LOA bateau et modification des aménagements?

Bonjour a tous

Dans le cadre de « l’achat » d’un bateau en LOA, quand est il des aménagements et des différentes installations que l’on pourrait être amené a faire?
En effet il y a pas mal de choses que je pourrai faire moi même mais si on est dans le cadre d’une location, entendue comme un bien appartenant à un tier, techniquement il faudrait demander l’autorisation de l’organisme prêteur?
Vu le prix des options en neuf cela rendrait la LOA ,pour moi en tout cas, pour une obligation de souscrire les options à l’achat ou alors de basculer vers un emprunt avec hypothèque maritime…

Quel est votre expérience ou votre avis éclairé sur ce point?

Merci beaucoup

Skip

L'équipage
08 juil. 2021
08 juil. 2021

Si tu procède à des achats après la prise en charge du bateau (et y compris les voiles) tu peux "recharger" ta LOA et soit la prolonger dans le temps, soit te faire rembourser l'achat et le financer sur une plus longue durée.

Perso, j'ai fait pas de modification à mon bateau (c'était un proto" donc c'était logique et le problème se réglera à la revente, soit il s'en suit une moins value qui n'est pas absorbée par les mensualité et là je perdrais des sous, soit le contraire. La LOA, jusqu'il y a peu certaines,nt, était une bonne formule pour le revente du bateau car tu peux proposer à l'acheteur un financement qui est assez avantageux.


ssssskippy:Merci pour ta réponse👍 Est ce valable pour tous les achats ou seulement pour ceux faits par l intermediaire du chantier? Y a t’il une limitation regelementaire a modifier le bateau sans en avertir le bailleur (la banque donc)?Merci 🤗·le 08 juil. 2021 19:56
08 juil. 2021

tu es locataire et non propriétaire, les modifications doivent être approuvées par le propriétaire. si tu ne le fais, le propriétaire peut te demander la remise en état. mais c'est un sujet à poser sur un forum de juristes ! en bout de course ce n'est que du droit et pas de la nav !


brufan:Réponse de juriste : allez lire le contrat !!! C'est forcément indiqué dedans.La plupart des contrats LOA prévoient (en gros et en paraphrasant) que le locataire assure la gestion et l'entretien du bateau y compris les grosses réparations (Bref, si le moteur fond ou que le mat tombe, c'est pour le locataire). C'est un aménagement contractuel du droit commun qui est très classique. Au niveau des modifications et ajouts, il y a en général une clause qui interdit de faire des modifications qui réduiraient la valeur du bien loué. Parfois, il y a purement et simplement une interdiction de toute modification sans l'accord du leaser.En pratique, rares sont les locataires qui s'en préoccupent car une écrasante majorité des LOA arrivent à terme sans incident et l'option est levée par le locataire.·le 09 juil. 2021 12:51
ssssskippy:Merci Brufan 👍🤗·le 09 juil. 2021 21:13
Québec, le cap Gaspé

Phare du monde

  • 4.5 (103)

Québec, le cap Gaspé

2022