moteur et certificat d'immatriculation

Bonjour.
Et l'acte de vente il est écrit quoi sur ce moteur ?
Sans doute qu'une déclaration sur l'honneur du vendeur avec le bon numéro doit suffire pour faire le changement.
Par principe toujours vérifier à l'achat ou avoir une copie de la facture d'achat pour éviter de récupérer un moteur tombé du camion.

Je commencerais pas demander à la DDTM ce qu'il est possible de mettre comme puissance sur ton bateau. Fais abstraction de ce qu'il y avait, de ce que tu as et des infos de la plaque.

Tu demandes une info, la DDTM te la donne en fonction de leurs critères (qui prévalent sur tous les autres).

Exemple : mon aquila de 1979 était équipé d'un 8CV, Jeanneau me confirmait qu'on ne pouvait pas mettre plus de 8CV. En fin de compte, la DDTM m'a donné une puissance en KW correspondant à presque 18 CV.

J'ai eu un peu le même problème : le moteur indiqué sur l'acte de francisation n'était plus le bon, il avait tét remplacé deux fois dont la dernière fois sans avoir été signalé (débarquement/rembarquement avec facture) donc pas de facture du nouveau moteur qui figurait sur l'acte de vente final... La DDTM m'a fait me remettre en contact avec le vendeur, demandée la facture du dit moteur adressée à l'ancien propriétaire et pour finir a demandée à ce que l'ancien propriétaire fasse une déclaration sur l'honneur qu'il avait bien remplacé son ancien moteur par celui indiqué sur l'acte de vente...

Pffff... La prochaine fois je ne m'y laisserait pas prendre!!!! Surtout que la DDTM m'a donc flanqué d'un 6 CV hors bord alors que c'est techniquement un 8 CV... Je me suis dit : C'est tellement chiant que je laisse comme ça!!!!

Donc dans la pratique je pense que l'on a très peu de chance de se faire emmerder sur l'eau pour un moteur qui ne correspond pas à celui décrit sur le certificat d'immatriculation du bateau.

Si tu ne projettes pas d'aller à l'étranger avec ton bateau je pense que tu es tranquile, ne fait rien!

Benoît.

Bonjour,

que risque t'on réellement si on change de moteur (en restant dans la puissance maximale indiquée sur la plaque signalétique du bateau) sans le signaler à l' administration?

Gorlann

Je confirme qu'on n'est pas sûr d'avoir les bonnes infos. J'ai un truc qui diffère sur mon dernier acte de francisation mais c'est peanut alors j'ai rien dit.

Pour être peut-être plus serein, je confirme mes propos précédent sur la demande à faire à la DDTM, par exemple en prétextant un futur changement de moteur.

Qu'en penses-tu, kisscool64 ?

J espère qu’un simple déclaration sur l’honneur fonctionnera…