Pavillon allemand

Bonjour à tous, et question aux familiers du pavillon allemand : quelles sont les règles, obligations et taxes attachées à ce pavillon ? Pour un résident français achetant un bateau sous pavillon allemand, est-il plus intéressant de le conserver ou de franciser le bateau ? Merci d’avance.

L'équipage
09 jan. 2025

Le pavillon est une extension territoriale, ce qui veut dire que l'on doit respecter les lois du pays du pavillon.
Donc pour un bateau Allemand, il faut avoir un permis. Je ne suis pas sûr que le permis français soit suffisant (à vérifier).
contact pour les équivalences de permis fuehrerscheine@dsv.org
Tout résident fiscal français est soumis à la taxe sur les bateaux de plaisance quelque soit son pavillon et où qu'il soit. Si le bateau ne vient jamais en France, pas vu - pas pris.
J'ai reçu un rappel (sans surcote) dès que mon bateau (pavillon UK) est arrivé est Bretagne (merci l'AIS).
Le gros avantage d'un pavillon étranger est que les AFMAR ne viennent jamais te voir.
Certaines assurances refusent les pavillons étrangers mais pas toute et la liste des pays acceptés varient en fonctions des assurances.
Il est parfois intéressant de prendre une assurance en Allemagne. Mais il faut savoir lire les petites lignes dans la langue de Goethe.


LeMoko:Oui pas d AFMAR à bord, mais les douanes ...😁·le 14 jan. 13:47
Rigil:Et même, ça les attire !·le 14 jan. 14:41
Pat45:Aucune visite de mon côté durant mes 2-3 mois de présence dans les eaux françaises, sous pavillon Polonais.(TVA acquittée )A part la gendarmerie qui était venue me voir le lendemain de mon arrivée à bord, à Marigot Baie à St Martin.Il faut dire que le bateau était resté inoccupé sur son ancre durant pratiquement 8 mois.🙄J'avais juste eu droit, à peine arrivé à bord, à un contrôle de passeport et des papiers Polonais du bateau, papiers que j'avais heureusement eu avant de monter à bord.Ils m'avaient juste demandé d'aller faire une entrée à la marina...j'avais bien sûr été direct à l'Ile Marine!😁·le 14 jan. 15:15
ecumeur:"Le gros avantage d'un pavillon étranger est que les AFFMAR ne viennent jamais te voir". En plus de 40 années de navigation dans les eaux de la Manche et de la mer du nord, je n'ai jamais reçu la visite des AFFMAR à bord. Quant aux douanes, je fus contrôlé une fois en escale à Fécamp comme tous les bateaux de passage au ponton visiteur. ·le 14 jan. 16:09

Merci de ces informations. Dans l'intervalle, j'ai reçu des précisions : on ne peut garder le pavillon allemand que si on justifie d'une adresse en Allemagne. Cela clôt donc le sujet, quels que soient les avantages et inconvénients éventuels.


On peut aussi le garder si on a la nationalité Allemande. C'est la même chose en Grande Bretagne.
Tant que le bateau reste dans le pays, on peut utiliser l'adresse du port.


Cape Point, South Africa

Phare du monde

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Cape Point, South Africa

2022