octroi de mer et pavilon belge

bonjour,
je suis française avec un bateau pavillon belge et je veux aller en martinique et y rester assez longtemps.
dois je payer l'octroi?
sinon combien de temps puis je rester?

j'ai bien lu l'histoire du certificat de déménagement par la mairie de mon domicile qui dispense de l'octroi pour pavillon français .Est ce le meme topo en pavillon belge?

et si je trouve un logement après le départ je ne peux faire de certificat de déménagement..comment ça marche

merci d'avance pour les réponses

L'équipage
22 sept. 2007
23 sept. 2007

Droit de mer en Martinique
Il faut payer l'octroi de mer et la taxe régionale, ça fait la bagatelle de 9,5% de la valeur du bateau

Pavillon français ou belge, c'est la même chose, ce qui compte c'est la nationalité du propriétaire. Ecris leur :

Où se renseigner ?

Martinique
Direction régionale des douanes et droits indirects de Martinique
B.P. 630 Plateau Roy-Cluny - 97261 Fort de France Cedex
Tél : (0596) 70.72.72 - Télécopie : (0596) 70.73.65
dr-martinique@douane.finances.gouv.fr

Va voir leur site :
www.douane.gouv.fr[...]age.asp

L'idéal est d'avoir un certificat de déménagement. Tu peux établir ton domicile sur ton bateau, va voir ta mairie.

C'est pas facile, ils pensent toujours qu'on essaye de tricher, mais on y a arrive...

Tu ne pourras pas vendre ton bateau sur place pendant un an, c'est la seule contrainte.

Si tu ne t'installes pas en Martinique, la franchise est de un an, je crois - à vérifier avec eux.

Hervé

23 sept. 2007

merci
je vais aller voir la mairie mais c'est pas gagné à port st louis du rhone ,ils ne sont pas trop chauds pour tout ce qui sort de l'ordinaire;Je l'ai vu quand je suis allée demander un certificat de domiciliation pour la belgique.

26 sept. 2007

la capitainerie
m'a déjà fait un papier comme quoi j'habite sur port à sec , j'en ai eu besoin pour justifier mon adresse lors du renouvellement de ma cart d'identité.
mais certificat de déménagement il ne faut pas une adresse en martinique??? si tu t'y installes qu'à l'arrivée la mairie ne me fournira rien

27 sept. 2007

ben oui
on va essayer...

27 sept. 2007

ne pas confondre
Cath et Catherine.
La Cath a GG est belge avec pavillon belge.

27 sept. 2007

super hervé
merci je vais faire ça , mais je crois que jo mon compagnon voulait aller directement au carbet c'est là qu'il voulait aller , ça peut le faire aussi ??? ou pas mais bon moi le marin ça me va.
c'est sûr qu'avant de se trouver un pied à terre il faudra du temps et comme je suis infirmière ça peut m'etre utile pour gagner qq sous.
Notre départ se fera l'année prochaine ,pour cette année pas assez de sous en cas de gros problème sur l'eau.
je préfère etre au clair avant de partir , il faut encore que je regarde pour une assurance mais avec le pavillon belge personne n'est chaud et ça coùte horriblement cher.
si j'ai bien compris tu es basé là bas??

27 sept. 2007

super hervé
merci je vais faire ça , mais je crois que jo mon compagnon voulait aller directement au carbet c'est là qu'il voulait aller , ça peut le faire aussi ??? ou pas mais bon moi le marin ça me va.
c'est sûr qu'avant de se trouver un pied à terre il faudra du temps et comme je suis infirmière ça peut m'etre utile pour gagner qq sous.
Notre départ se fera l'année prochaine ,pour cette année pas assez de sous en cas de gros problème sur l'eau.
je préfère etre au clair avant de partir , il faut encore que je regarde pour une assurance mais avec le pavillon belge personne n'est chaud et ça coùte horriblement cher.
si j'ai bien compris tu es basé là bas??

:-D :-D

27 sept. 2007

c'est
GG 2 cath ;-) :mdr:

toi c'est JO 2 rine :mdr:

03 oct. 2007

ok
je note tout ceci dans mon carnet qui me servira quand nous partirons;Départ prévu de port st louis en octobre 08.en attendant on regarde partir les amis et on bosse pour se permettre de pas bosser trop vite en arrivant.
Et je ne manquerai pas de te faire un coucou meme si c'est que dans un an , j'ai une mémoire d'éléphant. :-D :-D :-D :-D

23 sept. 2007

Certif de déménagement
Demande d'abord à la Capitainerie du port un papier attestant que tu vis sur ton bateau.

RV

26 sept. 2007

ben voilà cath qui
fout son gégé a la mer et qui part en martinique :mdr:

27 sept. 2007

Adresse
A mon avis, tu vas à ta mairie avec ton certificat de domicile, cad ton bateau dans le port de xxx et tu déclares que tu déménages avec comme nouvelle adresse : ton bateau, Port du Marin 97290, je pense que ça devrait faire. Sur place, tu te feras faire par la capitainerie de la marina un certificat de domicile à bord.
Tu ne pourras pas bien sûr t'installer à l'arrivée sur ancre.
La capitainerie du Marin devrait te donner ce document après 3 mois d'installation.

J'EN CONNAIS QUI L'ONT FAIT ET CA A MARCHE....

A l'arrivée, tu peux me contacter si tu veux.

RV

27 sept. 2007

la place à le marin
coùte approximativement combien? notre bateau est un cata de 8m45 officiellement sur 5 de large environs;je te remercie encore de tes conseils

27 sept. 2007

je comprends mieux
je me suis creusée la tete à me demander ce que voulait dire GG
mdr

27 sept. 2007

Prenons les pbs dans l'ordre
Catherine, sérions les pbs. Une chose complexe n'est qu'une suite de choses simples.

Article 1 : tu obtiens ton certificat de déménagement de ta mairie avec adresse d'arrivée sur ton bateau au port du Marin

Article 2 : arrivée sur place, tu fais ce que tu veux, tu as 1 à 2 mois pour te trouver un domicile que ce soit à terre ou sur ton bateau

Article 3 : tu évalues toutes les solutions pour ton bateau, il faut simplement que tu payes une place qque part. Le Carbet, je n'y crois pas trop.
Tu as le choix : Le Marin sur ponton ou sur bouée, entre 350 et 200 € par mois pour un 44 pieds (téléphone-leur pour savoir), la Marina de la Pointe du Bout aux 3 Ilets, le ponton du Bakoua aux 3 Ilets, la nouvelle marina de l'Etang Zabricots (oui, oui, je n'invente pas), etc..

Article 4 : tu vas aux Douanes avec tous tes papiers

Article 5: sur place, tu me fais un petit coucou.

OK?

RV

03 oct. 2007

Pa ni pwoblem

RV

14 oct. 2007

marie galante
salut catherine, alors démasquée on fréquente les memes sites bises lo et jc

14 oct. 2007

coucou laurence
vous allez bien ? je fais ma dernière journée de boulot à martigues, il fait grand soleil et pas de vent , quand revenez vous?
on va essayer de mettre à l'eau dernier we , jo devrait avoir fini , sauf si le temps ne le permet pas.
bises

Cap Béar .Méditerranée. Port-Vendres

Phare du monde

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