naviguer sous pavillon italien

j'envisage d'acheter un voilier sous pavillon italien, étant en France et francais cela pose-t-il un problème? dans le cas ou c'est ok; y a t il des obligations spécifiques auxquelles doivent se plier les bateaux sous pavillon italien?
merci de vos conseils
cordialement
Bosco

L'équipage
05 fév. 2018
05 fév. 2018

garder le pavillon italien? folie :oups:
.
(pardon pour la franchise).
Quelques exemples folcloriques:
obligation de trousse de premier secours, jusqu ici ok. Contenu reglementaire:
1kg de ouate, un quilo de ouate, une valise que pour cela. Pire: la clorhexidine est obligatoire (desinfectant), sauf que dans le decret ils se sont trompes d un zero avec la concentration donc c est un liquide a la limite du caustique, si j ai bien compris a telle concentration il sert a steriliser les instruments chirurgicaux: pour vendre des trousses "homologuees" les revendeurs sont obliges d y mettre dedans ce qui est requis..
.
Puis, bateau avec controle de securite obligatoire tous les 5(?) ans (controle souvent ridicule); courbe de deviation du compas obligatoirement faite par technicien approuve, etc etc.
Je pense qu en Italie il y a la plus grosse flotte de pavillon belges d Europe.

05 fév. 2018

Il faut soumettre aux coutumes douanières à chaque entrée du port.... Et tous qui suit... :( preuve d'avoir quitter le TVA par exemple.
Vous devrait payez le droit de passport = même que le francisation qu'un bateau Français.
Je ne vois pas d'intérêt... Sauf si tu trafiqués ;)

06 fév. 2018

en fait je pose la question car le vendeur est italien et le bateau est en ce moment sous pavillon italien mais en France... donc en fait je cherche a savoir si je laisse tout en l'etat ou si je dois le franciser?...

06 fév. 2018

un bateau Sous Pavillon Italien naviguant uniquement en France ne risque rien cf ouate etc..... car personne ne peux le controler.
Concernant le controle tout les 5 ans, un courier deux trois factures d'entretien et en retour on vous dis que c'est bon, mon boat moteur ca fait 10 ans qu'il a pas öté en italie.
Par contre le seul soucis, il faut avoir une Adresse en italie sinon soucis Avec les douanes etc.....

16 sept. 2020

Bonjour,
je rebondis sur ce post car mon cas est le suivant :
je cherche à acquérir un SR de moins de 7m et possède une résidence secondaire en Sardaigne : pas mal d'occasions à vendre donc en pavillon italien. Ma résidence principale est en France.
Quel est le meilleur choix : acheter en Italie ou en France ?
Merci pour vos retours d'informations !
Crdlt
Arquebuse

16 sept. 2020

Quel type de permis faut-il ?
J'ai le côtier et le hauturier, ça devrait être suffisant...

16 sept. 2020

Arkebuse,
sur marché italien vs français je ne sais pas, mais pour le pavillon: il est important de vérifier si le bateau italien est immatriculé ou pas.
Il y a une catégorie de bateaux appelés "natante" qui ne sont pas immatriculés (tout comme des vélos), si immatriculé --> radiation --> francisation. Si pas immatriculé, il faut se renseigner avant avec les Douanes, car tu n'auras pas le certificat de radiation donc il faudra fournir vraisemblablement d'autres documents.
Comme permis pour un bateau moteur pavillon français, un français résident en France peut utiliser le permis français dans les eaux italiennes.

16 sept. 2020

Bonjour Roberto,
il semblerait qu'un "contrôle technique" soit de rigueur pour les bateaux battant pavillon italien : est-ce le cas aussi pour les semi-rigides ?

16 sept. 2020

Bonjour à tous,
Mon voilier (pavillon français) est en Sardaigne et sur les pontons il n'y a plus beaucoup de pavillons italiens pour les habitables. Il y a encore quelques belges mais ça va changer, pas mal de hollandais et de français. La réglementation est très compliquée, d'une autre époque, parfois délirante et les contrôles fréquents.
Il y a des sociétés qui se sont créées en Italie pour transférer les pavillons en France avec l'adresse de la société en France comme lieu de résidence.
Petit exemple : essayez d'obtenir un numéro MMSI pour votre VHF ASN ou votre AIS en Italie ...

16 sept. 2020

Bonjour Tux3132,
après vos quelques retours suite à mon post, je vois poindre le fait que le pavillon français reste la meilleure solution : achat en France du SR, immatriculation en France et transit vers la Sardaigne par voie terrestre ou maritime.Je scrute aussi les propositions d'occasions sur la Corse : géographiquement proche de la Sardaigne mais en général avec pas mal d'heures au compteur...

16 sept. 2020

De préférence un gommone italiano : Tempest 700, Nuova Jolly Prince 21, BSC, BWA.
Un SR avec table sur l'arrière, bimini, guindeau électrique et si possible plateforme de bain rallongée et pourquoi pas : L'option teck (soyons fou...).
Un bateau soigné et pas trop ancien : pour la table arrière, il faut chercher dans les 7m que je ne voudrait pas dépasser car je souhaite éviter les taxes annuelles...

06 mars 2022

Bonjour... J'essaye de réactiver ce fil. Je suis en cours d achat d'un voilier en Italie. Visiblement à vous lire, il faudrait une adresse en Italie. Effectivement, les pays européen exigent que le propriétaire soit de la nationalité du pays, pou justifier d'un lien substantiel avec le pays. Cependant, en Europe, tous les citoyens doivent être traités de la même manière que les nationaux. Il en résulte donc que la nationalité ne peut plus être exigée pour ce qui concerne les ressortissants européens.
Merci pour votre retour

07 mars 2022

Bonjour, contactez Roberto en MP, il est bien au fait de tout ça.

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