un bateau doit être loué en parfait état d'entretien c'est la loi hors là il ne l'était pas).

Je ne pense pas qu'il y en ait pour bien cher et ait annoncé que je pouvais réparer.

Cependant, ce que je n'accepte pas c'est tout ce que le propriétaire me mets sur le dos :saleté du navire (lui même m'a dit d'arrêter de nettoyer), bateau rendu un jour plus tard et à une heure avancée (j'ai les preuves du port et des SMS annonçant mon emplacement à 12h30 sur le ponton), et j'en passe.

J'aurai pu la veille camoufler les dégâts avec un peu de résine voire ne rien dire au bailleur et enlever la garcette, il n'aurait rien vu.

Bref j'ai été je pense trop honnête, on ne me la refera pas deux fois : c'est face aux échec que l'on mûrit le plus ... mais bien sûr il a encore ma caution (non encaissée).

Je vous remercie de bien vouloir me renseigner avant que je ne fasse jouer mon assurance juridique (entre marins ce n'est pas sympa ... pour l'instant).
Ce serait dommage pour le bailleur qui je pense n'a aucune chance alors que les frais seront plutôt peu élevés. Je rappelle qu'il n'y a pas eu d'inventaire ni d'entrée ni de sortie.

L'équipage
09 sept. 2014
09 sept. 2014

seul conseil: aller le voir et traiter ça les yeux dans les yeux en trouvant un compromis.

09 sept. 2014

Certes mais il ne répond pas a mes messages et suis a 400km maintenant.
Juridiquement je pense être en règle mais souhaiterai être rassuré.

09 sept. 2014

Assuré d'être rassuré ou rassuré d'être assuré. Sinon, laisse tomber.

09 sept. 2014

Merci mais il a toujours ma caution.
Comment faire pour la recuperer

09 sept. 2014

faire opposition sur le chèque s'il na pas été encaissé, non?
ensuite ca devrait mettre le bailleur dans de meilleures conditions pour discuter de la proposition de réparation.

09 sept. 2014

ça peut être risqué:

[quote=vosdroits.service-public.fr[...]9.xhtml ]
Pour quels motifs ?

Vous ne pouvez faire opposition au paiement d'un chèque qu'en avançant un des motifs suivants :

perte,

vol,

utilisation frauduleuse (ex: imitation de signature, modification du montant ou du bénéficiaire),

procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire du professionnel bénéficiaire du chèque.

Vous ne pouvez pas faire opposition au simple motif que vous êtes en litige avec le bénéficiaire (par exemple, si vous n'êtes pas satisfait d'un objet acheté ou d'un service rendu). [/quote]

après, chacun mesure les risques selon son référentiel et ce qu'il est prêt à assumer…

09 sept. 2014

Je me suis renseigne auprès de ma banque.
Réponse interdiction de faire opposition.
Il faut que je relise le contrat de location que je n ai pas aujourd hui chez moi.
Je crois cependant que :
- le bailleur a 2 moins (voire 1 mois) pour rendre la caution
- qu il ne peut engager de frais de réparation sans mon accord
- que je suis dans mes droits car effectivement "une embase de chandelier ça ne lâche pas comme cela" (je répète les paroles du bailleur). Le bateau n était donc pas en état de location. Je peux m appuyer sur des photos avec de la corrosion au niveau de l embase
- et pour finir pas d état des lieux de sortie malgré la présence du bailleur signifie que celui ci a accepte le bateau en l état

Cependant j aimerai être sur de ce que j avance avant de l exprimer de vive voix au bailleur bien que je sois prêt a l aider a réparer. Faut il encore qu il accepte de répondre a ma proposition a l amiable.

Quelqu un sait il selon quel code juridique est base la location de voilier.
J ai du mal a trouver.

10 sept. 2014

La banque ne peut pas juger si l'opposition est en dehors des clous. si le client déclare qu'il est perdu elle ne peut que mettre le chèque en opposition. après c'est au bénéficiaire de faire une procédure pour faire admettre que l'opposition n'est pas valable...

10 sept. 2014

Si une embase a lâché, les autres peuvent le faire aussi.
Je conseillerai au propriétaire de faire une révision-maintenance des autres embases de son voilier... surtout s'il le propose à la location.
Quand à celle qui à cédée, elle est couverte par la vétusté... AMHA

10 sept. 2014

je confirme ce que dit Jehenne :
si une embase à lâché, les autres vont en faire autant surtout sur un voilier de cet age
Pour info, sur mon voilier, un FEELING 346 de 24 ans, lorsque j'ai eu ce genre de soucis ( en réalité, ce sont les vis en alu qui ont cédé) je me suis aperçu qu'il y avait une corrosion très importante dans la fonderie de l'Alu, un trou vraiment impressionnant visible par le dessous de l'embase ( donc, que quand il est démonté). Il ne fait aucun doute que c'est lélectrolyse qui a fait de tel dégats
De mémoire, l'embase + le chandelier m'ont couté 60 ou 70 euros ...
www.hisse-et-oh.com[...]ing-346

10 sept. 2014

@Branlou des mers : il faudra dire ça au constructeur des Feeling ?
Tous les rails de fargues ainsi que les chandeliers sont fixés - d'origine - avec ces fameuses vis en alu ...
d'ailleurs, les mats de nos voiliers ( dans leur majorité ...), sont bien en alu aussi ...

10 sept. 2014

D'un autre coté solitaire35 des vis alu en milieu marin, c'est du n'importe quoi.

10 sept. 2014

Sûr que ta situation n'est pas enviable...Normalement le loueur doit te présenter un devis sur les travaux à prévoir et te demander de lui envoyer un chèque du montant de ces travaux et ensuite te renvoyer le chèque de caution.
Si le montant des travaux égale la caution là cela devient hard, surtout si tu estimes que c'est exagéré. Le truc vache dans ce cas si tu te sens lésé, c'est d'aller péter d'autres chandeliers...

10 sept. 2014

Merci xiabia pour cette info mais je ne pense pas qu un chandelier coûte 2000€.
Pour ce qui est de tout arracher même si ce n est pas l rinciez qui me manque je ne pense pas que ce soit la bonne solution.
Merci jehenne d avoir confirme que je pense

10 sept. 2014

On m'a conseillé d'inscrire au dos des chèques de caution "caution non encaissable" et je m'y tiens. Meme chez kiloutou ou autre. Certe ça ne regle pas le problème en cas de litige mais ça m'aide à mieux dormir. Je me dis que l'encaissement doit être plus facile a contester.

10 sept. 2014

cette clause n'est aucunement valable juridiquement, une caution doit être encaissable, sinon, elle ne représente rien.........

10 sept. 2014

Une chose à faire est de lui demandé si la location de son bateau est bien déclarée aux impôts, si sur son carnet de navigation, il fait bien les visites obligatoires pour les loueurs....et bien sur de faire contr^ler tout cela par les services adéquats.
Perso je pense que lui demandé tout cela devait règlé le conflit.

10 sept. 2014

pas de visite obligatoire, meme pour les loueurs....vous croyez que les affmar ont les ressources pour visiter les centaines (milliers avec les DOM) de bateau de location ??
non, seuls les loueurs pro doivent "visiter" eux memes leurs bateau.
pas les particuliers.

10 sept. 2014

Ça, je ne pense pas qu il déclare et pour les visites ça m étonnerai puisque c est un particulier.
Cependant je ne connais pas ces documents.
Pouvez vous m en parler svp.

10 sept. 2014

Pour Corentin
Quelle est la valeur juridique d un tel chèque et dans ce cas s il ne peut être encaisser a quoi sert il.
Ne faudrait il pas mieux écrire "non encaissable sans concertation avec l émetteur.
Merci cependant du tuyau, je retiens.

10 sept. 2014

bonjour à tous je remets la même remarque que j'avais faite à Corentin pour une histoire similaire, je ne comprends pas que lorsqu'on rend le bateau on n'exige pas le chèque de caution. C'est un peu facile ensuite pour le bailleur de faire porter le chapeau au loueur pour des travaux. S'il est présent au retour libre à lui de faire les visites qu'il semble utile mais après la location est finie et le chèque remis au loueur.
Gilles

10 sept. 2014

Les écrits au dos du chèque???
Effectivement si tu as 2000 euros bloqué, tu pourrais voir combien ça coûte son remplacement.

10 sept. 2014

euh...excusez moi de faire l'avocat du diable....il y a un peu d'exageration je crois: le chandelier a laché sans doute a cause d'un effort trop important...cela arrive, meme sur des voiliers neufs. de plus, c'est la loi, il appartient au LOCATAIRE de verifier avant le depart si le bateau lui convient et si il est en etat de naviguer en securité. il est rapide de faire un tour du pont et de verifier si les chandeliers supportent un effort important. imaginez que vous poursuiviez le litige: il est certain qu'il sera considéré que l'effort sur le chandelier a été important. quant a votre supposé appel reçu du proprietaire 2j apres, excusez moi mais c'est un peu facile, et , pourquoi n'avez vous pas trace de cet appel dabs votre telephone ?
également, si vous rendez le bateau un jour plus tard, il est normal de le payer , non ? de meme pour un bateau rendu sale. si le proprio vous a dit d'arreter de nettoyer, c'est probablement que vous etiez en retard. bref, vu du coté du proprietaire, je pense que nous aurions un tout autre "son de cloche"...

"vu du côté du propriétaire/.../ autre son de cloche"
C'est évident, sinon il n'y aurait pas litige !

10 sept. 2014

D'où tu tiens ca ? C'est totalement faux ! Un bateau à louer doit être bien évidemment en état d'être loué. Sinon, ce n'est pas une offre de location, c'est juste une arnaque !

Cela n'empêche pas de vérifier l'état dudit bateau avant d'appareiller. Le loueur s'est engagé à fournir une prestation. Il est obligé de réparer ou de proposer un autre bateau si problème pour tenir cet engagement.

10 sept. 2014

Je pense comme AICA lui demander si la location de son bateau est bien déclarée aux impôts...si ce n'est pas le cas ça peut le calmer !

10 sept. 2014

Completement en accord avec Aica ! en tant que particulier ce type n'a pas le statu d'un pro, ce qui va avec c'est que son contrat n'a qu'une valeur trés relative et contestable.
Ses revenus de loc ne peuvent pas être déclarés, c'est un point fort pour toi. De plus il aurait du assuré son bateau tous risques. Il a faux partout. Tu n'as aucune participation à envisager la dedans . Laisse pas passer trop de temps!
Pour les "petits" litiges de la sorte, il faut voir le tribunal d'instance, pas besoin d'avocat, le juge convoque les deux partis et les met d'accord de juste droits. c'est gratuit. Surtout ne pas envisager de procédure avec avocat.

10 sept. 2014

selon le montant, qui sera tres faible, et sans doute trop faible pour être du ressort du tribunal d'instance, c'est même sans doute du ressort du juge de proximité

10 sept. 2014

Merci a inson de faire l avocat du diable, cela me permets de prouver ma bonne foi.
Comme pour le loueur qui doit faire le tour du bateau au départ, le bailleur doit le faire au retour et en cas de litige doit l inscrire sur un état des mieux (qu il n a pas proposé), concernant l effort sur le chandelier rien ne peut le prouver si ce n est mon poids sur la balance, l état de la mer ce jour la (force3/4) et mon appel téléphonique le soir même facilement vérifiable sur ma facture mais je pense non valable comme lui son appel non valable car en dehors des numéros qui s affichent il n y a pas d enregistrement de la conversation. Pour le jour en retard je suis en possession de deux textos un a 12h30 signifiant l emplacement du bateau le jour ou j ai rendu le bateau et d un SMS indiquant pour les escales deux derniers jours de ma navigation auquel le bailleur n a pas fait de remarque dans son texto de réponse. De plus la capitainerie m a fait parvenir les relevés de présence du bateau le bon jour.

Côté locataire le bailleur n a pas à profiter de ses locataires pour entretenir son bateau et doit mettre a disposition un bateau en bon état. Certes ce n était presue pas visible a l œil nu a moins de faire une fixette sur ce chandelier portant des légères traces de corrosion a l embarquement. C est donc un vice caché (est ce le bon terme ?).

Et de plus pourquoi ne répond il pas a mon mail quand je lui demande de me donner une date pour venir réparer ?

Et tout ça pour 100€ Max et encore !!!!

Qu en pense Inson

10 sept. 2014

re bonjour elgobi.....oui mon post était volontairement entièrement axé sur la vue du coté du proprio, ce n'est en aucun cas un reproche ou autre mise en doute de ta parole. juste pour te dire que si tu poursuis, cela sera sa parole contre la tienne, et qu'il y a de fortes chances pour que tu sois debouté: les faits: bateau rendu en retard, sale, et avec un degat. personne n'aura envie de mandater un expert à 1000 euros pour un chandelier qui en vaut 50..................... .....

maintenant, un gros point pour toi: le proprietaire ne t'a donc pas fait signer l'etat des lieux de retour qui constate le degat et le retard: je pense qu'il n'a aucun moyen de pression "legal", si ce n'est d'avoir un cheque signé, à l'intox donc. une lettre de ta part en recommandé d'allure "juridique" pourrait l'inciter à priviligier la solution amiable.
également, tu peux aller toi aussi "à l'intox", devant le juge de proximité, avec une demande de dommage et intérêts, de remboursement partiel de la location. .....car tu as risqué ta vie à cause du chandelier , tu n'avais plus confiance, et tu n'as pas pu "jouir" du bien loué.....

10 sept. 2014

Oui Avel douar, je parle du juge de proximité qui traite ces petits litiges, et on s'adresse pour cela au T.Instance.
C'est gratuit .

10 sept. 2014

a kikinoux.....tu te trompes, un particulier a légalement le droit de louer voilier, voiture, maison, et , bien sur, doit declarer les recettes dans la declaration. le contrat entre 2 particuliers est également bien legal, sauf si il contient des choses contraires àn la loi (ces clauses sont donc considerees comme "non ecrites"). ce n'est pas un bon moyen de faire pression sur le proprio, il faut trouver autre chose que ce chantage.

Juste une info :
Ce qui t'arrive constitue une mise en cause de ta Responsabilité Civile dans le cadre de ta vie privée.

Habituellement, les assurances habitation incluent ce risque RC vie privée.

Un conseil et un seul : tu fais une déclaration à ton assureur et, ensuite, il se démerde... :litjournal:

10 sept. 2014

a nemo1....ben non, cela serait trop facile, c'est l'assurance du navire qui doit jouer, il y a un contrat de location, etc. ce n'est pas un cas ou la RC perso peut jouer.

Pas d'accord avec toi pour la simple raison que l'auteur de la dégradation est connu : c'est, ici, le locataire.

Si l'assurance du navire était concernée, elle se retournerait donc immédiatement vers la RC du locataire...qui est couverte par son assurance habitation.

Maintenant, si il s'avère que la dégradation est due, tout ou partie à l'état de vétusté du matériel, elle aura tout loisir à se retourner vers le propriétaire et, si il est assuré, son assureur.

Faire une déclaration à son assureur est gratuit.
Faire cette déclaration trop tard est un risque de forclusion.

Mais j'dis ça, j'dis rien.
:litjournal:

10 sept. 2014

Merci a tous pour vos avis et en particulier à inson qui m a donné son point de vu du propriétaire.
Effectivement pas d état des lieus = acceptation du bien rendu (légalement) ensuite tout le reste retard, saleté, et autres reproches je n aurai aucun problème pour prouver mon honnêteté.
En revanche a tous les loueurs ou bailleurs vérifiez bien que vous avez une protection juridique. Je pensais l avoir dans mon assurance habitation he bien non je ne l ai plus. Je me suis empressé d en prendre une en espérant d une part ne pas avoir a l utiliser (pour le bailleur) mais aussi que le litige soit pris en compte sachant qu il n y en a pas officiellement pour l instant.

Quoiqu il arrive je m endormirai moins bête ce soir en espérant que cette malheureuse expérience serve de leçon a d autres et surtout ne leur arrive pas.

Il ne me reste plus qu a relire le contrat de location qui vient de m arriver par la poste.

Et tout ça pour 2 pauvres visses d embase de chandelier ... Et un bailleur qui met du temps pour répondre a mes mails

Encore merci pour vos avis

10 sept. 201410 sept. 2014

J'ai eu le même problème de vis d'embase de chandelier qui lâchent il y a deux ans... elles étaient en aluminium sur embase en aluminium aussi. Si elle ont cédées c'est à cause de leur age et du fait que j'avais le bras passé derrière la filière pour me tenir dans les coups de gite.
Une réparation provisoire, suivie de la vérification des autres embases et dans un troisième temps du renforcement de leurs fixations...
Le propriétaire ne peut pas te tenir responsable du coup final qui a fait lâcher une pièce dont la défectuosité tient de la vétusté et du défaut de maintenance du matériel loué...

10 sept. 2014

remember rainbow warrior ...............................................

10 sept. 2014

tout a fait d'accord avec Jehenne :
on te fait supporter des frais inhérent à la vétusté de l'équipement du bateau.
Imagine le truc : l'étai qui lache, tu démates ...
Qu'est ce qu'il va trouver encore ? que t'as navigué par force 7 et fallait pas le faire ??? t'as empanné comme un boeuf ???
Et c'est toi qui doit supporter les frais ???
Pfff c'est du grand n'importe quoi ...
c'est vraiment un "rigolo" ton loueur ...

10 sept. 2014

Verification faite un chèque est bel et bien toujours encaissable quoi qu'il y soit inscrit...

Vue sur le château d'If  depuis les iles du Frioul    Méditerranée   France

Phare du monde

  • 4.5 (161)

Vue sur le château d'If depuis les iles du Frioul Méditerranée France

2022