pavillon

tout dépend ...
si le bateau est de modèle connu. Sinon il faut les plans de construction. Il faut de toute façon passer par les affaires maritimes et les douanes. C'est pas compliqué, c'est de la paperasserie administrative franco-chianto-européenne.
Les formalités sont considérablements simplifiées si le bateau à déjà été immatriculé en France et que l'on connait son ancienne immatriculation, ce qui était le cas de mon fier navire. Mais les douanes sont quand même venu mesurer le bateau en Belgique (il a fallu que je les emmene sur place) et ils ont trouvé une longueur de coque différente de celle du constructeur !

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petite jane

20 août 2005

modele
unique(amateur,inconnu)1er immatriculation en Belgique(2000);a immatriculer en France pou moins de 6 M

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CapGuy

20 août 2005

2 liens utiles avec toutes les explications détaillées :
www.douane.gouv.fr[...]inc.asp
vosdroits.service-public.fr[...]3.xhtml

Cordialement,
Guy.

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20 août 2005

pavillon
Simple rappel, c'est le sujet qui m'y fait penser. Le pavillon national est le plus grand du bord, on n'envoie pas des pavillons l'un au dessous de l'autre c'est offensant pour celui qui est dessous, le pavillon national est obligatoire: à l'entrée et à la sortie des ports, les dimanches et jours de fête légales. Obligation de saluer (3 affalages et trois envois consécutifs) les navires de la marine nationnale, le pavillon national ne passe pas la nuit dehors, doit être envoyé sur un matereau et pas sur le pataras, ne doit pas servir de chiffon essuie-mains quand on a fini de bricoler le hors-bord (je sais c'est tentant, il est juste au dessus)et surtout n'est à poste QUE si le proprio est à bord. La prochaine leçon portera sur les pavillons à envoyer dans les drisses de barre de flêchejavascript:WriteBinette(':-D')
mort de rire

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pavillon

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