Nouvel Acte de francisation et changement de Port d'attache

Bonjour Heo!

Tout d'abord, un bon 2014 à toutes et tous!

Je dispose d'un acte de Francisation modèle 2013 (le "bout de papier A4").
J'ai procédé à un changement de port d'attache, et j'ai reçu le nouvel acte de francisation en retour (fin 2013).

Ma question est la suivante : le Quartier d'Immatriculation (anciennement Quartier Maritime) n’apparaît nul part... Comment savoir s'il a été changé ?
Je vois que mon nouvel acte a été signé/tamponné par le nouveau bureau des douanes et par la nouvelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer.

Il n'y a plus aucune trace de l'ancien bureau de douanes et DDTM... comment savoir si le quartier d'immatriculation est vraiment inchangé ?

En résumé : dois-je changer les 2 lettres sur le tableau arrière ?

nibheis

04 jan. 2014

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Bonjour J'ai également acte de francisation de... matelot@1810504 jan. 2014

J'ai vérifié: le numéro d'immatriculation ne co... nibheis04 jan. 2014

Effectivement, sur la troisième ligne figurent ... (hoolof)04 jan. 2014

Ce n'est pas le cas sur mes actes du 8/4/2013 e... nibheis04 jan. 2014

J'ai procédé également à un changement de port ... Calou04 jan. 2014

"Il n'y a plus aucune trace de l'ancien bureau ... nibheis04 jan. 2014

matelot@18105

04 jan. 2014

Bonjour
J'ai également acte de francisation de Nov 2013. Le numéro d immatriculation sur la 3ieme ligne. Les 2 premières lettres sont le quartier maritime.
A moins qu il n y ai plusieurs modèles

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nibheis

04 jan. 2014

J'ai vérifié: le numéro d'immatriculation ne comporte pas les 2 premières lettres du nouveau quartier (ni de l'ancien quartier).

Sur mon acte précédent idem.

Sur l'acte de francisation du propriétaire précédent (sur la page "Titre de navigation", dont j'ai retrouvé une copie), le même numéro d'immatriculation apparaissait bien préfixé de "MA".

Cela s'annonce pas simple... je vais devoir les contacter :-(

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(hoolof)

04 jan. 2014

Effectivement, sur la troisième ligne figurent les deux lettres du quartier maritime et l'immatriculation du bateau. L'acte est du 12/07/2013.

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nibheis

04 jan. 2014

Ce n'est pas le cas sur mes actes du 8/4/2013 et du 9/12/2013 ...

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Calou

04 jan. 2014

J'ai procédé également à un changement de port d'attache (envoi du formulaire 314 au bureau des douanes).

Sur mon papelard en 3ème ligne le n° d'immatriculation n'est pas précédé de lettres. En 4ème ligne le nouveau port d'attache.

Comme toi, le nouvel acte a été signé/tamponné par le nouveau bureau des douanes et par la nouvelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer, et il n'est plus indiqué l'ancien bureau des douanes ni ancien DDTM.
Bref, pour moi, tu peux changer les lettres !

Par contre je ne comprends pas cette phrase : "Il n'y a plus aucune trace de l'ancien bureau de douanes et DDTM... comment savoir si le quartier d'immatriculation est vraiment INchangé ? :tesur:

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nibheis

04 jan. 2014

"Il n'y a plus aucune trace de l'ancien bureau de douanes et DDTM... comment savoir si le quartier d'immatriculation est vraiment INchangé ?"

=> J'ai fait seulement une demande de changement de port d'attache... donc le quartier maritime n'a normalement pas été changé.

Cela ne me pose pas de problème qu'il ait été changé... mais je voudrais en être sûr avant de changer les lettres!

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