papiers propriétaire bateau pas à jour

Si tu dis clairement de quoi il retourne tu n'arnaques personne...bien sur le prix va tres fortement s en ressentir.
Peut etre via une imma en construction amateur, pour un futur proprietaire car invendable 5 ans ?

Soit dit en passant le 1er vendeur est un gros co*.....
Bon, si tu connais ses noms et adresse tu as aussi le faux et usage de faux, c'est tres mal mais si tu es de bonne foi....

Il est vrai que c'est un peu galère.
Tu n'as pas fait dans le plus simple.
Bonjour, bonsoir,
Même si il y a un risque de coût, peut-être vaut-il mieux préciser cet état de fait auprès des administrations. (fisc, douane etc).
Faute avouée à moitié pardonnée. Ça excusera une fraude supposée.
Au pire un rattrapage des taxes pour les années précédentes. (malheureusement on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre).
Les " traces " sont toujours présentent dans ces services.
Tu peux toujours re-contacter le primo propriétaire en lui précisant qu'il était initialement en faute . Le vendeur doit informer ces "administrations" concernant sa vente.. Donc première faute... Mais bon !
Malheureusement L'ensemble de ces problèmes impute souvent au dernier... Qui n'a pas chercher à régulariser.

En même temps, même si ça fait mal au cœur, un first 30 ne vaut plus grand chose. Voir la balance coût et frais engagés.
C'est malheureux mais c'est comme ça.
Et pardon pour les aficionados , le coût de la passion n'a pas la valeur de la réalité et c'est bien dommage.

En comparaison et je suppose que tu le sais.
Voiture vendue, vendeur et acheteur informe le service des cartes grises.
Acte de vente d'un bateau " idem " (douanes et Affmar)

Si le seul papier qui te manque est l'acte de vente qu'un des anciens propriétaires ne veut pas te donner, il y a peut-être moyen de s'en sortir.

Tout dépend de pourquoi il ne veut pas: si c'est parce que c'est son seul exemplaire et qu'il veut le garder pour quelque raison que ça soit, c'est tout à fait son droit.

Mais il doit être possible de lui expliquer le pourquoi de la chose, et trouver un moyen de faire une copie (légale). Demande à l'administration ce qu'elle accepterait comme copie légale (authentifiée par le maire ? certifiée par un notaire ?), puis vois avec l'ancien propriétaire comment faire ça. Mais il faudra certainement le dédommager ne serait-ce pour ses efforts (se déplacer chez un notaire etc), à vous de voir si vous trouvez un terrain d'entente.

Merci pour vos réponses!

Pour le premier propriétaire, je pense qu'il ne veut pas lâcher le bout de papier parce que c'est le seul qu'il a. J'ai essayé beaucoup de choses : refaire un acte de vente directement avec moi à la date de l'acte initial (solution qui avait été suggérée par les douanes pour simplifier), envoi de son acte de vente, je lui aussi clairement signifié ses manquements administratifs et les problèmes liés (si problème avec le bateau, il est pour le moment toujours légalement propriétaire), mais il ne veut rien savoir... :(

J'ai envoyé un mail à la DDTM en exposant la situation, j'attends leur retour.

Je sais que le First 30 ne vaut plus grand chose... Une solution envisagée est de vendre ce qui peut l'être, et de donner la coque. Mais si je peux trouver une solution qui garde le bateau "en vie", je préfère.

Techniquement, propriétaire de faire les démarche de vente auprès de l'administration . Les choses sont simple, c'est le premier propriétaire qui est toujours responsable du paiement de la DAFN, les taxes de port, ... Voilà si ca peut le motiver à participer aux démarche car c'est à lui de payer pour tout tant qu'il reste le proprio pour l'administration.

Essayé dans un premier temps de faire une photocopie du premier document où le premier propriétaire certifie que la copie est conforme à son exemplaire "original". Voir avec l'autorité si cela conviendrait?

Sinon faut mettre la pression sur le premier propriétaire. Se retourner contre votre ancien propriétaire, faire annuler la vente, demander le remboursement de tous les frais engagés pour le bateau (taxe, port, travaux, changement de matériel, ...) et aussi les dommages et intérets (frais de procédures).
Ainsi le 3eme proprio pourra se retourner contre le deuxième qui pourra à son tour se retourner contre le premier.

Expliquer tout cela au premier proprio en lui expliquant qu'ine fine c'est lui qui devra payer et qu'en plus il aura le bateau sur les bras. Ne pas oublier qu'il lui incombait en tant que vendeur de réaliser toutes les démarches administrative. (ce qui n'a pas abouti au vu de la situation)

Courage.

Bon, je vois que toutes les réponses tournent autour du fait qu'il faut bouger le premier propriétaire, je vais réfléchir à comment faire ça et le recontacter.

J'ai été dans une situation un peu similaire, en mieux! Suite à un chèque en bois TOUS les papiers ont été chez un notaire particulièrement incompétent. Suite au règlement, le cher notaire a donné les papiers à mon acheteur qui n'a pas fait les transferts et qui a disparu dans la nature suite à un divorce mal passé. Un mauvais jour la douane me relance considérant que j'étais toujours le proprio. Elle me demande l'acte de francisation, après leur avoir exposé la situation, elle m'affirme que si j'ai besoin de rien, je peux compter sur eux. Après une enquête personnelle, je retrouve le mec et ayant un copain pas loin je lui demande d'aller chercher le livret. Tout content, j'arrive dans le bureau, le gabelou me regarde et demande l'original de l'acte de vente.... merci, ça aurait été compliqué de demander tout en une fois. Je renvoie le copain qui se fait renvoyer sur les roses, alors là! je retourne au bureau et comme un sale moutard, je dis: "Monsieur, il a dit que la douane l'emmerde!
-Ah, c'est comme ça, on va envoyer un homme en uniforme!"
Bien sûr, j'ai pensé sans le dire "Banane, t'aurais pas pu le faire avant"